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CODE PÉNAL BELGE.

Bruxelles. — Typ. BRUYLANT-CHRISTOPUE ET C'•, ruc Blaes, 35.

OU

COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT

DU

CODE PÉNAL BELGE

TIRÉS, SAVOIR :

LE COMMENTAIRE,

DES EXPOSÉS DES MOTIFS, DES RAPPORTS FAITS A LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET AU SÉNAT,

ET DES DISCUSSIONS DU PROJET AUX DEUX CHAMBRES ;

LE COMPLÉMENT,

DES LOIS QUI SE RÉFÈRENT DIRECTEMENT AU CODE ET LE COMPLÈTENT.

PAR

J.-S.-G. NYPELS,

OFFICIER DE L'ORDRE DE LÉOPOLD,
PROFESSEUR A L'UNIVERSITÉ DE LIÉGE, ET L'UN DES MEMBRES DE LA COMMISSION CHARGÉE PAR LE GOUVERNEMENT

DE RÉDIGER LE PROJET DE RÉVISION DU CODE PÉNAL.

TOME DEUXIÈME.

BRUXELLES.
BRUYLANT-CHRISTOPHE ET COMPAGNIE, ÉDITEURS,

RUE BLAES, 33.

1869

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