Supplément annuel au Dictionnaire de l'administration française: i-iv, novembre 1878-novembre 18831882 - 420 pages |
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... bureau aux employés , un local convenable , de douze mètres carrés au moins , et garni de chai- ses , de tables et d'un poêle ou d'une cheminée . Dans toutes les distilleries , y compris celles qui ne sont surveillées que par ...
... bureau aux employés , un local convenable , de douze mètres carrés au moins , et garni de chai- ses , de tables et d'un poêle ou d'une cheminée . Dans toutes les distilleries , y compris celles qui ne sont surveillées que par ...
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... BUREAU DE BIENFAISANCE . Voy . Hospices et Hôpitaux . BUREAU MÉTÉOROLOGIQUE . 1. Le décret du 13 février 1873 avait placé l'étude des grands mouvements de l'atmosphère et les aver- tissements météorologiques aux ports et à l'agri ...
... BUREAU DE BIENFAISANCE . Voy . Hospices et Hôpitaux . BUREAU MÉTÉOROLOGIQUE . 1. Le décret du 13 février 1873 avait placé l'étude des grands mouvements de l'atmosphère et les aver- tissements météorologiques aux ports et à l'agri ...
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... Bureau central météorologique . Ce ser- vice comprend l'étude des mouvements de l'atmo- sphère , les avertissements météorologiques aux ports et à l'agriculture , l ... BUREAU MÉTÉOROLOGIQUE , 2-9 . BUREAU MÉTÉOROLOGIQUE , 10-15 .
... Bureau central météorologique . Ce ser- vice comprend l'étude des mouvements de l'atmo- sphère , les avertissements météorologiques aux ports et à l'agriculture , l ... BUREAU MÉTÉOROLOGIQUE , 2-9 . BUREAU MÉTÉOROLOGIQUE , 10-15 .
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... bureau de la régie , une déclaration énonçant , par type ou calibre de paquets ou boîtes , les quantités de chicorée ou de produits similaires existant en leur possession sous les anciennes marques . Le service des contributions ...
... bureau de la régie , une déclaration énonçant , par type ou calibre de paquets ou boîtes , les quantités de chicorée ou de produits similaires existant en leur possession sous les anciennes marques . Le service des contributions ...
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... bureau de la régie et d'effectuer l'enlèvement en présence du service . Art . 7. A la fin de chaque journée , les fabri- cants inscrivent au registre dont il est fait men- tion à l'article précédent : 1o Les quantités soumises à la ...
... bureau de la régie et d'effectuer l'enlèvement en présence du service . Art . 7. A la fin de chaque journée , les fabri- cants inscrivent au registre dont il est fait men- tion à l'article précédent : 1o Les quantités soumises à la ...
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Expressions et termes fréquents
10 août 18 juillet 1er janvier 1er juin 1re classe adjoints administrations agents année annexé août applicables arrêté autorisés avril bourses budget bureau caisse d'épargne candidats centimes certificat CHAP charge chemins de fer circulaire civil commission communale communes comptable conditions conformément Conseil d'État conseil général conseil municipal cours décision déclaration délai délégué délibérations département départementale dépenses devront Dict directeur dispositions distillation doit drogmans écoles établissements examen Fabrication finances fixé frais grade indemnité inspecteurs Instruction publique janvier Jeunes de langues Journal officiel juill juillet juin l'administration l'art l'autorité l'école l'enseignement l'État l'instruction lieu maire matières MAURICE BLOCK membres ment militaire ministériel ministre ministre de l'intérieur paiement paragraphe peuvent postale poste pourront préfecture prescrites présent décret présente loi président primaire procès-verbal professeurs propriétaire publique règlement règlement d'administration publique remboursement rengagement réquisition section sera seront service sous-officiers spécial subvention Suppl tarif taxe timbre tion titre travaux publics