Ordonnances des roys de France de la troisième race: Ordonnances de Charles v. données depuis le commencement de l'année 1374. jusques à la fin de son regne; & celles de Charles VI. depuis le commencement de son regne, jusques à la fin de l'année 1382. 1741

Couverture
Imprimerie royale, 1741
 

Table des matières

AUBETERRE Ou Coyran de la Seneſchauffée Pariage du temporel de lEglife dAufch 280
x
BUSCHES molles ou moulles de 228 XI
xi
APPELLATIONS Premiéres Le Roy cede
xii
Enregistrement Lettres Royaux qui ne doivent
xiii
de Vallibus Que VillarsdArennes Are par des Lettres de Charles V 251 257
xiv
Meffe celebrée le Jeudi pour le S Efprit 187
xv
xliv
xvi
Admortiffements FrancsFicfs Don de ces droits cats à des Clercs à des Beneficiers 235 XLVI
xvii
univerfel du Dauphiné 191 Voyez Saluces ne pourront eſtre obligez de faire dons Prefts
xviii
Paris LImpofition Foraine y eftoit moins forte
xix
FOUR A Tannay le Four bannal fera chauffé
xxii
Chateau Les Bourgeois dAuxerre ne feront
xxiv
Fille de joye Lettres adreffées au Prevoft de Paris Finances Le Roy commet deux Reformateurs
xxv
CIERGE Le Maiftre de la Communauté
xxx
Champagne Bric Il y aura un Maiftre des CHANGE Reglement pour le Change dAu
xxxii
à une ou à plufieurs perfonnes le Sceau fera gar Roüen 538 539 540 Le Lieutenant
xxxviii
JURÉE Ville de Boucherie où il y a
i
Hiftoire Charles VI Le 19 de Novembre
ii
Comptes Ch des Lettres Royaux données par comtes des lieux ils en drefferont des Pro
iii
CHAMPGENESTOUX Le Prieuré de Eftienne bards auxquels il eftoit permis de demeurer
iv
Melle On apportoit des torches au Sacrement dans la fuite confirmées par celles de Charles V
v
MAURENS de la Judicature de Lauraguais de peuvent acheter à Paris des ouvrages dOr
vi
le fervice militaire ne pourra lever aucune Information Procès fait en vertu dune Informa
x
a toûjours efté executé jufquau DEBTES dûes au Roy 16 72 151
xiii
Preft Le Seigneur de Tannay ne pourra rien exi
xiv
VAINE paſture 632 XVI
xvi
Comptes Ch des Il y a dans lOrdonnance du Clairvaux La conteftation fur lAfiiete de
xx
ENTERREMENTS Ceremonies des enterrements
xxi
XXIII XXV
xxiii
Meftiers de la ville de Paris Hugues Aubriot MILHARS de la Judicature dAlbigeois
xxv
Ixxviij
xxviii
pour les beftiaux quils acheteront de quelques Senefchauffée de Touloufe Diminution de Feux
1
Aides Reglement fur la levée des Droits dAidc
2
BESSENS de la Judicature de Ville Longue
3
PEYRIERE La de la Judicature de Ville
4
ASSEEURS Collecteurs des Foüages 440
5
Prevoft de Paris Dos Lettres dexemption de Prifes le profit de quelques Actes judiciaires qui ſe fai
6
7 Grenetiers Controlleurs Les Grenctiers
7
Monnoye Lettres par lefquelles le Roy confor mées par des Lettres Royaux des Gardes
8
Doyens Prevofts Doyens de lEglife de la Ville
9
FONSCOUVERTE de la Viguerie de Miner
10
Montpellier Les Confuls de cette Ville les pour ce lieu où il y en avoit 6 en 1377
11
Confeil du Roy eflant dans la Cour du Parlement Monnoyes de faire affigner les Juges Royaux
