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TABLE DES MATIÈRES.

PREMIÈRE PARTIE.

RENSEIGNEMENTS PRELIMINAIRES.

ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION GÉNÉRALE DE L'ADMINISTRATION
DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX.

-

TITRE UNIQUE.

CHAPITRE 1er. Attributions et organisation générale de l'administra-
tion des affaires étrangères.

CHAPITRE II. De quelques devoirs particuliers attachés à la position

de ministre des affaires étrangères.
Installation du ministre.

Pages.

1

1

SECTION Ire.

2

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DEUXIÈME PARTIE.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.

PERSONNEL, ÉNUMÉRATION DES ATTRIBUTIONS DU
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.

TITRE UNIQUE.

CHAPITRE Ier. Attributions générales du secrétaire général.

SECTION [re.

Personnel de l'administration centrale des affaires étran-
gères arrêté royal organique du 21 novembre 1846.
Arrêté royal du 28 juin 1847, modifiant l'arrêté orga-
nique du 21 novembre 1846.

Pages.

41

41

46

SECTION II.

SECTION III.

Révision du travail de toutes les directions.
Conservation des traités et conventions, des arrêtés
royaux et ministériels.

50

SECTION IV.

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Sommier-contrôle du personnel. États des services.

CHAPITRE II. Attributions spéciales du secrétaire général.
Bureau d'enregistrement et d'expédition.

SECTION 1re.

$ 1er.

$ 2.

$3.

SECTION II.

$1er.

$2.

$3.

$ 4.

Indicateur général.

Transcription et collation des lettres et pièces.
Indicateur de sortie et expédition des lettres.
Bureau des ordres et de la noblesse.

-

Ordre de Léopold: loi du 11 juillet 1832, qui a institué
l'Ordre de Léopold; -loi du 28 décembre 1858 ajoutant
une classe à l'Ordre; arrêtés royaux du 3 août 1832 et
du 16 mai 1839 déterminant la forme de la décoration
de l'Ordre; dessin des bijoux de l'Ordre.
Autorisation de porter les insignes d'Ordres de cheva-
lerie étrangers; — arrêté royal du 20 mai 1845, relatif
au port d'Ordres étrangers.

-

-

-

Noblesse principes sur la matière; formule des
lettres patentes ; — arrêtés royaux du 20 mai 1845 et
du 30 avril 1853, relatifs aux titres conférés à des
Belges par des souverains étrangers.

Port illégal de noms et de titres. Changements de nom.
Conseil héraldique : composition;

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Bibliothèque, archives du ministère, traduction du chiffre.

TROISIÈME PARTIE.

DIRECTION POLITIQUE.

PERSONNEL, ÉNUMÉRATION DES ATTRIBUTIONS DE

LA DIRECTION POLITIQUE.

TITRE 1r.

Travail politique instructions; négociation et exécution des

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traités et conventions concernant les limites, les extraditions, le droit
d'aubaine, les relations postales et télégraphiques; — questions pratiques
concernant les passe-ports et les belges résidant à l'étranger.

CHAPITRE 1er. Rédaction du travail politique : instructions; -négocia-
tion et exécution des traités et conventions.

CHAPITRE II. Conventions d'extradition. Loi du 1er octobre 1833.
CHAPITRE III. Conventions réglant le droit de succéder et d'acquérir.
Loi du 20 mai 1837.

CHAPITRE IV. Postes et télégraphes électriques.

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CHAPITRE V. Questions concernant les passe-ports et les helges rési-

dant à l'étranger.

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-

TITRE II.

Personnel diplomatique; — rang des agents entre eux; — principaux
devoirs de ces agents; agréation, demande de rappel des agents
diplomatiques; organisation du corps diplomatique belge.

-

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CHAPITRE Ier. Personnel diplomatique; - rang de ces agents entre eux;
- principaux devoirs de ces agents.

SECTION 1re.

SECTION II.

SECTION IT.

Personnel diplomatique.

Rang des agents entre eux. Réglements du 19 mars 1815
et du 21 novembre 1818.

Principaux devoirs des agents diplomatiques.

CHAPITRE II. Agréation; — demande de rappel des agents diplomati-
ques; désignation par un souverain étranger de
l'agent à accréditer à sa Cour.

-

CHAPITRE III. Organisation du corps diplomatique belge.

SECTION 1re.

95

95

102

106

Arrêté organique du corps diplomatique belge : hiérar-
chie, avancement, costume, congé, archives des
légations.

110

SECTION II.

Examens diplomatiques : matières de l'examen; — dé-
tails sur le programme des connaissances exigées.

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étrangères; rédaction des actes internationaux.

Correspondance ordinaire du ministère des affaires
étrangères.

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