 | François Richer - 1755 - 964 pages
...qu'il femble qu'elle ne demande aucune preuve. On obfervera cependant encore qu'elle eft fondée fur le procès-verbal des conférences tenues , par ordre...du Roi , pour l'examen des articles de l'ordonnance ae 1670. On voit que l'article i o. du titre io, fuivant l'ordre dans lequel cette ordonnance avoir... | |
 | Société de géographie (France) - 1837 - 420 pages
...Leipsic, 1752, 2 vol. in-i2. — Histoire du Cardinal Mazarin, par Aubery. Amsterdam, 1751, 4 vol. in-i2. —Procès-verbal des Conférences tenues par ordre...pour l'examen des articles de l'ordonnance civile de 1667. Paris, 1757, i vol. in~4<>. — Le Siècle de Louis XIV, avec un Précis du Règne de Louis... | |
 | Frans Hendrik Mertens - 1843 - 572 pages
...nicuwe, aïs onde mceningen bevestiget. Amstel(Inm, Cornelis Claesz. 1592. m-4.° Car. Gof/i. 5250. PROCÈS-VERBAL des conférences tenues par ordre du...des articles de l'ordonnance Civile du mois d'Avril 1007, et de l'Ordonnance Criminelle du mois d'Août 1070. Nouvelle édition , revue et corrigée sur... | |
 | Cesare Vassallo - 1843 - 952 pages
...Ordonnance de Louis XIV sur les matières civiles. Par FRANC. DE BOUTAHIC. 1743, 2 in 4to. Procez verbal des Conférences tenues par ordre du Roi pour l'examen des articles de l'Ordonnance du mois d'Avril 166~, et de 1' Ordonnance criminelle de mois d'Août 1670. Paris, 4to. Ordonnance de... | |
 | Antoine Isaac Silvestre de Sacy - 1847 - 520 pages
...Charles VII, de 1/122 à i46i, des revenus publics en France depuis les Romains jusqu'à Louis XI 3957. Procès-verbal des conférences tenues par ordre du...articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670; nouvelle édition, revue et corrigée sur l'original,... | |
 | 1864 - 578 pages
...pourra résulter que d'une fausse déposition empreinte de dol qui se sera produite avec une 1 Voir le Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi pour l'examen des articles de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670, sur le t. XV, art. 11 du Projet, p. 177 et 178. coupable persévérance... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - 1060 pages
...Saint-Germainen-Laye, avril 1667 (relative aux usages des cours et parlements. Paris, 1717, l in-24. 6559. Procès-verbal des conférences tenues par ordre du...articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonn. criminelle d'av. 1670; nouv. édit., augm. d'une instruction pour la procédure ci... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - 1100 pages
...Saint-Germainen-Laye, avril 1667 (relative aux usages des cours et parlements. Paris, 1717, 1 in-24. 6559. Procès-verbal des conférences tenues par ordre du...pour l'examen des articles de l'ordonnance civile ,,, , / ; i du mois d'avril 1667, et de l'ordono. criminelle d'av. 1670; nouv. édit., augm. d'une... | |
 | Barreau de Paris. Bibliothèque - 1880 - 502 pages
...l'ordonnance de Tan 1539, traduite du latin en français. Paris, Borel, 1578, in-8. 2704 Procès- verbal des conférences tenues par ordre du roi pour l'examen...articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Paris, 1757, in-4. 2705 Ordonnance de Louis XIV,... | |
 | Lucien de Valroger - 1882 - 240 pages
...d'août 1670. Paris, 1709, in-4, rel. v. 1154. Procès- verbal des conférences tenues par l'ordre du roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670. Paris, 1776, in-4, rel. v. 1155. Procès-verbal... | |
| |
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'aoust 1670. 
