Liste générale des individus condamnés par jugemens, ou mis hors de la Loi par Décrets, et dont les Biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dréssée et publiée en exécution des articles 3, 4 et 5 de la Loi du 26 frimaire et de l'artic

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la République, 1793
 

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