 | 1801 - 988 pages
...s'oblige a céder au Oun de JVlodène, en indemnité des pays que ce prince et ses héridiers aroient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles il posaédoit le Modénais. V. Il est en outre convenu que SAR le GrandDuc de Toscane renonce, pour elle... | |
 | Marc-Antoine Jullien - 1801 - 214 pages
...CampoFormio est pareillement renoavellé en cela que S. M. l'Empereur et Roi s'oblige à céder au Duc d« Modène , en indemnité des pays que ce prince et...celles en vertu desquelles il possédait le Modénois. V. Il est en outre convenu que SAR le grandduc de Toscane , renonce , pour elle et ses successeurs... | |
 | François Xavier Pagès - 1797 - 518 pages
...puissances belligérantes. ART. XVIII. Sa majesté l'empereur , roi de Hongrie et de Bohême , s'oblige à céder au duc de Modène , en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers a voient en Italie, le Brisgaw qu'il possédera aux mc-mes conditions que celles en vertu desquelles... | |
 | P. F. Henry - 1801 - 1012 pages
...puissances •belligérantes. XVIII. Sa majesté l'empereur , roi de Hongrie et de Bohême, s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et «es héritiers avoienten Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en.... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Oduards - 1801 - 500 pages
...s'oblige à céder au duc de Mbdine r ea indemnité des pays que ce prince avait en Italie , leBrisgaw , qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles il possédait le Modenois.. Les biens fonciers personnels et non aliénés du duc Charles et de l'archiduchesse Christine... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pages
...Bohême, s'obligea céder au duc deModène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avoient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles il possédoit le Modénois. XIX. Les biens fonciers et personnels n,ou. aliénés de leurs altesses royal... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...puissances belligérantes. XVIII. Sa majesté l'Empereur, roi de Hongrie «t de Bohême, s'oblige» céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avoient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes, conditions que cellts en vertu desquelles... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 542 pages
...partenant à chacune des puissances belligérantes. « xvin. Sa majesté l'empereur et roi s'oblige à céder « au duc de Modène , en indemnité des pays...« prince et ses héritiers avaient en Italie , le Brisgau, ' « qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en u vertu desquelles il possédait... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 552 pages
...partenant à chacune des puissances belligérantes. « xviii. Sa majesté l'empereur et roi s'oblige à céder « au duc de Modène, en indemnité des pays...« prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgau , « qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en « vertu desquelles il possédait... | |
 | Auguste Jubé - 1805 - 640 pages
...puissances belligérantes. « XVIII. Sa majesté l'empereur, roi de Hongrie ft de Bohême , s'oblige à céder au duc de Modène , en indemnité des pays que ce prince avait en Italie, le Bri^gaw , qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles... | |
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Bohême, s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles il possédait le Modénois. 
