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Z2165

CHRONIQUE B5

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1860:2 DU JOURNAL GÉNÉRAL

- REFERENCE

# BIBLOG DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE.

Paris, au Cercle de la Librairie, de l'imprimerie et de la Papelerie, rue Bonaparte, 1.

CONNAIRE : Législation étrangère : Royaume de Belgique. – Paris. — Faits divers. – Bulletin dramatique,

Ventes publiques. - Bibliographie étrangère.

La protection légale n'est acquise aux @uLÉGISLATION ÉTRANGÈRE

vres de littérature et d'art qu'autant que ces

ouvrages sont imprimés dans une imprimerie DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE. de la Belgique, que l'éditeur est habitant de

cet Etat et que son nom est imprimé sur les titres, enfin qu'un dépôt de trois exemplaires

a été fait à l'administration communale. ROYAUME DE BELGIQUE.

Le droit exclusif de représentation et d'exé. l'n projet de loi basé sur les veux exprimés | cution des cuvres dramatiques et musicales par le congrès de septembre 1858 est soumis | appartient à l'auteur durant sa vie, et après en ce moment aux chambres belges. En atten sa mort, pendant dix années à ses héritiers en dant son adoption, nous donnons l'état actuel | ligne directe et à leur défaut à son épouse surde la législation de ce pays.

vivante. En Belgique les droits de propriété littéraire | La Belgique a conclu des conventions interet artistique sont régis, partie par une législa nationales pour la reconnaissance de la protion spéciale à ce royaume, partie par l'an- | priété littéraire et artistique, avec la France, cienne législation française. Les lois, décrets l’Angleterre, la Hollande et la Sardaigne. La et arrêtés qui régissent la matière sont : convention signée avec la France le 22 août }" les lois et décrets français des 13 janvier et 1852 concerne les æuvres d'esprit et d'art et 19 juillet 1791, 19 juillet et 1er septembre 1793, la représentation et exécution des œuvres dra13 juin 1795, 22 mars 1805 et 8 juin 1806; matiques et musicales. Un dépôt d'exemplaires

* les lois et ordonnances belges des 23 sep est obligatoire dans un délai de trois mois. Un tembre 1814, 25 janvier 1817, 21 octobre 1830 | droit exclusif de traduction est réservé à l'auel 12 avril 1854, et le code pénal de 1810. teur pendant cinq années. La convention signée

Aur termes de cette législation, le droit de le 12 août 1834 avec l'Angleterre est conçue propriété des auteurs et des artistes sur leurs

dans les mêmes termes que celle de la France. eurres reproduites par la voie de l'impression

La convention signée le 30 août 1858 avec la esiste durant leur vie, et après leur mort pen

Hollande n'a rapport qu'aux @uvres d'esprit; dant vingt années au profit de leurs héritiers

un dépôt d'exemplaires n'est pas prescrit. La ca représentants. Il n'est pas permis de publier convention signée avec la Sardaigne, le 24 noune traduction d'un ouvrage sur lequel l'au

vembre 1859, est analogue à celle conclue leur ou ses héritiers ont un droit de propriété, avec la France. į moins qu'ils n'en donnent le consente On peut consulter sur la législation de la uent par écrit. ou que l'ouvrage traduit ne Belgique les ouvrages suivants : le Compte all parvenu à une seconde édition. Le droit rendu des travaux du Congrés de la propriété e propriété des cuvres posthumes est garanti | littéraire et artistique, par M. Ed. Romberg, a la veuve et aux héritiers de l'auteur pendant 2 vol. in-8°, Bruxelles, 1859; Législation fran. eur vie.

çaise et belge de la propriété litteraire et artisA fegard des auvres artistiques qui ne tique, suivie de la convention conclue entre la peuvent être reproduites par la voie de l'im- | France et la Belgique et accompagnée de presion, le droit de propriété est garanti aux notes explicatives, par M. Jules Delalain, 1 vol. aristes durant leur vie, et après leur mort, à | in-12, Paris, 1854; Sur la propriété littéraire et leurs béritiers ou représentants pendant dix artistique en Belgique et en France, par M. Vicannées.

| tor Cappellemans, 1 vol. in-12, Bruxelles, 1854. Chronique, 1860

380

JULIEN.

