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ii-.l 1855 1836 Ik:,t 1858

Vols: 39,48* 37,883 36,848 35,737 29,374

Veut-on le chiffre des délits en général?Il présente les mêmes résultats. Ainsi, t-ii 1857, le nombre des affaires correctionnelles a été de 184,759, et le nombre des prévenus de 229,467.

En 4858, il y a eu 171,490 affaires et 211,081 prévenus.

Différence en moins pour 1858 : 43,279 affaires, et sur le nombre des prévenus : 18,386 (1).

Eh bien! nous prenons la statistique au mot. Le jury et los tribunaux, dites-vous, ont été indulgents. Ils ont fait fréquemment, trop fréquemment, selon vous, usage des circonstances atténuantes et des emprisonnements de courte durée. Quel en a été le résultat? Une diminution constante et notable dans les délits et les crimes. Trouvez donc quelque chose de plus démonstratif en faveur de l'adoucissement des peines. Et vous voulez que juges et législateurs ne continuent dans la même voie!

« Nous arrivons à cette conséquence, nous dit M. Bertin, que dans aucun temps de notre histoire et chez aucun peuple il n'y a eu pour les propriétés et pour les personnes une sécurité comparable à celle dont nous jouissons (2). »

Nous constatons ce résultat avec d'autant plus de bonheur qu'il concorde avec une diminution considérable dans les applications de la peine de mort. C'est une réponse aux étranges apologistes de cette terrible forme de la répression sociale.

Mais les récidives? Constatons d'abord que les cas où il y a eu récidive légale, c'est-à-dire où la première condamnation avait été assez grave pour que la loi s'en préoccupe et en fasse un motif d'aggravation de la seconde, ces cas-là à peu près stationnaires en matière correctionnelle ont diminué notablement pour les crimes. La différence en moins de 1858 sur 1857 est de 298.

Il est vrai que la statistique établit que le nombre des rechutes ou récidives en général, c'est-à-dire des secondes condamnations contre des gens en ayant déjà subi de premières, quelles qu'elles fussent, légères ou graves, aurait augmenté dans la proportion de 257 à 247 sur mille ; mais la statistique elle- môme ajoute que c'est à des constatations

(1) Le Droit. — Comme le fait remarquer M. Bertin, ce chiffre de délits, qui parait effrayant (et qui le sera toujours trop), a besoin d'être analysé, et il l'analyse. Ainsi, il y a là-dedans 38,000 infractions forestières, 23,000 délits do chasse, 10,170 délits de vagabondage ou mendicité, 3,241 délits de pèche, usage de timbres-poste ayant servi, etc.

(2) Le Droit, 14 septembre 1860,

plus exactes de ces récidives en fait de chasse, qu'il faut attribuer l'accroissement de leur chiffre (4).

La question est-elle là pour les récidives? Un fait prouve le contraire. Il y a des établissements pénitentiaires privés pour les jeunes détenus : Bordeaux, Citeaux, Mettray, Oullins, Fongonbault, Gucrmanez, Loge, Marseille, Matelles, Petit-Quevilly, Péret, Sainte-Foix, SaintIvan, Toulouse, Val d'Yères, YHIette. Les jeunes détenus y ont été au nombre de 41,373 pendant les trois années 1856, 4857, 1858.

11 y a des établissements publics pour le même objet : Chiavari, Clairvaux, Fontevrault, Gaillon, Loos, la Roquette, Lyon, Strasbourg, Ostwal. Les jeunes détenus, pendant ces trois mômes années, y ont été au nombre de 8,578.

Or, avec cette population si inférieure, avec cette différence en moins de près de 3,000 jeunes détenus, néanmoins les établissements publics ont eu un chiffre plus considérable de récidives : 222 contre 121 (2).