13
BEAUMONTSURQYSE Le Maiftre Gou BELFOURTES Diminution de Feux pour
14
VILLENEUVEComtal de la Judicature de Lau
18
RIVES Les dans le Vivarais Diminution de Rochelle La Il y a un Hoftel des Monnoyes
20
Mariage On ne pourra faire de Contracts
21
néantmoins que forfque les Sergents dArmes
22
DROIT Ecrit Les Confuetudines Feudorum dé
23
ARGENT Voy Port dArgent
25
PENNE DALBIGEOIS de la Judicature dAl
26
CASTELNAU de la Baronnie de Montpellier
28
Anduze Paroiffe S Eftienne Noms de differents Bailli de Vermandois 111
30
Evroul Voy Euvroult
31
verfations par eux commiſes dans lexercice de fes expéditions lorfquils en feront requis
32
S CHIGNAN Abbaye de la Viguerie de Befiers
34
VILLELONGUE eft de la Senefchauffée de Tou
43
BARONS Ducs Comtes Barons Princes
44
Domaine Les anciennes Ordonnances deffendent
47
la Senefchauffée de Toulouſe en Juillet 1377
49
depuis cette porte jufquà un puits qui eft dans Paris Charles V ayant eftabli un Confeil pour
52
BugueriaLocus de Bruguieres
59
BLAYERS eftablis à Tannay pour garder les terres BORNE dans le Vivarais Diminution de Feux
61
Goulete Le Pateis de la
63
ARRIEREBA N Les habitants de Cormeilles les en affurant la mefme chofe devant les Gardes
64
AUDARS ou Odars de la Judicature de Laura AUTORISATION donnée par un mari à
66
VERMANDOIS Des Lettres concernant lAyde
68
à toutes les charges publiques dans les lieux où fur lui un titre de protection qui lui donne
70
Ja mefme force que des Arrefts du Parlement leur donna le pouvoir de commettre des Ser
71
Cognaco Locus de Cognas
72
FOURRIERS du Roy 67 Voy S Ouyn 409
77
Hommage Le Comté de Blois eft tenu du Roy certaines conditions le Roy leur accorda cette
78
Rheims Reglement obtenu par les Prevoft Doyen Reffort au Parlement à luy appartenant en qua
86
MARC de Grenoble 193 194 de Paris
89
S PONS DE TOMIERES de la Viguerie de
93
AUDITEUR de la Chambre des Comptes du pour ce lieu Voy Montrodat
96
ORIFLAME ou Eftendard de S Denys Le auffi de ces fortes daffaires
99
Paris Guibert en cftoit Evefque en 1108 p
102
ARMAGNAC le Comte d Par un Traité
103
EVANGILES Serment fait fur la vraye Croix
106
Foffatenfis Abbatia lAbbaye
107
ORLEANS Confirmation des Lettres qui portent ments dEglife en gage 654
111
ANJOU le Duc d Le Roy pour mettre le jou du Maine le 28 de May 1375 p
113
CAUNÉS de la Sencfchauffée de Beaucaire
116
AULNE de Paris 660 Auxerre Couftumes d 422 XV
119
MONTFORT Le Roy avoit accordé à Jean Comte
133
ny avoit à Montarels que cinq habitants
134
Don Le Roy fait don au Duc dAnjou fon Frere Draperie Dans Auxerre on ne peut faifir dans
144
de Louis le Gros adreffées aux Archevefques FA de la Viguerie de Limoux de la Sencf
146
MESURE Lot de vin 244 Palme 100 Mefu fuls de concert avec des perfonnes qui feront
148
Pape Pierre de la Montre transferé par le Pape de PARIAGE 96 Pierre Breforir Docteur és Loix
149
Senlis Lettres fur les Monnoyes adreffées
152
