Traité des droits d'auteurs: dans la littérature, les sciences et les beaux-arts, Volume 1J. Renouard et Cie, 1838 - 501 pages |
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... pièces de théâtre que l'on représentait dans les fêtes publiques étaient achetées à leurs auteurs . A Rome , les édiles étaient chargés de ce soin . Un passage du prologue de l'Eunuque de Térence ( vers 22 ) nous apprend que la pièce se ...
... pièces de théâtre que l'on représentait dans les fêtes publiques étaient achetées à leurs auteurs . A Rome , les édiles étaient chargés de ce soin . Un passage du prologue de l'Eunuque de Térence ( vers 22 ) nous apprend que la pièce se ...
Page 48
... pièces écri- tes avec éloquence et habileté ; mais tant que la réforme ne ( 1 ) De la Presse au seizième siècle , et de son influence sur les études histo- riques ( Globe du 12 mai 1830 ) . fut combattue que par le pouvoir royal , comme ...
... pièces écri- tes avec éloquence et habileté ; mais tant que la réforme ne ( 1 ) De la Presse au seizième siècle , et de son influence sur les études histo- riques ( Globe du 12 mai 1830 ) . fut combattue que par le pouvoir royal , comme ...
Page 78
... pièces on lit la note suivante : « Le roi , touché des raisons de Bossuet , donna enfin à ce << prélat la juste satisfaction qu'il sollicitait ; et ses deux in- « structions parurent successivement , sans être munies de << 78 PREMIÈRE ...
... pièces on lit la note suivante : « Le roi , touché des raisons de Bossuet , donna enfin à ce << prélat la juste satisfaction qu'il sollicitait ; et ses deux in- « structions parurent successivement , sans être munies de << 78 PREMIÈRE ...
Page 87
... pièces qui se trouvait rassemblée aux archives de la chambre syndicale . ( 1 ) L'art . 105 du règlement de 1723 , en prononçant en termes généraux , dans le cas de violation des règles qu'il prescrit pour la délivrance des permissions ...
... pièces qui se trouvait rassemblée aux archives de la chambre syndicale . ( 1 ) L'art . 105 du règlement de 1723 , en prononçant en termes généraux , dans le cas de violation des règles qu'il prescrit pour la délivrance des permissions ...
Page 94
... pièces que l'on ne jugera pas à propos de faire paraître « avec le privilège seront imprimées avec un frontispice « étranger , après néanmoins qu'elles auront été approu- « vées . » On voit , par cette citation , que l'on connaîtrait ...
... pièces que l'on ne jugera pas à propos de faire paraître « avec le privilège seront imprimées avec un frontispice « étranger , après néanmoins qu'elles auront été approu- « vées . » On voit , par cette citation , que l'on connaîtrait ...
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Traité des droits d'auteurs, dans la littérature, les sciences et ..., Volume 1 Augustin-Charles Renouard Affichage du livre entier - 1838 |
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Expressions et termes fréquents
19 juillet 1er mars accordé actes amende arrêt du conseil articles aura auront auteurs dramatiques ayant-cause brairie censure cessionnaire chambre syndicale chancelier Charte de 1814 choses clusif Code pénal comédiens commerce composition musicale confiscation conseil d'état conseils de prud'hommes consentement contravention contrefaçon contrefacteur contrefaits copie d'amende d'imprimer débiter déclaration décret défenses dispositions donner écrit éditeurs éditions enfans exclusif exemplaires faculté février François Ier général héritiers imprimer imprimeurs et libraires janvier jouer Journal des Savans journaux l'art l'article l'auteur l'éditeur l'empire l'impression l'imprimerie l'ouvrage l'université ladite législation lesdits lettres liberté libraires et imprimeurs livres lois Majesté ment ministre de l'intérieur nombre objets ordonnances ouvrages parlement payer peine pensée permission permissions personne pièces police pourra pourront premier présente loi privilège produit propriétaire propriété littéraire public publication rapport rédaction registres règlemens règlement réimprimer relieurs représentation royaume royaume d'Italie Saint-Jean-d'Angély sera seront seul statuts syndic teurs théâtre tion titre vendre vente vrage
Fréquemment cités
Page 360 - Le Conseil d'Etat, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département...
Page 327 - Tout Citoyen qui mettra au jour un Ouvrage, soit de Littérature ou de Gravure dans quelque genre que ce soit, sera obligé d'en déposer deux exemplaires à la Bibliothèque nationale ou au Cabinet des Estampes de la République, dont il recevra un reçu signé par le Bibliothécaire; faute de quoi il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs.
Page 146 - Je sais qu'un noble esprit peut, sans honte et sans crime, Tirer de son travail un tribut légitime ; Mais je ne puis souffrir ces auteurs renommés, Qui, dégoûtés de gloire et d'argent affamés, Mettent leur Apollon aux gages d'un libraire Et font d'un art divin un métier mercenaire.
Page 417 - LE CONSEIL D'ÉTAT, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département, relativement à la question de savoir si les dispositions du décret du 5 février 1810, art.
Page 428 - Quiconque aura, soit apposé, soit fait apparaître, par addition, retranchement, ou par une altération quelconque, sur des objets fabriqués, le nom d'un fabricant autre que celui qui en est l'auteur, ou la raison commerciale d'une fabrique autre que celle où...
Page 430 - Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.
Page 405 - Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, NO.US avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. i".
Page 336 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence.
Page 327 - ... tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des auteurs.
Page 327 - Tout débitant d'édition contrefaite , s'il n'est pas reconnu contrefacteur , sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de cinq cents exemplaires .de l'édition originale.