Images de page
PDF
ePub

JURISPRUDENCE GÉNÉRALE

TABLE ALPHABÉTIQUE

DES VINGT-DEUX ANNÉES

DU RECUEIL PÉRIODIQUE

(1845 A 1867)

TOME I

TABLE ALPHABETIQUE

DES VINGT-DEUX ANNÉES

DU

RECUEIL PÉRIODIQUE

DE JURISPRUDENCE, DE LÉGISLATION ET DE DOCTRINE
(1845 A 1867)

SUIVIE

D'UNE TABLE CHRONOLOGIQUE DES LOIS, ARRÊTS, ETC.

ET COMPLETANT

LE REPERTOIRE MÉTHODIQUE ET ALPHABETIQUE

PAR M. D. DALLOZ

ANCIEN DÉPUTÉ, ANCIEN PRÉSIDENT DE L'ORDRE DES AVOCATS AU CONSEIL D'ÉTAT ET A LA COUR DE CASSATION
AVOCAT A LA COUR IMPERIALE DE PARIS, OFFICIER DE LA LÉGION D'HONNEUR, MEMBRE DE PLUSIEURS SOCIÉTÉS SAVANTES

[blocks in formation]

1

EASH

A NOS ABONNÉS ET A NOS SOUSCRIPTEURS.

Il n'est pas nécessaire d'insister ici sur l'utilité de la Jurisprudence. Compagne inséparable de la loi et de la doctrine, elle éclaire l'une et sert au perfectionnement de l'autre. Aussi, à toutes les époques, et quelle que fût la condition sociale des États et le développement du droit écrit, les décisions des tribunaux aux divers degrés de la hiérarchie judiciaire ont été soigneusement recueillies, classées et souvent annotées. De nos jours, grâce à la consciencieuse attention apportée par les magistrats à motiver leurs jugements, l'étude de la Jurisprudence est, plus encore que par le passé, fertile en enseignements, surtout lorsque la pensée d'un ancien arrêtiste, Fonmaur, est bien présente à l'esprit du Jurisconsulte qui recueille, classe et annote les arrêts. «L'arrestographie, disait-il, égare, lorsqu'au lieu d'appliquer les arrêts aux principes, on fonde les principes

sur les arrêts. »

Cette importance de la Jurisprudence est incessamment présente à notre esprit dans le travail de chaque jour par lequel nous nous efforçons de recueillir les décisions de la Cour de cassation, des Cours impériales et des autres juridictions, de leur assigner par nos annotations leur véritable sens et de les relier entre elles par un système rationnel de renvois; mais, lorsque, après une certaine période, le nombre des volumes qui reproduisent la jurisprudence de chaque année s'est notablement augmenté, nos travaux d'annotation et de renvois deviennent insuffisants, et il est nécessaire, indispensable, de préparer à nos lecteurs un instrument commode, de nature à rendre les recherches plus faciles et plus rapides. De ce besoin, que personne ne saurait contester, est née la Table de quinze ans publiée en 1857. De là également la Table nouvelle que nous offrons aujourd'hui au public et qui doit embrasser les volumes du Recueil périodique de 1845 à 1867, c'est-à-dire pendant un laps de vingt-deux années.

En préférant une table générale de vingt-deux ans à une table partielle et supplémentaire faisant suite à la Table de quinze ans, nous avons cédé à des considérations dont l'autorité ne saurait être méconnue. En premier lieu, il est préférable de présenter à nos lecteurs un instrument complet, d'un maniement prompt et facile, permettant d'envisager dans leur ensemble et de retrouver, par une seule recherche, les documents divers, et de jurisprudence principalement, contenus dans les volumes du Recueil périodique. Sous ce rapport, denx tables partielles et successives ne présentent pas les mêmes avantages qu'une table unique; et peut-être n'est-il pas téméraire d'ajouter que le travail de recherche est plus que doublé dans le cas de tables partielles car alors il ne s'agit pas seulement de consulter deux volumes au lieu d'un, mais le rapprochement nécessaire à opérer entre les documents contenus dans la première table et ceux reproduits dans la Table nouvelle jette de l'hésitation dans l'esprit et ajoute au temps nécessité par le travail matériel des recherches tout le temps qu'exigent le recueillement de l'esprit et le besoin d'une perception claire et complète de la concordance des matériaux contenus dans les deux ouvrages. Une autre considération se présentait d'ailleurs avec une puissance plus grande et plus irrésistible: la Table de quinze ans, publiée comme complément du Dictionnaire général de M. Armand Dalloz, en avait adopté non-seulement les mots indicateurs, mais aussi les sous-divisions, c'est-à-dire la répartition des matières par articles et par paragraphes. Depuis, dans le Répertoire et dans les Tables alphabétiques qui terminent chaque volume du Recueil périodique, nous avons jugé préférable de modifier, en une certaine mesure, et les mots principaux et surtout le système de classification intérieure ; dès lors, la table nouvelle étant entreprise dans le but nécessaire de donner satisfaction

« PrécédentContinuer »