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DEUXIÈME PARTIE.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.

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SECTION [re.

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SECTION II.

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PERSONNEL, ÉNUMÉRATION DES ATTRIBUTIONS DU
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.

TITRE UNIQUE.
CHAPITRE (er. Attributions générales du secrétaire général.

Personnel de l'administration centrale des affaires étran-

gères : arrêté royal organique du 21 novembre 1846.
Arrélé royal du 28 juin 1847, modifiant l'arrêté orga-

nique du 24 novembre 1846.

Révision du travail de toutes les directions.
SECTION III. Conservation des traités et conventions, des arrétés

royaux et ministériels.
SECTION IV. Sommier-contrôle du personnel. États des services.
CHAPITRE II. Attributions spéciales du secrétaire général.
SECTION ire Bureau d'enregistrement et d'expédition.
ger.

Indicateur général.

Transcription el collation des lettres et pièces.
$ 3. Indicateur de sortie el expédition des feltres.

Bureau des ordres et de la noblesse.
jer. Ordre de Léopold : loi du 11 juillet 1832, qui a institué

l'Ordre de Léopold; - loi du 28 décembre 1838 ajoutanl
une classe à l'Ordre; - arrêtés royaux du 3 août 1832 et
du 16 mai 1839 déterminant la forme de la décoration
de l'Ordre;

dessin des bijoux de l'Ordre.
$ 2.

Autorisation de porter les insignes d'Ordres de cheva-
lerie étrangers; arrété royal du 20 mai 1845, relatif

au port d'Ordres étrangers.
Noblesse : principes sur la malière; formule des

lettres patentes; arrêtés royaux du 20 mai 1845 et
du 30 avril 1853, relatifs aux titres conférés à des

Belges par des souverains étrangers.

Port illégal de noms et de titres. Changements de nom.
$5.
Conseil héraldique : composition ;

attributions.
Projet d'impôt sur la noblesse.
6.

Bibliothèque, archives du ministère, traduction du chiffre.

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SECTION II.

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TROISIÈME PARTIE.

DIRECTION POLITIQUE.

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PERSONNEL, ÉNUMÉRATION DES ATTRIBUTIONS DE
LA DIRECTION POLITIQUB.

TITRE 1°r.

Travail politique : instructions;

négociation et exécution des

TITRE II.

Personnel diplomatique; – rang des agents entre eux; – principaux
devoirs de ces agents; agréation, demande de rappel des agents
diplomatiques; - organisation du corps diplomatique belge.
CHAPITRE Jer. Personnel diplomatique;- rang de ces agents entre eux;

principaux devoirs de ces agents.

Personnel diplomatique.

Rang des agents entre eux. Réglements du 19 mars 1815

et du 21 novembre 18/8.

Principaux devoirs des agents diplomatiques.

CHAPITRE II. Agréation; - demande de rappel des agents diplomali-

ques; — désignation par un souverain élranger de

l'agent à accréditer à sa Cour.

CHAPITRE III. Organisation du corps diplomatique belge.
SECTION jre. Arrêté organique du corps diplomatique helge : hiérar-

chie, avancement, costume, congé, archives des

légations.

Examens diplomatiques : matières de l'examen; - dé-

Lails sur le programme des connaissances exigées.

TITRE III.

PROTOCOLES.

CHAPITRE fer. Correspondance ordinaire du ministère des affaires

étrangères; rédaction des actes internationaux.

SECTION [re. Correspondance ordinaire du ministère des affaires

étrangères.

Pages.

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ÉVÈNEMENTS DE FAMILLE.

LETTRES ROYALES DE NOTIFICATIOR.

Notifications de la naissance du duc de Brabant; naissance

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