Question morale, question de régime -dans les établissements pénitentiaires, c'est la question des récidives. Tout le monde est d'accord aujourd'hui sur les funestes effets du mélange des condamnés. Ce mélange va même au delà de la loi, puisqu'il est tel établissement où, faute d'espace, répond-on, les condamnés correctionnels, et jusqu'à des condamnés politiques, sont confondus avec les condamnés de la cour d'assises. Que peut-il sortir do là? La société avec ses prisons, disait M. de Girardin, ressemble à un homme qui en écumant son pot-au-feu jetterait l'écume dans la cendre, pour reprendre ensuite cendre et écume et les rejeter dans le pot. Ce qui empêchera les récidives, c'est en premier lieu la moralisation des condamnés. On moralise par la religion, le bon exemple et le travail. Otez donc d'abord d'auprès de cet homme les fâcheux exemples et les pernicieux conseils; séquestrezle du mal. La question du travail des prisonniers est toujours pendante. On a parlé de colonies pénales à l'intérieur de la France. Le travail agricole échappe, en effet, aux reproches qui ont été adressés au travail industriel. Nous le croyons essentiellement moralisateur. Combiné avec certaines espérances de propriété ou de capitalisation, il verrait ainsi augmenter la force, l'efficacité de son influence, et en outre on pourrait parvenir ainsi à éloigner ou réduire une des causes les plus fréquentes de récidive comme de criminalité, la misère.

Car il faut bien en revenir là toujours : la misère, voilà la grande source des crimes; la misère avec tous les fléaux qu'elle entraîne, avec le défaut d'instruction et d'éducation. Prenez les registres de la prostitution, ce crime contre les mœurs, la misère y figure pour le chiffre

(1) Le Droildu 14 novembre 1860.

(2) le Droit, 14 novembre.

de 90 sur 100. Prenez les statistiques pénales. Cherchez les riches, les lettrés. Sur des milliers de condamnés, vous en trouverez deux cents, trois cents qui sont mentionnés comme ayant reçu de l'instruction ; il y en avait 249en 1858 contre 2,365 complètement illettrés, 2,084 sachant lire et écrire imparfaitement et 680 sachant hien lire et bien écrire. — C'est donc toujours la question de la misère et de ses conséquences funestes.

Qu'en conclure? Une chose simple et évidente : c'est que le progrès pénal est une question, — non de chevalets, de torture, de bagne ou de bourreau;

Le progrès pénal est une question morale et économique.

Propagez et généralisez la richesse, et avec elle l'éducation qui la suivra: un immense pas sera déjà accompli.

Propagez et assurez tous les biens chers aux citoyens, la liberté, la justice, la sécurité sociale.

Civilisez et adoucissez les esprits.

Tout sera loin d'être fait. La statistique constate, en effet, d'affligeants symptômes dans l'augmentation toujours croissante des attentats contre les mœurs. C'est ici plus particulièrement l'affaire de la religion, cet élément fondamental de toutes choses. C'est aussi l'affaire de tous, et la science ne s'y doit pas désintéresser.

Que chacun accomplisse son œuvre et marche en avant dans la voit' du progrès, sans regretter un triste et infécond passé!

Emile Jat,
Avocat, docteur eu droit.

DES

INSTITUTIONS ET DES INSTRUMENTS DE CRÉDIT

AUX ÉTATS-UNIS.

Suivant que l'on se place au point de vue de nos habitudes européennes, de nos habitudes françaises surtout, — des exigences commerciales et des besoins de toutes sortes aux États-Unis, — ou des principes d'une sage économie financière, on peut blâmer radicalement le système de crédit pratiqué en Amérique, se féliciter des résultats qu'il a donnés —ou le critiquer dans les écarts et les exagérations auxquels il est sujet.

Mais la question principale, dans notre opinion, est de savoir, d'abord, si ce système de crédit est favorable aux intérêts du pays où il s est développé avec une rapidité et une ampleur extraordinaires?

N'hésitons pas à répondre affirmativement, eteonstatons que ce système est à la hauteur des intérêts qu'il sert, en insistant particulièrement sur ce point : que tout autre système eût pu être pratiqué dans l'Amérique du Nord, mais que celui-là seul était susceptible de produire les résultats qu'on en a obtenus. Son absolution est dans cette dernière considération.

