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Nous nous accoutumons ainsi à vivre dans la contradiction, et nous laissons s'établir en nous, pour ainsi dire, deux courants d'idées opposées et parallèles, qui passent l'un près de l'autre sans se refouler ni se pénétrer.

De là ce spectacle singulier d'un grand nombre d'esprits partisans à la fois de la centralisation et de la décentralisation ; qui, d'un côté, réclament la reconnaissance des droits individuels, la liberté de l'administration communale, et, de l'autre, conservent à l'État l'omnipotence qu'ils viennent de lui enlever.

Cette contradiction tient encore à une confusion de mots. Epouvantés du fantôme de l'anarchie et de la licence, ils veulent un gouvernement fort, et ils ont raison; mais ils placent ce gouvernement au centre, et c'est là leur tort. Il faut que le gouvernement soit fort, en ce sens qu'il faut que les autorités locales aient tout pouvoir pour réprimer toute . violence et protéger tous les droits; il faut que le gouvernement soit fort pour que la liberté soit assurée; mais il ne s'ensuit nullement que ce gouvernement doive s'exercer au centre, si ce n'est pour un nombre d'attributions fort restreint. C'est une erreur analogue à celles qui confondent la liberté tantôt avec la licence, tantôt avec la souveraineté. Faute d'avoir creusé assez avant dans ses propres idées et d'avoir rattaché chacune à leur véritable principe, on est toujours exposé à se perdre en un dédale inextricable, et à briser les liens des conclusions et de leurs prémisses. On voit bien que telle ou telle conséquence de la centralisation est mauvaise, et à ce point de vue borné, on la condamne. Mais comme le principe en lui-même persiste dans l'esprit, on se retrouve toujours, en théorie, ramené par le raisonnement à restituer au régime centralisateur tous les effets qu'on voulait lui enlever par le détail et dans la pratique.

Pourquoi? c'est que le régime centralisateur repose lui-même sur un principe philosophique bien plus compréhensif, qui s'étend à tout, et règle encore la marche de nos esprits. Si nous ne le poursuivons pas jusque-là, nous aurons beau l'attaquer dans ses conséquences matérielles, il renaitra toujours comme de lui-même, parce qu'il sortira du fond même de nos esprits. C'est ce qui explique les réactions politiques et ces retours des choses qui étonnent toujours dans l'histoire, quand on ne comprend pas que la cause des faits est dans les idées, et qu'ils dépendent du degré de développement des intelligences. Toute idée fausse, qui a pour elle la tradition et les habitudes, reparaît nécessairement dans les faits tant que la racine même n'en est pas arrachée.

En 1789, la Constituante soulevée par les conséquences du régime de priviléges qui pesait sur la France, a altaqué l'un après l'autre chacun de ces priviléges ; elle a cru détruire la cause en supprimant un certain nombre de ses effets. Dans la plupart des cas, elle n'est pas remontée assez

nettement au principe même du mal, elle n'en a pas recherché avec assez de soin la cause vraiment philosophique, qui était dans les esprits mêmes, grâce à la conception traditionnelle que chacun se faisait de ses droits et de ses devoirs politiques. Par suite, elle n'a pas pu y substituer assez résolûment une idée nette et précise de la liberté individuelle, seule garantie réelle de la liberté politique, et dans les cas même où elle est arrivée à la conception du principe réel, elle ne s'est pas suffisamment appliquée à le faire pénétrer dans les intelligences, comme un laboureur qui couperait les mauvaises herbes de son champ, au lieu de les arracher. Il en est résulté une révolution plus grande et plus complète en apparence qu'en réalité. La liberté, reconquise pour un moment, n'a pas tardé à se trouver étouffée sous la végétation de tous les abus et de tous les préjugés dont la racine n'avait pas été détruite.

