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livre. Pour peu qu'un livre ait du mérite, une fois publié, la destruction en est impossible. Nescit vox missa reverti. Cela était vrai avant l'invention de l'imprimerie, cela n'est pas moins vrai depuis.

La destruction n'est certes pas moins impossible pour les ayants droit que pour l'auteur. A ce point de vue, je pourrais les laisser de côté. Mais M. Hetzel s'est beaucoup occupé des ayants droit, de ceux surtout auxquels le droit est transmis, non par héritage, mais par contrat de vente. En lisant sa brochure et sa lettre, je me suis dit souvent : Est-ce que la question de la propriété intellectuelle n'intéresse sérieusement que les éditeurs ? Est-ce que les écrivains n'y sont pour rien ? Est-ce qu'ils n'ont pas de famille, pas d'héritiers et sont réduits à n'avoir pour représentants que des libraires ?

M. Hetzel ne veut pas qu'un libraire à qui l'auteur aurait transmis son droit, tout son droit, l'exerce intégralement après la mort du cédant. Par là, c'est réellement le droit de l'auteur que M. Hetzel méconnait et amoindrit. Il ne veut pas que l'auteur, propriétaire d'une maison et d'un livre, transmette également ses droits égaux sur ses deux propriétés. Quant à la maison destructible, au champ qu'on peut laisser en friche, le jus utendi et abutendi n'a rien qui le choque; mais le droit d'user et d'abuser du livre indestructible le met hors de lui. A la reconnaissance de ce droit, il préférerait le statu quo, dont cependant il condamne l'iniquité avec une généreuse indignation.'

S'incliner, par respect pour le droit, devant un abus possible, puis, à propos d'un abus impossible, s'alarmer et se révolter contre le droit; dire d'abord que les droits de propriété sont égaux, puis inviter le législateur à décréter entre eux une inégalité : tout cela n'est-il pas bien contradictoire ?

Quant à moi, je soutiens que ni M. Hetzel ni aucun législateur, fût-ce un descendant en ligne directe de Minos ou de Lycurgue, n'a qualité pour rogner ou limiter un droit naturel. Je soutiens que tout propriétaire, qu'il s'agisse d'un champ, d'une maison, d'un livre, d'un diamant ou d'un plat de lentilles, a droit sur sa chose tant qu'elle dure. Et si la chose survit au propriétaire, elle doit passer à ceux que, gratuitement ou à titre onéreux, il a investis de son droit, et choisis pour l'exercer à sa place.

Mais si je veux conserver à tout propriétaire son droit plein et entier, je n'entends certes pas dire que tous les propriétaires doivent disposer de leur droit d'une manière uniforme, ni que la cession d'un livre entraîne loyalement, légitimement, nécessairement, les mêmes conséquences que la cession d'une maison.

Quand on vend une maison, à moins de réserves expresses, on vend implicitement le droit de la détruire. Quand l'auteur d'un livre vend sa

propriété, il n'entre pas dans son esprit qu'il vend le droit de supprimer son livre ou de le tronquer.

Ici je reprends l'analyse faite, mais incomplétement faite, par M. Hetzel.

L'auteur n'est pas le seul entre tous qui vise au profit et à la renommée; mais en général il aspire à ces deux avantages. Qu'il soit libre d'y aspirer et de répartir entre l'un et l'autre, comme il l'entendra, ses préférences. Qu'il soit libre aussi de transmettre conventionnellement telle part qu'il voudra ou l'intégrité de son droit naturel. S'il s'explique, dans un testament ou un contrat de vente, que sa volonté soit respectée, quelle qu'elle soit, pourvu qu'elle n'offense ni la morale ni le droit d'autrui. S'il ne s'explique pas, que sa volonté soit présumée légalement et loyalement ; c'est encore respecter son droit de créateur de la propriété, droit originel que ses ayants cause seraient mal venus à méconnaître.

Il n'y a rien d'effrayant pour les intérêts dans le respect complet du droit. Il n'existe aucune nécessité de tronquer un droit naturel pour empêcher qu'on ne tronque un livre.

Est-ce que les auteurs investis d'un droit identique à celui des autres propriétaires ne sauront pas l'exercer de la manière la plus avantageuse pour eux et leur propriété ?

Ceci me conduit à ma seconde proposition.

11

LE SYSTÈME DÉFENDU PAR M. AETZEL MÉCONNAIT L'APTITUDE DES AUTEURS

A GÉRER LEURS DIVERS INTÉRÊTS.

