La guerre russo-japonaise

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H. Charles-Lavauzelle, 1907 - 496 pages
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Fréquemment cités

Page 442 - ... demeurera obligatoire jusqu'à l'expiration d'une année, à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncé.
Page 435 - ... réciproque sur le pied de la nation la plus favorisée, ce qui comprend les droits d'importation et d'exportation, les formalités de douane, les droits de transit et de tonnage et l'administration et le traitement des agents, sujets et navires d'un pays dans le territoire de l'autre. Art. 13. Aussitôt que possible après que le traité actuel sera entré en vigueur, tous les prisonniers de guerre seront réciproquement rendus. Les gouvernements impériaux du Japon et de Russie désigneront...
Page 433 - Japon auront la faculté de vendre leurs biens réels et de regagner leur pays; mais s'ils préfèrent rester dans le territoire cédé, ils seront maintenus et protégés dans le plein exercice de leurs industries et droits de propriété, à la condition de se soumettre aux lois et à la juridiction japonaises. Le Japon aura...
Page 435 - Les forces des deux Puissances occupant les positions frontales seront retirées les premières. Les Hautes Parties Contractantes se réservent le droit de maintenir des gardes pour protéger leurs lignes de chemins de fer respectives en Mandchourie. Le nombre de ces gardes n'excédera pas quinze hommes par kilomètre ; et dans la limite de ce nombre maximum, les commandants des armées...
Page 441 - II est convenu que, toutes les fois que la Grande-Bretagne ou le Japon croiront voir les intérêts plus haut cités en danger, les deux gouvernements s'en feront part en toute franchise et étudieront, d'un commun accord, les mesures à prendre pour sauvegarder lesdits intérêts. ART. 2. — Si, par suite d'une attaque ou d'une agression quelconque d'une ou plusieurs puissances quelconques, une des hautes parties contractantes se trouvait en état de guerre pour la défense de ses intérêts territoriaux...
Page 435 - Art. 15. Le traité actuel sera signé en double, en français et en anglais. Les textes en seront absolument conformes: mais en cas de contestation dans l'interprétation, le texte français fera foi. Conformément aux clauses des articles 3 et 9 du traité de paix entre le Japon et la Russie, les plénipotentiaires soussignés ont conclu les articles additionnels suivants: 1° Relativement à l'article 3, les gouvernements impériaux du Japon et de Russie s'engagent mutuellement à commencer le...
Page 434 - Parties contractantes présenteront respectivement l'un à l'autre et aussitôt que possible après la remise de tous les prisonniers, un état des dépenses directes supportées par lui pour le soin et l'entretien des prisonniers, depuis la date de la capture ou de la reddition jusqu'à celle de la mort ou de la remise. Compensation sera faite entre les sommes dues par la Bulgarie à l'une des...
Page 442 - Contractantes ne conclura, sans consulter l'autre Partie Contractante, avec une autre puissance quelconque des arrangements indépendants préjudiciables aux buts qu'exposé le préambule de cet accord. Art. 6. — En ce qui concerne la guerre actuelle entre le Japon et la Russie, la Grande-Bretagne continuera de maintenir une stricte neutralité, à moins qu'une autre puissance quelconque ou d'autres puissances quelconques ne prennent part à des hostilités contre le Japon. Dans ce cas, la Grande-Bretagne...
Page 436 - ¡les adjacentes comprises dans la cession. Enfin, la commission devra préparer et signer des cartes indiquant la frontière des territoires cédés. Le travail de la commission sera soumis à l'approbation des hautes parties contractantes. Les articles additionnels ci-dessus doivent être considérés comme ratifiés en même temps que la ratification du traité de paix auquel ils sont annexés. Portsmouth, le 5" jour du 9e mois de la 38e année de Meiji, correspondant au 23 août (5 septembre)...
Page 395 - Donskoi" ayant fini par signaler son numéro, l'Amiral se décida à faire le signal général de "cesser le feu" ; la file de ses vaisseaux continua alors sa route et disparut dans le sud-ouest sans avoir stoppé. A cet égard, les Commissaires sont unanimes à reconnaître, qu'après les circonstances qui ont précédé l'incident et celles qui l'ont produit, il y avait à la fin du tir assez d'incertitudes au sujet du danger que courait l'échelon des vaisseaux pour décider l'Amiral à continuer...

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