Loi française du 13 janvier 1791, relative au préoccupations de la part du gouvernement

droit de représentation et d'exécution des Que français, et qu'une commission sera prochaivres dramatiques et musicales (Extrait)". nement nommée pour préparer les bases d'un

nouveau projet de loi. Un dissentiment s'était Art. 3. Les ouvrages des auteurs vivants ne

manifesté un instant entre le ministre d'Etat pourront être représentés sur aucun théâtre

et les ministres de l'intérieur et de l'instrucpublic sans le consentement formel et par

tion publique sur la question de savoir dans écrit des auteurs, sous peine de confiscation

les attributions de quel ministère rentrait la du produit total des représentations au profit

mission de s'occuper de ce projet de loi. Il a des auteurs.

été reconnu que ce privilége appartenait à M. le Art. 4. La disposition de l'article 3 s'applique

ministre de l'intérieur, dans les attributions aux ouvrages déjà représentés, quels que

duquel sont placées la propriété littéraire, la soient les anciens règlements; néanmoins les

presse, la librairie et l'imprimerie. La Belgiactes qui auraient été passés entre des comé

que, le Danemark, l'Espagne, le Portúgal, la diens et des auteurs vivants, ou des auteurs

Sardaigne, la Suisse et la Turquie s'occupent morts depuis moins de cinq ans, seront exé

de reviser leur législation ou l'ont refaite dans cutés.

ces dernières années. La France ne restera pas Art. 5. Les héritiers ou les cessionnaires des

en arrière dans une question qui tient aux auteurs seront propriétaires de leurs ouvrages

intérêts les plus sacrés des lettres, des sciences durant l'espace de cinq années après la mort

et des arts. de l'auteur.

non Loi française du 19 juillet 1791, relative au droit de représentation et d'excécution des auvres

FAITS DIVERS. dramatiques et musicales (Extrait).

Le jeudi 19 janvier, le Conseil d'adminisArt. fer. Conformément aux dispositions des tration du Cercle de la Librairie, de l’Impriarticles 3 et 4 du décret du 13 janvier dernier,

| merie et de la Papeterie offre un diner à concernant les spectacles, les ouvrages des MM. les membres du Cercle dans la grande auteurs vivants, même ceux qui étaient repré-l salle de l'hôtel du Louvre. Cette réunion des sentés avant cette époque, soit qu'ils fussent principaux notables de nos industries promet ou non gravés ou imprimés, ne pourront être | d'etre nombreuse et cordiale. représentés sur aucun théâtre public sans le

- Un premier avertissement a été donné le consentement formel et par écrit des auteurs, for janvier à l'Espérance, Courrier de Nancy, ou sans celui de leurs héritiers ou cession pour un article signé de M. A. Kacuffer publié naires pour les ouvrages des auteurs morts

dans ce journal le 29 décembre dernier. depuis moins de cinq ans, sous peine de con

— MM. les maires et adjoints de Paris vienfiscation du produit total des représentations

nent d'être reconstitués par suite de la nouau profit de l'auteur ou de ses héritiers ou

velle extension de la capitale. Nous avons recessionnaires.

marqué parmi les membres réélus M. Jules Art. 2. La convention entre les auteurs et

Delalain, président du Cercle, nommé premier les entrepreneurs de spectacles sera parfaite.

adjoint du 5e arrondissement (Panthéon). ment libre, et les officiers municipaux ni

- On nous écrit de Saint-Pétersbourg que aucuns autres fonctionnaires publics, ne pour

le journal français de cette ville, qui s'était ront taxer lesdits ouvrages ni modérer ou aug

fait remarquer en 1859 par de notables amémenter le prix convenú, et la rétribution des

liorations, en prépare de non moins imporauteurs, convenue entre eux ou leurs ayants

tantes pour l'année 1860. cause et les entrepreneurs de spectacles, ne

A cet effet, il prend à partir du 1er janvier pourra être ni saisie ni arrêtée par les créan

le format du Moniteur, et il consacrera en ciers des entrepreneurs de spectacles.

grande partie cette extension aux informations (La suite au prochain numero.) qui concerneront la Russie, dont il suivra, avec

une attention toute spéciale, le mouvement dans l'ordre moral et dans l'ordre matériel,

soit par des articles originaux, soit par des traPARIS.

ductions.