C'est le sort qui attend toute réforme qui n'aura pas pénétré jusqu'aux principes, et qui ne s'attachera pas à éclairer les esprits en même temps qu'à corriger les institutions. La décentralisation, l'organisation du suffrage universel, la reconnaissance des droits individuels, tout cela a certainement son importance. Mais tant que la doctrine du progrès intellectuel n'aura pas ruiné la métaphysique d'une vérité absolue, tant que les hommes pourront croire qu'ils sont arrivés sur un point quelconque aux dernières limites du vrai, les gouvernants seront toujours tentés d'imposer aux gouvernés, de la meilleure foi du monde et dans l'intérêt même de la nation, les conceptions qui leur paraîtront à euxmêmes les meilleures. Je ne parle pas ici des formes d'administration, parmi lesquelles il faut bien en effet faire un choix, sous peine de ne pas administrer du tout, mais des choses mêmes de la conscience. Pour tout ce qui leur paraîtra à eux-mêmes douteux, ils respecteront sans peine la liberté des intelligences. Mais ils se croiront toujours obligés de protéger dans une certaine mesure les doctrines religieuses ou morales qui leur paraîtront certaines et démontrées, et ils y seront d'autant plus portés, qu'ils trouveront des complices dans tous les préjugés populaires, et qu'ils pourront s'appuyer sur ces vertueuses indignations qui autorisent les persécutions au nom de la morale. Or qu'est-ce que protéger certaines doctrines, si ce n'est opprinner les doctrines contraires ? C'est au nom de la vérité, de la morale, de l'intérêt public que MarcAurèle et Julien ont persécuté le christianisme naissant. Possesseurs convaincus de la vérité, ils ont poursuivi avec une noble colère l'erreur et le mensonge. Le préjugé qui les armait contre la liberté de conscience est resté de nos jours tout aussi puissant, tout aussi sacré que de leur temps. Il se passera encore bien des années avant que nous cessions de nous croire le droit de mépriser et de punir les croyances qui ne sont pas les nôtres, ou qui du moins n'ont pas l'autorité respectable du nombre. Car c'est là un des traits qui témoignent le plus vivement de l'infériorité de nos esprits et du matérialisme de nos intelligences. Tout en proclamant le droit individuel de la conscience, nous n'avons que des mépris pour toute croyance isolée, et les doctrines n'ont droit à notre tolérance que quand, par le nombre de leurs adhérents, elles s'imposent à notre considération. Ce préjugé, si vivace dans nos cours, malgré toutes les leçons de l'expérience et de l'histoire, reste suspendu comme une menace contre les progrès de la vraie liberté, et tant qu'il ne sera pas ruiné dans sa base philosophique, tant que la doctrine plus ou moins obscure de la vérité absolue ne sera pas complétement éliminée de nos intelligences, il est contradictoire d'espérer que le pouvoir, en quelques mains qu'il soit remis, résistera toujours à la tentation de s'en faire une arme contre les penseurs audacieux qui oseront lutter contre les croyances générales.

EUGÈNE VÉRON.

EXAMEN DU SYSTÈME DE M. HETZEL

SUR LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIR E

M. Hetzel, qui s'est fait le défenseur de la propriété littéraire, joint aụ mérite d'être un charmant écrivain, celui d'être un habile éditeur. Quoi de plus légitime que son intervention ? A quelles vues plus qu'aux siennes doivent s'attacher des préventions favorables?

Laissons de côté les préventions et les titres pour considérer en elle-même la solution qu'il propose et les arguments dont il l'appuie.

Une courte brochure in-8°, une lettre insérée dans le Journal des Débats les 29 mars et fer avril, voilà ce qui nous fait connaître la pensée de M. Hetzel.

Au point de droit, il n'a guère consacré que les quatre premières pages de sa brochure, et, après avoir présenté quelques considérations d'équité et de sens commun, il finit en ces termes son premier chapitre:

« Non-seulement la propriété littéraire est une propriété, mais seule entre toutes elle constitue deux sortes de propriétés, l'une morale, l'autre matérielle. »