CARDEURS Reglement fait pour le Meſtier des pofer fur les habitants des Tailles quils feroient
154
Bellicaftri Locus Belcaftel
156
ENTRÉES fortics Impofts
164
BEURRE On sen fervoit pour engraiffer
165
Comptes Ch des Les Lettres concernant la oppofition à la Chambre des Comptes au
168
Comptes Chambre des Reglement pour les quil tiendroit prifon jufquà ce quil leuft
171
Meaux Privileges accordez par le Roy à des Ef puffent y cftre les plus fortes à lexception
182
Dauphiné Le Roy ayant ordonné au Gouverneur Monnoyes eft défignée dans les Lettres
192
Royaux concernant le Dauphiné fignées
193
Comptes Chambre des Les Lettres par lesquelles
196
Confeil du Roy de la Chambre des Comptes 156 auront la mefme force que les Arreſts du Parle
199
Viviers La Ville de Diminution de Feux pour XXXV XL XLVII Les Sergents des Forefts
212
Monnoye Efcus de Flandres Mantiauls Vatarons
213
Montpellier Cette Ville la Rectorie la part MORVILLE de la Judicature de Lauraguais
214
Mariage Gens non mariez Voy Garçons
219
CLOS fignifie quelquefois un Canton
220
Receveurs Royaux Il ya dans lOrdonnance
222
CIRE Redevances en 401 XII On retiendra
231
Juges Royaux Les Maiftres des Eaux Foreſts Exemptions 33 Voy Cavafaya
235
Pape Si le Pape prioit le Roy de faire fortir hors entre le Chapitre de S Yricr le Roy
237
Curnifinio Caftrum de
240
Aide Le Roy ayant beſoin dArgent pour payer thicu eût accordé aux habitants lexemption
243
Lac ou du Pont de Venon de Villardreculat DECIMES En Janvier 1369 en Fevrier
245
Bellicaftri Terra
246
BAGNOLS Viguerie de Le Village de Car
248
Per
249
CAUSSINOUJOULS Diminution de Feux
250
Voy Armagnac
258
S GERMAIN Diminution de Feux pour ce licu fides pour la garde de la Terre fainte
261
Reine des Enfants de France des Princes
262
S Antonin en Rouergue Le 14 de Janvier 1368 lut connoiftre de leurs affaires mais le
263
y aura un Maiftre des Eaux tions de Touraine du Poictou dAnjou
265
FRAISSE DU MONASTIER Diminution de Feux
267
BLESSEZ Les Officiers de la Commune de ce licu où il y en avoit 19 en 1377 p
268
BRAYfurSeine Lettres qui portent que lOr où il y en avoit 5 en 1377 p 285 Voyez
269
Riviere Le Roy confie au Viguier de Riviere Feux pour ce lieu où il y en avoit 3 en 1377
270
COCHONS Voy Porcs
271
Gardes du Meftier des Cardeurs de Roüen
273
Evefque Acte paffé à Touloufe dans la date
281
MONTLAUR Diminution de Feux pour
284
CARILHACO Locus de Diminution de Feux 269 Voy Feux
285
BOURLEMONT Frebecourt Ces deux Fiefs la Senefchauffée de Carcaffone Diminution
286
CROUZETTE La Diminution de Feux pour
287
FROMAGES de Voyn 632 Note
288
lieux quils viennent en quelque licu quils pour ce lieu où il y en avoit 2 en 1377 P
292
S FLORENTIN a appartenu à la Reine Blanche par la mort ou labſence de ceux qui les poffe
293
BEAUCAIRE Confeil du Roy le Procureur
297
Paris La Vicomté de Les hameaux de la Cour des Marchands de la Ville de Paris
298
Monnoye Prix des ouvrages des Monnoyes
305
CRETEILSURSEINE Lettres du Roy Jean des criminels ne feront point confiſquez à ſon
