Traité des droits d'auteurs: dans la littérature, les sciences et les beaux-arts, Volume 1J. Renouard et Cie, 1838 - 501 pages |
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... l'empreinte des systèmes contradictoires sous l'influence desquels elles ont ... ouvrage se serait divisé en trois parties : ce qui concerne le fait de ... ouvrage , où j'ai exposé les droits que les inventions industriel- les donnent à ...
... l'empreinte des systèmes contradictoires sous l'influence desquels elles ont ... ouvrage se serait divisé en trois parties : ce qui concerne le fait de ... ouvrage , où j'ai exposé les droits que les inventions industriel- les donnent à ...
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... l'église . Il se défit de sa prévention pour Erasme ...... Josse Bade obtint de lui un privilège pour imprimer l'ouvrage du comte de Carpi Al- bert Pie , qui consiste en 24 livres , contre Erasme . Il l'im- prima l'année 1531 ...
... l'église . Il se défit de sa prévention pour Erasme ...... Josse Bade obtint de lui un privilège pour imprimer l'ouvrage du comte de Carpi Al- bert Pie , qui consiste en 24 livres , contre Erasme . Il l'im- prima l'année 1531 ...
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... L'ordonnance qui suit a été rendue en exécution de la pré- cédente . Elle prouve qu'il existait antérieurement des ... ouvrage intitulé : Dicæarchiæ Henrici regis christianissimi progymnasmata , et auxquels l'auteur Raoul Spi- fame ...
... L'ordonnance qui suit a été rendue en exécution de la pré- cédente . Elle prouve qu'il existait antérieurement des ... ouvrage intitulé : Dicæarchiæ Henrici regis christianissimi progymnasmata , et auxquels l'auteur Raoul Spi- fame ...
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... l'université que Chevillier , docteur et bibliothécaire de la maison de Sor- bonne , a composé la quatrième partie de son Origine de l'im- primerie de Paris . Cet ouvrage , qui a paru en 1694 , ren- ferme de très utiles documens . La ...
... l'université que Chevillier , docteur et bibliothécaire de la maison de Sor- bonne , a composé la quatrième partie de son Origine de l'im- primerie de Paris . Cet ouvrage , qui a paru en 1694 , ren- ferme de très utiles documens . La ...
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... ouvrage par souscription , le libraire ou imprimeur qui se charge de l'entreprise sera tenu de présenter à l'examen au moins la moitié de l'ouvrage , et d'obtenir la permission d'imprimer par lettres scellées du grand sceau . « Art . 19 ...
... ouvrage par souscription , le libraire ou imprimeur qui se charge de l'entreprise sera tenu de présenter à l'examen au moins la moitié de l'ouvrage , et d'obtenir la permission d'imprimer par lettres scellées du grand sceau . « Art . 19 ...
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Traité des droits d'auteurs dans la littérature, les sciences et ..., Volume 1 Augustin-Charles Renouard Affichage du livre entier - 1838 |
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 360 - Le Conseil d'Etat, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département...
Page 327 - Tout Citoyen qui mettra au jour un Ouvrage, soit de Littérature ou de Gravure dans quelque genre que ce soit, sera obligé d'en déposer deux exemplaires à la Bibliothèque nationale ou au Cabinet des Estampes de la République, dont il recevra un reçu signé par le Bibliothécaire; faute de quoi il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs.
Page 146 - Je sais qu'un noble esprit peut, sans honte et sans crime, Tirer de son travail un tribut légitime ; Mais je ne puis souffrir ces auteurs renommés, Qui, dégoûtés de gloire et d'argent affamés, Mettent leur Apollon aux gages d'un libraire Et font d'un art divin un métier mercenaire.
Page 417 - LE CONSEIL D'ÉTAT, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département, relativement à la question de savoir si les dispositions du décret du 5 février 1810, art.
Page 428 - Quiconque aura, soit apposé, soit fait apparaître, par addition, retranchement, ou par une altération quelconque, sur des objets fabriqués, le nom d'un fabricant autre que celui qui en est l'auteur, ou la raison commerciale d'une fabrique autre que celle où...
Page 430 - Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.
Page 405 - Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, NO.US avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. i".
Page 336 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence.
Page 327 - ... tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des auteurs.
Page 327 - Tout débitant d'édition contrefaite , s'il n'est pas reconnu contrefacteur , sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de cinq cents exemplaires .de l'édition originale.