Ici, je fais une première réserve. Je ne crois pas que le droit des auteurs offre seul cette particularité qu'on lui attribue, et je ne crois pas non plus que ces expressions — propriété morale et propriété matérielle-soient parfaitement claires et justes. L'auteur, lorsqu'il travaille, a deux aspirations, toutes deux légitimes et toutes deux morales : l'honneur et le gain. Si son œuvre peut lui procurer l'un et l'autre, il n'est tenu de renoncer ni à l'un ni à l'autre. Il n'est d'ailleurs pas seul dans ce cas. Celui qui dessèche un marais, qui joint deux mers par un canal, ou qui jette un pont sur un abîme, peut aussi prétendre au lucre et à la renommée. Dans le chapitre II de la brochure, intitulé : Position de la question, ce n'est plus guère du droit, — il le juge sans doute suffisamment démontré, - c'est seulement des intérêts que M. Hetzel s'occupe. Ce chapitre commence ainsi : « Quand une œuvre de l'esprit a été livrée au public, qu'arrive-t-il en effet ? Deux intérêts se trouvent subitement en présence : — l'intérêt du public, à qui l'auteur a offert son œuvre avec l'intention manifeste de la lui divulguer, et, par conséquent, de lui en abandonner le profit moral; — l'intérêt de l'auteur, lequel consiste à tirer un profit personnel de ce qui, dans son œuvre, constitue une propriété matérielle. » Est-ce qu'on n'en peut pas dire autant de l'œuvre d'un défricheur? Quand un champ a été défriché, qu'arrive-t-il en effet ? Deux intérêts se trouvent subitement en présence : — l'intérêt du public à qui le défricheur destine, par voie d'échange, au moins une partie des fruits de son œuvre, des ressources alimentaires qu'elle va produire ; — l'intérêt du défricheur, lequel consiste à tirer profit de son travail et de la propriété que ce travail a créée. Le public a un intérêt immense à ce que le propriétaire d'un champ le cultive, et le propriétaire aussi a un immense intérêt à cultiver son champ à son profit. Or, pour donner pleine satisfaction à ces deux intérêts perpétuellement en présence, aucun écrivain n'ayant eu besoin d'inventer un système, l'analogie me conduit à soupçonner dès à présent que M. Hetzel se donne une tâche superflue. Il poursuit en ces termes : « Si l'intérêt public devait seul être consulté, l'on dirait : L'auteur mort n'a plus de besoins matériels à satisfaire; plus son œuvre sera reproduite, plus grandira sa gloire posthume, seul tribut que puisse lui offrir la postérité ; que son œuvre tombe donc et gratis dans le domaine public. « Si au contraire l'intérêt de la famille était seul pris en considération, on dirait: La famille représente le défunt; elle doit avoir les mêmes droits que lui, le droit non-seulement de tirer profit de la publication de l'œuvre, mais encore le droit de modifier, de tronquer et même d'anéantir celle-ci, comme aurait pu le faire l'auteur luiIll6II162,

« Voilà deux solutions extrêmes auxquelles il faut absolument échapper, en conciliant les deux intérêts d'une manière équitable. Deux intérêts également sacrés ne sauraient être incompatibles. » Ici je ne puis taire ma surprise de voir comprendre, parmi des intérêts également sacrés, l'intérêt du public à tout obtenir gratis et l'intérêt des héritiers à tronquer et même anéantir l'œuvre de l'auteur. Il me semble qu'il n'y a d'intérêts sacrés que ceux qui s'appuient sur le droit; il me semble aussi que les droits naturels, dérivant de la sagesse divine, ne sont jamais antagonistes, qu'il s'agit seulement de les bien comprendre, non d'inventer des compromis entre eux. Ce n'est pas l'avis de M. Hetzel; dans son troisième chapitre, il pose les bases d'une transaction qu'il juge indispensable. « Il faut, dit-il, que le double intérêt qui réside dans la propriétéintellectuelle,—l'intérêt matériel de l'auteur, l'intérêt moral de la société, — soient également sauvegardés, il faut qu'il n'yait de sacrifice ni pour l'un ni pour l'autre. « « « ... Voici ma formule, qui s'attache au fond seulement. Il est bien entendu que je n'entends pas rédiger un projet de loi, mais seulement le crayonner : « CoNsIDÉRANT que la production littéraire doit évidemment constituer à son auteur une propriété, et que toutes les subtilités de la parole ne parviendraient pas à prouver qu'une œuvre n'est pas la propriété de celui qui l'a faite, de celui sans lequel elle n'existerait pas, déclarons que la propriété littéraire est une propriété; « CoNsIDÉRANT aussi que, à côté de la propriétématérielle de l'œuvre littéraire, dont tous les bénéfices doivent revenir à l'auteur, et ne sauraient, sans iniquité, être détournés au profit de tiers quelconques, il y a dans toute œuvre littéraire une propriété morale dont l'auteur a évidemment fait l'abandon au public, dès qu'il a divulgué son œuvre, puisqu'il ne dépendrait plus de lui, le voulût-il, de la reprendre ; « CoNsIDÉRANT qu'il est de l'intérêt de la société que le fruit de cette propriété morale, dont l'auteur lui a fait don, soit assuré à la société, comme à l'auteur le fruit de sa propriété matérielle; « Disons : « Art. 1". — L'auteur aura seul la propriété de ses œuvres, et leur gestion, sa vie durant. « Art. 2. — Attendu que l'auteur mort, il peut y avoir danger pour le droit moral qu'il a abandonné à la société sur ses œuvres (par le seul fait de leur publication) à laisser le monopole desdites œuvres à un représentant, quel qu'il soit, de la propriété matérielle de l'auteur (parent, libraire ou ayant droit quelconque), il est dit que, l'auteur

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