308
Tailles pour les dépenfes communes
311
319 Henry I Comte de Troyes
316
ARMES émoulues
318
Chancelier de France Le défigné par ce mot miffaire cftabli par lui fur le fait des Monnoyes
320
GARDIOLE La Diminution de Feux pour
328
CUQ de la Judicature de Lauraguais de
330
roient permit à un feul dentreux de juger en Monnoyes Les contraventions aux Ordonnances
333
Eglife Lorfque lon prefte on ne peut prendre des Rois de France fait au Parlement le
336
PAROLE de Roy 104 154 droits de Peage Travers Chauffées Truages
338
Vélay Bernard de Area en eftoit Bailli en
341
Appeaux Frivoles abolis dans la Commune
350
S GERVAIS de la Viguerie de Befiers de la 10 en 1376 p 211 Voy Feux
351
Empereur Les Rois de France les habitants de ris foient enregistrées au Parlement de Paris
356
CHAPEL Deniers que lon met ou Chappel dans corrections fur la Note c de la page
358
SIGEAN de la Viguerie de Narbonne de
377
VOL A Auxerre le Jugement du vol du meurtre niers pour Livre par femaine quils ne pren
422
CIRIERS Les dAuxerre pourront y faire
423
EXCOMMUNICATION Le Comte dAuxerre
424
Jugements Les des Majeur Efchevins de S autre redevance 339 Les Juifs ayant repre
426
MOUSON La Ville Chafteau Chaſtellenic
433
JUGLEUR Voy Jongleur nant par eux la caution dun Chrefticn ce
439
Bayeux lEvefque de eftoit le 21 de Novembre
449
Gabelle en 1379 p
450
Abbeville Les habitants de cette ville obtiennent
451
Bailli Le Roy envoye au Bailli dAmiens des Let
459
AURIAC de la Judicature de Lauraguais de voudroient propofer contre ces Lettres pour
461
CHASTELAINS de Bretagne Le Roy les charge
467
CAUX Le Bailli de Des Lettres concernant
472
Impofts Don prcft efpece dImpofts 480 XVI
481
Serment fait de la propre main 424 XXXIX voyer ces Actes 9 Voy Eglife Gens
482
Juges Royaux Le Roy Icur permet deftablir des de les donner à leur place 23 Voy Appels
502
COLLECTEURS Afféeurs des Fouages
514
Bellifortis Beaufort 35 note
524
29 Note a
530
Trefor des Chartres Le 7 de Fevrier 1375 Dreux Treforiers à Paris 432 Voy
545
Bailli des Exemptions de lAnjou de la Touraine Voy Feux
547
Impofts Dans les Eftats de la Languedoyl qui
554
Amiens Receveur d 558 Voy Commerce
558
CASTELNAU DE GUERS de la Viguerie
572
CHAUMONT en Baffigni Barfur Aube
584
Ixviij
586
CARLIPA Diminution de Feux pour ce lieu Voy Feux
590
Confeil de la Communauté des Bouchers de Paris
592
Foucarde Voy Folcarda
605
BERNAY lAbbaye de En 1280 le Comte dans les lieux qui font du Domaine propre
609
RENTES Cens dûs fur des maiſons 479 IV du Roy 403 404 Lettres données dans
621
Ro Locus de de la Baronnie de Montpellier Philippe de Valois le donne à Philippe III
622
Par le Confeil eftant
624
Senlis LAbbaye de S Vincent a Ordre
628
FRANCALLEU Voy Alleu Franc
637
MONTMARTRE LAbbaye de II luy eſt
639
CONNESTABLE de France Hugues leftoit
641
Vermandois Les Appeaux volages y font abolis
642
FERRIERES de la Comté de Ceffenon de Confeil eftant à la Chambre des Comptes Qui