Jusqu'à présent les auteurs, forcés de se soumettre à la loi écrite, n'ont usé que du droit mutilé qu'elle leur laissait. Un livre n'est pour eux qu'une propriété précaire, qu'ils ne pouvaient pas songer à transmettre à leurs petits-fils. On n'en doit pas conclure qu'ils ne changeront rien à leur manière de disposer de leur droit, s'il est désormais pleinement reconnu. Chacun d'eux, au contraire, après avoir écrit, souvent même avant d'écrire, pourra se dire : - La propriété que je crée aura toute sa durée naturelle; aucune loi ne s'oppose plus à ce qu'elle reste pendant des siècles dans les mains de mes descendants. La voilà, devant la loi, l'égale du champ et de l'usine; si mes contemporains l'estiment et si la postérité l'accueille, elle est une source perpétuelle de revenus pour mes héritiers. J'ai le choix entre la laisser à ma famille ou la céder à un étranger.

Puis chacun d'eux, après s'être décidé à transmettre à un libraire ou à conserver pour les siens son droit d'auteur, se dira encore : - Entre l'intérêt de ma renommée et l'intérêt pécuniaire de mes ayants droit peut s'élever un conflit ; qui m'empêche d'y pourvoir?

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J'admets un instant que l'antagonisme entre les deux intérêts soit aussi réel et redoutable que peut le supposer M. Hetzel; l'auteur n'a qu'à vouloir pour l'empêcher de naître. Il lui suffira soit d'écrire, en tête de son oeuvre, soit d'insérer dans un contrat l'expression suivante de sa volonté :

« La propriété de ce livre passera de plein droit dans le domaine public, si mes ayants cause laissent écouler plus de ..... ans sans en faire une édition. »

On m'objecte que le Code civil ne permettrait peut-être pas aux auteurs qui ont des héritiers en ligne directe la disposition dont je parle, et que, la permit-il, bien des auteurs pourraient l'omettre.

A cela je réponds que la reconnaissance d'un droit jusqu'ici méconnu ne peut pas avoir lieu sans occasionner quelques changements dans la législation actuelle ; que c'est à l'oeuvre de l'homme à se déranger pour faire place à l'ouvre de Dieu. J'ajoute que si les auteurs négligent de s'expliquer, rien n'empêche le législateur de suppléer à leur silence, en introduisant dans la loi nouvelle un article à peu près conçu en ces termes :

« Si l'auteur n'en a pas autrement disposé, le droit de propriété sur toute cuvre intellectuelle qui n'aura plus été reproduite depuis ans, sera tenu pour abandonné au public par les ayants cause de l'auteur. ?

J'insiste sur la réserve : si l'auteur n'en a pas autrement disposé. Le législateur ne crée pas les droits, sa mission essentielle est de les faire respecter, et, par ce motif, il est tenu plus que personne à les respecter lui-même.

Cependant M. Hetzel, qui veut une distinction législativement opérée entre le droit sur la maison et le droit sur le livre, invoque à l'appui de son opinion l'intérêt des auteurs eux-mêmes.

A moins que les auteurs ne forment une classe d'hommes particulièrement disgraciés du côté de l'intelligence, et dont il soit indispensable de prendre les intérêts en tutelle, je ne m'explique nullement le besoin d'enlever législativement à chacun d'eux la gestion de ses propres affaires.

C'est pour leur bien, dit M. Hetzel, « c'est indispensable à leur gloire. »

Entendons-nous. Je ne m'oppose pas à ce qu'un auteur offre, si bon lui semble, à tout venant, moyennant une redevance uniforme, le droit de reproduire son œuvre; je m'oppose seulement à ce que M. Hetzel contraigne, de par la loi, à l'adoption de son système, les auteurs qui le trouveront mauvais.

Dans la théorie que j'expose avec la conviction que mes maîtres m'ont transmise, les auteurs restent parfaitement libres d'agir à leur guise, de suivre ou de ne pas suivre les conseils de M. Hetzel. Cette position est la seule digne pour eux, et il est inconcevable que M. Hetzel, en voulant leur en faire une tout autre, ait cru par là leur offrir un témoignage d'estime et de sympathie.

« Votre chose, a-t-il dit, je la place plus haut que vous ne la placez vous-même, je la respecte plus que vous ne semblez la vouloir respectable. »

Eh ! monsieur, respectez l'œuvre tant que vous voudrez ; mais, de grâce, respectez aussi celui qui l'a faite !