Si le Journal de Saint-Pétersbourg complète En commençant cette nouvelle année, nous

effectivement sa publication comme il l'ansommes heureux de pouvoir annoncer que la

nonce, il est appelé à prendre une place disgrande question de la propriété littéraire et

tinguée dans la presse européenne, à laquelle artistique est en ce moment l'objet de justes

il rendra désormais d'incontestables services. 1. Cette loi et celles des 19 juillet 1791 et 1er ser

(Moniteur universel.) tembre 1793 ont été modifiées par le décret belge du - L'Europe lettrée apprendra avec douleur 21 octobre 1830.

I la mort prématurée d'un des premiers écri

rains de notre siècle. Lord Macaulay vient, 28 novembre. — Les Petites mains, comédied'être enlevé à la suite d'une courte maladie. vaudeville en trois actes, par MM. Labiche et Il n'avait que cinquante-neuf ans; il laisse | Edouard Martin. - VAUDEVILLE. inachevée cette admirable Histoire d'Angle- 29 novembre. - Yvonne, drame lyrique en terre qu'il devait conduire jusqu'à nos jours, et trois actes, paroles de M. Scribe, musique de qu'on peut appeler un véritable manuel de M. Limnander. – OPÉRA-COMIQUE. liberté constitutionnelle et de droit public. 30 novembre. — Un père prodigue, comédie Citoven honoré d’un pays libre et particulière. en cinq actes et en prose, par M. Alexandre ment reconnaissant envers ceux qui l'ont illus Dumas fils. — GYMNASE. tré ou servi, anobli par sa souveraine, célébré 13 décembre. - Qui ferme a guerre a, copar ses concitoyens comme leur historien na- médie en un acte, en prose, par M'le Augustional, Macaulay a joui amplement de sa tine Brohan. – THÉATRE-FRANÇAIS. gloire. Son nom était aussi populaire, ses 15 décembre. — La Fille de trente ans, coQuvres aussi répandues aux États-Unis, au médic en quatre actes, en prose, par MM. Scribe Canada, en Australie que dans la vieille An- et de Najac. — VAUDEVILLE. gleterre. Ses écrits dureront autant que la 17 décembre, - Don Gregorio, opéra-comilangue anglaise et se liront partout où la race que en trois actes, paroles de MM. Sauvage et anglo-saxonne aura planté son drapeau; mais Leuven, musique de M. le comte Gabrielli. on aurait tort de penser que les autres nalions OPÉRA-COMIQUE. n'aient rien à y apprendre; nulle lecture n'est 22 décembre. — La Tireuse de cartes, drame plus nécessaire à ceux qui voudraient s'in- en cinq actes, par M. Victor Séjour. — PORTE struire sur les meilleurs moyens de fonder et SAINT-MARTIN. de faire durer la liberté d'un grand peuple. 23 décembre. – Marguerite, mélodrame en (Journal des Débats.- Prévost PARADOL.) 3 actes, paroles de F. M. Piave, musique de

Gaetano Broga. — Toéatre-ITALIEN.

28 décembre. — Le Marchand de coco, drame BULLETIN DRAMATIQUE.

en cinq actes, par MM. Dennery et Ferdinand

Dugué. - AMBIGU-COMIQUE. (4e trimestre de l'année 1859.) 8 octobre. — Les Projets de ma tante, comédie en un acte, en prose, par M. Henri Nicolle. - THÉATRE-FRANÇAIS.

VENTES PUBLIQUES 8 octobre. — Une fille de Voltaire, comédie en un acte, en prose, par MM. Baraguay et de

DE LIVRES ET OBJETS D'ART. Rostan. — ODÉON. 8 octobre. – Un petit-fils de Mascarille, co

LIVRES, médie en cinq actes, en prose, par M. H. Meilhac. — GYMNASE.

Lyon, 18 octobre. – Les Dettes de coeur, pièce en

16-18 janvier. - Bibliothèque de feu F. B. cinq actes, par M. Auguste Maquet. - VAUDE

Parot, membre de la commission archéologiVILLE 21 octobre. — Le Roi de Bohème et ses sept

que de la ville de Lyon. – Libraires : à Lyon, chateaux, drame en six actes, par M. Paul

M. A. Brun; à Paris, M. A. Durand. Meurice. - AMBIGU-COMIQUE.

Paris (Maison Silvestre). 26 octobre. — Le Passé d'une femme, drame

29 janvier-5 février. — Livres rares et préen quatre actes de MM, Charles Lafont et Frédéric Béchard. — ODÉON.

cieux de la bibliothèque de feu M. Auguste

Veinant. Heures manuscrites avec miniatures, 31 octobre. — Monsieur Jules, comédie en deux actes, en prose, par MM. Louis Lurine et

livres sur la chasse, ouvrages à gravures,

poëtes français du seizième siècle, romans et Raymond Deslandes. – VARIÉTÉS. 3 novembre. - Le Savetier de la rue Quin

facéties, pièces sur l'histoire de France. — Liimpoir, drame en cinq actes, par MM, Den

braire : M. L. Potier. Dery et Crémieux. — Gaité.