645
S CHRISTOL de la Viguerie dAlais de la
657
Bailliage Lieutenant General du Bailliage de luy cederent à perpetuité les habitants soppo
660
Caumont
661
Carcaffone Raymond Fabry Bachelier en Loix
672
BEZIERS Arnaud de Ypania Seigneur de Mon
673
Gabelle Impofition fur la Gabelle accordée
685
de Charles V ils sen faifirent tuerent plufieurs deffend à toutes perfonnes de quelque eftat
688
CHAPELLE S Denys La près Paris Les glife En fevrier 1382 Charles VI leur
689
en matiere civile ou criminelle jugez dans
693
Lieutenant du Roy Le Roy voulant reformer ayant taillé dans le Royaume pour le Comte
698
TRESORIERS de France Le 13 de Juillet 1381 foricrs deffendant dy avoir égard lorfquelles
705
du Bailli de Vermandois qui y tient quelquefois
i
Bois differentes fortes de 235 XLVII Arbres choififfent douze perfonnes qui lélifent à la plu
ii
Gabelle On contraint de prendre du fel en cer
iii
Bans Arrierebans Efpece dImpofts ou Aide Huilliers des Barbiers dans les Maladre
iv
Orfevres Le Roy ayant ordonné quil ny auroit des Orfevres il fit une Ordonnance fur leur
v
S MICHEL Aiguez S Julien font de la
vi
Aides Les Efpagnols les Portugalois les habi
vii
FrancsFiefs Le Roy remet pendant vingt ans
viii
SENS Ruiffeau de Mondercau 120 IX
ix
Ufure Voy Gages X
x
Armes A Auxerre la Comteffe ne pourra obliger
xi
Notaires du Chatelet de Paris Confirmation
xiii
Gabelle Les perfonnes à qui le Roy a permis
xvi
Aide accordée en 1374 pour un an par Ies de la garde des Villes Fortereffes
xvii
vées pour la deffenfe du pays en confequence de DENONCIATEUR Le de fel non pris dans
xxx
Finance Preft demandé par le Roy à fes Officiers aucune redevance à la Comteffe 423 XXXII
xxxii
Annoblis les payeront Finance tant pour
xlix
Capitaines du Roy Le Roy voulant reformer
l
tions qui avoient efté donnécs fur leurs Recettes
lii
CABANHAL de la Judicature de Lauraguais
lxviii
CAYLAR Le Diminution de Feux pour
lxix
Beziers Ambroife Beth eftoit Treforier du Roy
lxx
CASTELNAU DE MONTMIRAIL de la Judica
lxxiii
CASOULS dHeraut de la Viguerie de Beziers
lxxiv
Argeliés ou Agcl
lxxx
pour punir les Commiffaires fur le fait
lxxxiii
Comptes Chambre des Les Lettres concernant
lxxxvi
CABARDÉS Lieux qui font de fa Vigueric
lxxxvii
Baillis en Bretagne 41 Le Bailli de Challon
lxxxviii
CHAUNY La Chaftellenie de fituée fur
xcvii
meurer pendant quinze ans dans differentes villes
xcviii
Bruxelles
ciii
Ceffenon Lieux qui font de ce Comté
cvii
Feux Voy Cabaftaing
cxvi
GARRIDECH Diminution de Feux pour
cxvii
GAGES payez par jour 438 Voy Dauphiné
cxxvii
Voyez Moufon Les Rois nont pas couftume
cxxxvii
MALVIES Diminution de Feux pour ce lieu
cxlvi
MARSAL Diminution de Feux pour ce lieu
cxlvii
Monnoye Lettres qui renouvellent les anciennes
clii
Languedoc Le Roy donne pouvoir à des Com Cerdaigne les Confuls refuferent de lui prefter
clvi
Lettres Le Duc dAnjou Lieutenant du
clviii
Baillis Les Maiftres des Eaux Forcfts ne pour
clx