III

IL CONDAMNE LA LIBERTÉ SOUS LE NOM DE MONOPOLE ET PROVOQUE A L'EMPIÉTEMENT LÉGISLATIF

Après l'intérêt des auteurs, M. Hetzel allègue celui du public, et il me m'est pas possible de nier que la liberté des auteurs et de leurs ayants droit, si les auteurs donnent à ceux-ci carte blanche, ne puisse amener, de temps à autre, la cherté de quelques-unes des productions de l'esprit. C'est un inconvénient, mais qu'y faire? Toute liberté a des inconvénients. Faut-il traiter lestement un droit naturel pour éviter un inconvénient?Et le plus important des intérêts publics n'est-il pas le respect de tous les droits? J'espère, d'ailleurs, établir que M. Hetzel a vu à travers un microscope le préjudice que peut causer aux personnes qui lisent la perpétuité du droit des auteurs, tandis qu'il a fermé les yeux sur un dommage plus grand et plus général caché dans les flancs de son projet. Mais je commence par un aveu préliminaire. : Les économistes ont à dire leur meâ culpâ pour avoir donné un sens trop étendu au mot monopole. Ils l'ont pris d'abord dans le sens usuel et ont réclamé avec énergie et persévérance contre les priviléges conférés, par la puissance législative, à quelques-uns, au détriment de tous. — Plus tard, sur la foi de l'étymologie, ils en sont venus à dire que le propriétaire d'un champ, d'une maison, en avait le monopole, encesens que, seul entre tous les autres hommes, il pouvait en disposer, les vendre ou en tirer un revenu. Le prolétaire lui-même a le monopole de ses deux bras; le chanteur, de sa voix; l'auteur, des facultés de son esprit. A ce compte, tous les hommes seraient donc des monopoleurs. — Mais, alors, entre les économistes et le public devait se produire et s'est produit un malentendu. Pourquoi tant crier contre le monopole 2° sÉRIE. T. xxxiv. — 15 juin 1862. 29

si c'est un fait général et nécessaire ? disent quelques bonnes âmes. Condamnons sans distinction tous les monopoles, disent d'autres personnes; ils sont toujours nuisibles au public.

C'est dans cette dernière méprise qu'est tombé M. Hetzel. Il voit dans tout monopole un ennemi du genre humain. Vade retro, Satanas, dit-il à celui du livre; puis, tout scandilisé de nous voir sourire pendant qu'il prononce cet exorcisme, il nous interpelle en ces termes :

« Comment se fait-il que... je trouve aujourd'hui contre moi quelques-uns des adversaires éclairés de tous les autres monopoles ? »

Voici comment cela se fait. Nous avons eu le tort de donner le même nom à deux choses contraires, le même nom au droit et à l'atteinte au droit; puis nous avons cru corriger suffisamment ce vice de langage par l'emploi de deux épithètes. Nous avons appelé monopole naturel le droit que Dieu a voulu donner aux créatures intelligentes sur leur personne, leurs facultés et le résultat de l'exercice de ces facultés, et nous avons appelé monopole artificiel le privilége que la loi écrite décerne à certaines personnes, à l'exclusion de toutes les autres, d'exercer leurs facultés d'une certaine manière.

En vertu du monopole naturel, chacun de nous devrait faire de ses facultés tout usage compatible avec le droit égal d'autrui. Mais survient le monopole artificiel, qui nous défend une foule de choses : aujourd'hui, par exemple, d'acheter à d'autres qu'à nos compatriotes ce que nous obtiendrions ailleurs à de meilleures conditions; ou bien de nous placer entre un vendeur et un acheteur dont nous avons la confiance, parce qu'il plait au législateur de réserver cette entremise à des courtiers. Demain, ce même monopole chassera peut-être les femmes des imprimeries.

Rien donc de plus essentiellement différent que ces deux homonymes.

Le monopole naturel, c'est la propriété; le monopole artificiel, c'est l'empiétement. Le monopole naturel, c'est la liberté ; le monopole artificiel, c'est la contrainte, Le monopole naturel, c'est l'oeuvre de Dieu; le monopole artificiel, c'est l'oeuvre de l'homme, osant croire imparfaite et corriger l'æuvre de Dieu. Il est tout simple que ceux qui sont les zélés défenseurs du droit naturel soient en même temps les adversaires zélés de tout ce qui le restreint ou l'annule; tout simple qu'on soit d'autant plus opposé au monopole artificiel qu'on est plus attaché de ceur et d'âme au monopole naturel ; et d'autant plus enclin à critiquer la loi écrite, si elle blesse le droit naturel, qu'on a plus de dévouement pour la justice et plus d'admiration pour la sagesse divine.

Voyons maintenant à supputer les inconvénients que pourrait entrainer la perpétuité du droit sur le livre.

Un livre est, comme une maison, le résultat de l'exercice des facultés

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