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" Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Les "
Essai sur le commerce de Marseille - Page 234
de Jules Juliany - 1842
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Relations de la Louisiane, et du fleuve Mississipi. [With] Recueil d'arrests ...

Jean Frédéric Bernard - 1720 - 834 pages
...NouvelJtt Colonie de la Louifianne. Données à Paris le vingt-fix Août 1718. T OUÏS PAR LA GRACE DE DIEU; •*•"' Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE: A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront, Salut. Le feu Roy nôtre très honoré Seigneur & Bifayeul avoit accordé...
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Mémoires historiques: I. Sur la maison de Coucy, encore existante ..., Volume 3

Pierre-Laurent Buirette de Belloy - 1770 - 176 pages
...ai rien trouvé qui pût en empêcher l'impreflion. A Paris, ce 13 Mars 1770. CREBILLON. PRIVILEGE DU ROI. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires...
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Opere varie, Volume 3

Lodovico Ariosto - 1776 - 342 pages
...devoir en -«mpêcher l'imprefîion. A Paris , le y Octobre 1776COQUELEY DE ChA-US SEPIERRE. PRIVILEGE DU ROI. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement & Confeils Supérieurs , Maîtres...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - 1778 - 770 pages
...Sujetsrefpeftifs, fuffent affermies & augmentées pour l'exemption réciproque du: » JLiOuis , PAR. LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Comme notre Ame Si Féal le Sieur de Blair de Boifemont, notre Confeiller...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - 1778 - 756 pages
...Cologne.' Données à Fontainebleau le douzième jour d'Oétobre 1768. » JLiOuis, par la Grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. Comme notre bien Ame & Féal le Sieur de Blair de Boilemont, notre...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - 1778 - 758 pages
...le Cardinal de Hutten , Evêque & Prince de Spire, une Convention pour » 1_jOuis, par la Grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , Salut. Com. l'abolition réciproque du Droit d'Aubaine entre nos Sujets...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - 1782 - 722 pages
...Données à Verfailles le 1$ Mai 1776. Regißrc'es en parlement le 2.3 Août ijj6. .LOUIS, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes lettres verront \ Salut. Les archevêques , évêques, & autres perfonnes eccléfiaftiques,...
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Teutsche Staatskanzley, Volume 25

Johann August von Reuss - 1791 - 334 pages
...Septembre dernier, desquelles , ainfi que de la dite Convention, la teneur fuit. LOUIS, par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Comme notre très, - cher & bien - amé le Sieur Gravier de Vergennes...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

1802 - 544 pages
...article séparé, relatif à l'article I dudlt traité du g décembre 1773. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Comme notre très-cher et bien amé cousin le DUC D'AIGUILLON, pair tle France, noble génois, chevalier...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1802 - 642 pages
...notification du Roi du Articles contenus en faSe du \oMay 1748 ci-devant transcrits. Louis par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, fatut. Comme notre très-cher et bien Ame le- Marquis de Puy2ieulx Chevalier...
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