 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen (France) - 1816 - 316 pages
...dérogé et dérogeojis par ces présentes en ce qui y serait dé contraire en cesdites présentes : Car tel est notre plaisir; en foi de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdite.s présentes. Donné à Versailles le treizième jour du mois de décembre , J'an de grâce... | |
 | Henri Le Bret - 1841 - 582 pages
...à venir jureront pareillement entre les mains de notre sénéchal , le droit sauf ou toutes choses. En foi de quoi, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf notre droit aux autres choses qui ne sont pas énoncées en cette transaction, et sauf aussi le... | |
 | 1852 - 204 pages
...marounites, offrant de faire le semblable pour tous ceux qui nous seront recommandés de leur part; en foi de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes; donpées en notre château impérial de Versailles , le 12* jour d'avril, l'an de... | |
 | 1859 - 632 pages
...cierges, livres, calices et autres objets nécessaires à l'entretien et au service de la dite église. En foi de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Lens, le 8 novembre l'an de Notre Seigneur mil quatre cent et treize. LA QUESTION ROMAINE.... | |
 | Abel Lefranc - 1893 - 462 pages
...sieur N .... à l'avenir pour chacun an, aux termes et en la manière accoutumée, suivant nos états. Car tel est notre plaisir. En foi de quoi, Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à .... le .... du mois de .... l'an de grâce .... et de notre règne le .... Aujourd'hui ....... | |
 | Société archéologique de Rambouillet - 1899 - 924 pages
...mettre et installer en possession de ladite charge et le faire jouir pleinement et paisiblement, cartel est notre plaisir; en foi de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. « Donné à Versailles, le 8 novembre, l'an de grâce 1736 et de notre règne le 22e. Signé : Locis;... | |
 | 1901 - 804 pages
...Conseillers en notre Châtelet de croire qu'ils aient à faire pour ledit exposant de l'effet des présentes, CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En foi de quoi Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. DONNÉES à Paris, le 29 du mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante dix-sept et de... | |
 | Société de statistique de Marseille - 1857 - 702 pages
...autres justiciers « et officiers qu'il appartiendra que lesdits Consuls, manants « et liabitants dudit Cassis ils fassent jouir et user pleine« ment...ces présentes, le sixième « jour de may l'an de grace mil cinq cent soixante et dix « huit et de notre regne le cinquième. » Par le Roi en son conseil... | |
 | Académie de Vaucluse - 1903 - 420 pages
...qu'il nous plaira, et donnons en mandement la lieutenance de Seyne, avec ses profits et prérogatives. Car tel est notre plaisir. En foi de quoi nous avons fait mettre notre sceau. Donné à Paris, le 10° de décembre, l'an de grâce i6o5, et de notre règne le dixseptième.... | |
 | Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (France) - 1903 - 316 pages
...Châtelet de croire qu'ils aient à faire pour ledit exposant de l'effet des présentes, CAR TEL EST NOTBE PLAISIR. En foi de quoi Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. DONNÉES à Paris, le 29 du mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante dix-sept et de... | |
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CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En foi de quoi Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. 
