Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres 1 - 10 sur 60 pour Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible, et si l'établissement de....
" Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible, et si l'établissement de puits, galeries et travaux d'art est nécessaire; 2.° Si l'exploitation, quoique possible encore, doit durer peu d'années, et rendre ensuite impossible l'exploitation... "
Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le mois de juin ... - Page 34
1839
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., Volume 3

1810
...pour minerai d'alluvion ou pour des mines en filons ou couches, que dans les cas suivans : i°. Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible,...concession , le concessionnaire sera " tenu toujours, i°. de fournir aux usines qui s'approvisionnoient de minerai sur les lieux compris en la concession,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Bulletin des lois, Volume 46

France - 1810
...cesse d'être possible, et si rétablissement de puits , galeries et travaux d'art est nécessa're ; 2." Si l'exploitation , quoique .possible encore ,...concession , le concessionnaire sera tenu toujours, i.'de fournir aux usines qui s'approvisionnaient de minerai sur les litux compris en la concession,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Journal des mines

1810
...l'établissement de puits1, galeties et travaux d'art est nécessaire j 2°. Si l'exploitation , qitoique possible encore , doit durer peu d'années , et rendre ensuite impossible l'exploitation avec puits et gà* Heries. 70. En cas de concession, le concessionnaire sera tenu toujours , 1°. de fournir aux...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1

Joan François Fournol - 1823
...minerai cT:illm ion ou pour des mines em filons ou couches , que dans les cas suiv-ans : » i«. *Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible,...si l'établissement de puits , galeries et travaux «Farts est nécessaire ; • » 2°. Si l'exploitation, quoique pessible encore, doit durer peu d'années...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 17

1826
...les dispositions du titre IV. pour des mines en filons ou couchée, que dans les cas suivans : i° Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible...concession, le concessionnaire sera tenu toujours, 1° de foui" nir aux usines qui s'approvisionnaient de minerai sur les lieux compris en la concession, la...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Petit manuel forestier, contenant l'analyse raisonnée, par ordre de matières ...

P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 328 pages
...pour • minerai d'alluvion ou pour des mines en filons ou couches , que dans les cas suivans : 1° Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible...puits , galeries et (travaux d'art est nécessaire ; a" Si l'exploitation , quoique possible encore , doit durer peu d'années , et rendre ensuite impossible...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean-Guillaume Locré - 1828
...pour minerai d'alluvion ou pour des mines en filons ou couches, que dans les cas suivans : i°. Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible...puits , galeries et travaux d'art est nécessaire; »°. Si l'exploitation, quoique possible encore, doit durer peu d'années, et rendre ensuite impossible...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean Guillaume Locré de Roissy (baron.) - 1828
...pour minerai d'alluvion ou pour des mines en filons ou couches , que dans les cas suivans : 1°. Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible...puits , galeries et travaux d'art est nécessaire ; 1°. Si l'eftploiUtioD , quoique possible encore, doit durer peu d'années, et rendre ensuite impossible...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Élémens pratiques d'exploitation, contenant tout ce qui est relatif à l'art ...

Cyprien-Prosper Brard - 1829 - 592 pages
...pour minerai d'alluvion ou pour des mines eu filons ou couches, que dans les cas suivans : 1.° Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible,...sera tenu toujours , 1 .° de fournir aux usines qui s'approvisionneraient de minerai sur les lieux compris en la concession, la quantité nécessaire à...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Eleméns pratiques d'exploitation

C. P. Brard - 1829 - 592 pages
...pour minerai d'alluvion ou pour des mines en filons ou couches, que dans les cas suivans : 1.° Si l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible,...sera tenu toujours, 1.° de fournir aux usines qui s'approvisionneraient de minerai sur les lieux compris en la. concession, la quantité nécessaire...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger le PDF