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LE

GUIDE DIPLOMATIQUE.

11.

PARIS. — IMPRIMÉ PAR PLON FRÈRES, H6, BUE DE VAUGWAKU.

LE

GUIDE DIPLOMATIQUE.

PRÉCIS

DES DROITS ET DES FONCTIONS

DES AGENTS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES;

BRYI O'Vfi

TRAITÉ DES ACTES ET OFFICES DIVERS

QUI SONT DU RESSORT DE LA DIPLOMATIE,
ACCOMPAGNÉ DE PIÈCES ET DOCUMENTS PROPOSÉS COMME EXEMPLES,

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BIBLIOTHÈQUE DIPLOMATIQUE CHOISIE;

PAR

Le B" CHARLES DE MARTENS,

Ancien Ministre-Résident.

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AVERTISSEMENT.

Après avoir traité dans la première partie de cet ouvrage des droits et des devoirs du diplomate en fonctions, il ne nous reste plus qu'à rassembler, dans cette seconde partie, des exemples divers soit des actes qui émanent des gouvernements dans leurs relations internationales, soit des lettres qu'échangent les souverains entre eux, soit des écrits et offices que les agents diplomatiques ou consulaires sont appelés à rédiger, et des actes civils dont l'expédition se rattache à leurs attributions.

Il nous a semblé convenable de réunir toutes ces pièces en un même volume, afin d'en rendre les recherches et la comparaison plus faciles; et nous avons mieux aimé faire précéder chaque espèce de documents d'une courte explication,

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