En quelques lignes, il est. possible de poser les bases de ce système si cher aux Américains et tant critiqué en Europe : circulation abondante des signes représentatifs sous quelque forme que ce soit; —fractionnement, jusqu'à l'exagération, de la valeur de ces signes; — multiplicité des institutions de crédit; — comptes à longs termes; — facilité des escomptes; — avances très-larges sur objets de toute nature.

Tels sont les traits principaux du système de crédit commercial et industriel aux Etats-Unis. Les détails, nous les signalerons au fur et à mesure, de même que les inconvénients et aussi les avantages qui ont dû ressortir de cette pratique commode du levier chargé de remuer la fortune publique d'un pays.

Pour apprécier sainement et le point de départ et les résultats, il importe grandement de tenir compte des conditions sociales du peuple américain, de ses engagements envers lui-même, de la responsabilité qu'il encourait, du défi, pour ainsi dire, jeté par lui au vieux monde, eu entreprenant de peupler, de défricher, de cultiver un territoire de 2,620,000 milles carrés, et de devenir, sous l'égide d'une liberté conquise à prix de sang, une nation puissamment commerçante, et la rivale de cette mère-patrie dont les colonies se séparaient. Pour atteindre jusque-là dans un court espace d'années, il fallait de grands efforts et, en empruntant pour les dépasser quelquefois en audace, les habitudes commerciales du pays que l'on prétendait à dominer; il fallait ouvrir de larges voies au travail, multiplier les chances de fortune en simplifiant le crédit. Les États-Unis, par la condition qui leur était faite et par la situation où ils s'étaient placés, ne pouvaient pas adopter, dans l'origine, un système de crédit par trop régulier, sous peine de manquer le but que leur ambition avait visé. En disciplinant le crédit, ils l'eussent réduit à des proportions trop étroites pour la lutte grandiose qu'ils entreprenaient. Il leur était nécessaire de courir un peu les aventures dans le champ économique et financier, comme ils les avaient courues sur les champs de bataille, sauf à régulariser, plus tard, cette ardeur. Mais ce qui n'était sans doute qu'un expédient au début, devint par la force des choses un système, et le système a pris racine dans le pays tout en profitant, mais pas autant peut-être qu'on l'aurait pu souhaiter, des leçons de l'expérience.

-Tel qu'il est avec ses inconvénients et ses dangers, malheureusement incontestables, le crédit pratiqué aux États-Unis a produit de trop grands résultats pour qu'on songe à le blâmer de parti pris.

Sans ce système, l'Union américaine n'aurait pas vu en moins de trois quarts d'un siècle sa population- s'élever de 7 millions, à 30 millions d'habitants;

Le nombre de ses États progresser de treize à trente-trois;

Tant de villes de premier ordre surgir, non-seulement dans le voisinage des côtes de l'Atlantique, mais sur les rives des fleuves gigantesques et dans l'intérieur des territoires les plus éloignés;

Tant de canaux et tant de chemins de fer sillonner le sol;

Tant de navires, à voiles et à vapeur, allant promener sur tous les points du globe le drapeau étoile; ni une flotte de steamboats se croisant comme des fourmis en travail, sur les lacs, les fleuves, les moindres rivières et les bayous!

Sans ce système de crédit fécond et dangereux à la fois, les ÉtatsUnis n'auraient pas une richesse nationale évaluée à 110 milliards de francs; ils n'auraient pas non plus une industrie nationale chaque jour s'élargissant, une agriculture florissante et qui subvient, en matières premières et en denrées alimentaires, aux besoins de l'Europe et du monde entier; ni des débouchés de consommation qui absorbent les deux tiers au moins, en moyenne, des produits manufacturés des plus grandes nations commerçantes; un commerce enfin qui se résume en un chiffre de 3 milliards 619,253,725 francs (chiffre de 1837), dont

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