Notaires Greffiers ainfi nommcz 24 Note b mar
clxv
JUSTICE Lettres de Juftice du Roy de
clxviii
Parlement Les Lettres par lefquelles il eft permis Sentences lAppel fera porté au Parlement
clxix
Majeurs Voy Maires
clxxi
Pape Le Comte dAuxerre promet dobſerver les exccutées contre ceux qui loueront à des femmes
clxxiii
Paris Les Gens dEglife de la ville de Paris eftoient
clxxx
HOMICIDE A Auxerre le Jugement du vol
clxxxi
Procureur du Roy du Bailliage de Vermandois
clxxxv
S COUAT ou S Cougat Diminution de Feux
cxcv
S PONS fous Coyras dans le Vivarais Dimi
cxcviii
SAUSENS Diminution de Feux pour ce lieu
cc
CAPPENDU En Juillet 1374 Nicolas
ccvi
S COUGAT Diminution de Feux pour ce lieu
ccxi
Marchez Voy Foires
ccxiii
VALDURENQUE Diminution de Feux pour
ccxvi
VALFLOUR de la Judicature de Lauraguais
ccxvii
LAON Reglement pour les Appeaux frivoles raguais en 1375 P 95
ccxviii
Prevefs Reformateurs nommez pour les punir
ccxxii
Abenacium Aubenas 156
ccxxvii
Baftide de Rouairoux Colombiers
ccxxviii
Lieux qui font de la Judicature de Villelongue
ccxxix
Montbequi
ccxlii
AMILETO la Vicomté de 373 Voy Bernay
ccxlv
ALAIS Lieux qui font de ſa Viguerie
ccxlvi
Eglife Gens d Tous ceux qui poffedent des les Lettres Royaux les autres Actes authen
ccxlvii
notes 18 20 30 34
ccxlviii
Caffagnoles
ccl
S Pons de Mauchiens
ccli
MANDEMENT Ce mot fignifie quelquefois
cclii
Senegas
ccliii
ValNoftreDame
ccliv
y a dans lOrdonnance fur les Eaux VILLÁRDRECULAT de la Chaſtellenic dOyfans
cclvi
Procureur au Parlement Maitre Guillaume
cclvii
JERUSALEM Philippe dAlençon rend lArche
cclviii
Cabaretiers Voy Taverniers
cclix
mention du Roy regnent de lArchevefque
cclx
Beziers Jcan Conoiti Canorti ou Conorti en cftoit
cclxi
Mch Mchs Mehere 58
cclxii
Châlons fur Marne Bofon en eftoit Evefque
cclxiii
Cadris Locus de Caires 267
cclxiv
Chafeaux
cclxv
let de Paris
cclxvi
Ambiladefio Locus de 287
cclxvii
Confeil du Roy Inftructions fur le fait des Mon Confeil de la Reine Jeanne Veuve de Philippe
cclxviii
Alleux Francs Les Dons faits par les Dauphins
cclxix
30
cclxx
Janis Locus de Janes 287 Yvery près de Paris Ivry 78
cclxxi
BEAUTÉSURMARNE IHoſtel du Roy à 1378 p 329 Voy Feux
cclxxii
CASTELRENÉ Diminution de Feux pour
cclxxiii
FrancsFiefs Voy Admortiffements
cclxxvi
APPANAGE Le Roy ayant cedé le Comté
cclxxvii
VARECH ou Veret Le droit de 47 Note
cclxxix
Montpellier Commiffaire envoyé dans la Rectorie Feux pour ce lieu où il y en avoit 2 en 1374
cclxxx
Godeto Locus de Godet
cclxxxii
droits à eux appartenants y compriſe la Col
cclxxxiii
CORPS Hommes de A Auxerre les hommes
cclxxxvi
Aides Fouages 78 Foüage levé par forme
cclxxxvii
BICESTRE le Chafteau de Voyez fur
cclxxxviii
Auriaco Locus de Auriac 95
cclxxxix
que
ccxc
Droit Orleans eftoit en 1375 une des plus
CHARPENTIERS Les ne pourront avoir viſions destinées pour la fubfiftance de ce Cou
Aides Sous Aides dOfficiers du Roy 124
Cocfanicis Locus de Caunas

Expressions et termes fréquents

Informations bibliographiques