Nouveau recueil de traités: Nouv. série. (1826-1839).1839 |
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... Royaume d'Afrique ; • Lesquels , animés du desir de faire disparaître les désordres qui ont souvent troublé la paix entre les Puissances , d'assurer les relations amicales de tous les peuples , et de garantir pour jamais leur sécurité ...
... Royaume d'Afrique ; • Lesquels , animés du desir de faire disparaître les désordres qui ont souvent troublé la paix entre les Puissances , d'assurer les relations amicales de tous les peuples , et de garantir pour jamais leur sécurité ...
Page 22
... Royaume d'Afrique . au- Lesquels désirant de donner la plus grande étendue aux relations d'amitié et de commerce heureusement établies entre les deux Etats par le Traité du 17 Avril 1816 , soit du 18 de la Lune Jumed Awoll de l'année de ...
... Royaume d'Afrique . au- Lesquels désirant de donner la plus grande étendue aux relations d'amitié et de commerce heureusement établies entre les deux Etats par le Traité du 17 Avril 1816 , soit du 18 de la Lune Jumed Awoll de l'année de ...
Page 26
... Royaume - Uni d'Angleterre et d'Irlande , et de ses pos- sessions en Europe , excède de beaucoup les droits per- çus dans les ports anglais sur les nationaux , quoiqu'il fût dans l'intention de ladite ordonnance de mettre , au- tant que ...
... Royaume - Uni d'Angleterre et d'Irlande , et de ses pos- sessions en Europe , excède de beaucoup les droits per- çus dans les ports anglais sur les nationaux , quoiqu'il fût dans l'intention de ladite ordonnance de mettre , au- tant que ...
Page 27
... Royaume . 3. Les barques coralines seront munies de paten- tes françaises , dont le nombre ne sera pas limité , et elles seront admises dans tous les ports de notre Ro- yaume , sans être inquiétées par qui que ce soit . Nous donnerons ...
... Royaume . 3. Les barques coralines seront munies de paten- tes françaises , dont le nombre ne sera pas limité , et elles seront admises dans tous les ports de notre Ro- yaume , sans être inquiétées par qui que ce soit . Nous donnerons ...
Page 58
... royaume de Pologne , depuis les confins du Grand - Duché de Po- sen jusqu'à ceux de la République de Cracovie . Signé à Berlin le 1835 . 4 Mars 20 Février Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Em- pereur de toutes les Russies ...
... royaume de Pologne , depuis les confins du Grand - Duché de Po- sen jusqu'à ceux de la République de Cracovie . Signé à Berlin le 1835 . 4 Mars 20 Février Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Em- pereur de toutes les Russies ...
Expressions et termes fréquents
Abgaben adressée article autre avait avoir banlieues bâtimens Bischöfe bref Breve Brinitza catholique commerce communes conclu conduite contraire Convention côté d'après d'une Décembre déclaration deux dites Dollars douanes droits Eel river Erzbischof Etats été être évêques faire fait forêt frontière Gesetze gouvernement Häfen Hannover Hannoverschen Hanovre Indians indienne instruction jusqu'à jusqu'aux katholischen Königlich Krzepice l'archevêque l'autre l'Eglise Landestheilen lettre lichen lieu ligne de démarcation ligue Liswarta lois mais Majestät Majesté manière mariages mixtes Martin van Buren métropolitain ministre moulin nation navigation navires Novembre pays Pius VIII point Pologne Polonais ports poteaux érigés prairies présent President Preussischen Prosna Prusse qu'elle qu'il qu'on rapport ratification Regierung remontant remonte rive droite river rivière Royaume Sainteté Sardaigne Schiffe section of land sera seront seyn signé Silésie soll sous Soussigné Staaten suit suivra sujet Thalweg Theile tion tout Traité treaty Trèves tribe Uebereinkunft United States village Waaren Wabash river
Fréquemment cités
Page 615 - Senate of the United States for its constitutional action thereon, the Senate did, on the twentyfifth day of July, one thousand eight hundred and sixty-eight, advise and consent to the ratification of the same, by a resolution in the words and figures following, to wit: IN EXECUTIVE SESSION, SENATE OF THE UNITED STATES, July 25, 1868.
Page 158 - President of the United States of America, do, in pursuance of the advice and consent of the Senate, as expressed in their resolution of the tenth of January, eighteen hundred and fifty-five.
Page 254 - L'intention des Hautes Parties contractantes étant de nadmettre aucune distinction entre les navires de leurs Etats respectifs en raison de leur nationalité, en ce qui concerne l'achat de produits ou d'autres objets de commerce importés dans ces navires, il ne sera donné à cet égard ni directement ni indirectement, ni par lune ou l'autre des deux Hautes Parties contractantes, ni par quelque compagnie, corporation ou agent, agissant en leurs noms ou sous leur autorité, aucune priorité ou préférence...
Page 226 - PRESIDENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA TO ALL AND SINGULAR TO WHOM THESE PRESENTS SHALL COME, GREETING...
Page 95 - Parties contractantes, et importés dans le territoire de l'autre , à cause ou en considération de la nationalité du navire ; l'intention des Hautes Parties contractantes étant qu'aucune différence ou distinction quelconque n'ait lieu à cet égard.
Page 254 - Belgique par les navires de l'une ou de l'autre puissance, pourront y être livrées à la consommation, au transit ou à la réexportation, ou enfin...
Page 246 - ... occasion de les renvoyer : mais, s'ils n'étaient renvoyés dans le délai de trois mois à compter du jour de leur arrestation, ils seront élargis et ne pourront plus être arrêtés pour la même cause. ART. 7. La présente Convention temporaire aura son plein effet pendant deux ans, à...
Page 15 - Ils pourront en acheter et leur vendre , sans empêchement , les marchandises provenant des pays respectifs, sans que le gouvernement tunisien puisse les accaparer pour son propre compte, ou en faire le monopole. La France ne réclame pour elle-même aucun nouvel avantage de commerce, mais le bey s'engage , pour le présent et pour l'avenir , à la faire participer à tous les avantages, faveurs, facilités et privilèges quelconques qui. sont ou qui seront accordés, à quelque titre que ce soit,...
Page 276 - Beginning at the junction of the Crow Wing and Mississippi rivers, between twenty and thirty miles above where the Mississippi is crossed by the forty-sixth parallel of north latitude, and running thence to the north point of Lake St. Croix, one of the sources of the St. Croix river; thence to and along the dividing ridge between the waters of Lake Superior and those of the Mississippi, to the sources of the...
Page 96 - États duquel ils seront employés. Ils jouiront, dans l'un et l'autre pays, tant dans leurs personnes que pour l'exercice de leur charge et la...