Amsterdam. 4 novembre. - Le Duc Job, comédie en

23-26 janvier. — Bibliothèque de littérature quatre actes, en prose, par M. Léon Laya. – THÉATHE-FRANÇAIS.

et de sciences et arts de MM. Van Voorst père 6 novembre. – Le Chevalier d'Assas, drame

et fils. - Libraires : à Amsterdam, M. Fredemilitaire en quatre actes, par M. Eustache

rik Muller ; à Paris, M. A. Durand. Lorsav. – CIRQUE-IMPÉRIAL.

27 janvier. - Précieuse collection de manu18 novembre. — Orphée (reprise), opera en scrits et d'autographes de MM. Van Voorst père cinq actes, musique de Glück. – THÉATRE- | et fils. - Libraires : à Amsterdam, M. FreLYRIQCE.

derik Muller; à Paris, M. A. Durand, . .

Loi française du 13 janvier 1791, relative au

droit de représentation et d'exécution des auvres dramatiques et musicales (Extrait) 1.

Art. 3. Les ouvrages des auteurs vivants ne pourront être représentés sur aucun théâtre public sans le consentement formel et par écrit des auteurs, sous peine de confiscation du produit total des représentations au profit des auteurs.

Art. 4. La disposition de l'article 3 s'applique aux ouvrages déjà représentés, quels que soient les anciens règlements; néanmoins les actes qui auraient été passés entre des comédiens et des auteurs vivants, ou des auteurs morts depuis moins de cinq ans, seront exécutés.

Art. 5. Les héritiers ou les cessionnaires des auteurs seront propriétaires de leurs ouvrages durant l'espace de cinq années après la mort de l'auteur.

préoccupations de la part du gouvernement
français, et qu'une commission sera prochai-
nement nommée pour préparer les bases d'un
nouveau projet de loi. Un dissentiment s'était
manifesté un instant entre le ministre d'État
et les ministres de l'intérieur et de l'instruc-
tion publique sur la question de savoir dans
les attributions de quel ministère rentrait la
mission de s'occuper de ce projet de loi. Il a
été reconnu que ce privilége appartenait à M. le.
ministre de l'intérieur, dans les attributions
duquel sont placées la propriété littéraire, la
presse, la librairie et l'imprimerie. La Belgi-
que, le Danemark, l'Espagne, le Portugal, la
Sardaigne, la Suisse et la Turquie s'occupent
de reviser leur législation ou l'ont refaite dans
ces dernières années. La France ne restera pas
en arrière dans une question qui tient aux
intérêts les plus sacrés des lettres, des sciences
et des arts.

JULIEN.

Loi française du 19 juillet 1791, relative au droit de représentation et d'exécution des Quvres

FAITS DIVERS. dramatiques et musicales (Extrait).

Le jeudi 19 janvier, le Conseil d'adminisArt. fer. Conformément aux dispositions des tration du Cercle de la Librairie, de l’Impriarticles 3 et 4 du décret du 13 janvier dernier, merie et de la Papeterie offre un diner à concernant les spectacles, les ouvrages des MM. les membres du Cercle dans la grande auteurs vivants, même ceux qui étaient repré salle de l'hôtel du Louvre. Cette réunion des sentés avant cette époque, soit qu'ils fussent principaux notables de nos industries promet ou non gravés ou imprimés, ne pourront être d'être nombreuse et cordiale. représentés sur aucun théâtre public sans le · Un premier avertissement a été donné le consentement formel et par écrit des auteurs, for janvier à l'Espérance, Courrier de Nancy, ou sans celui de leurs héritiers ou cession | pour un article signé de M. A. Kaeuffer publié naires pour les ouvrages des auteurs morts

dans ce journal le 29 décembre dernier. depuis moins de cinq ans, sous peine de con

- MM. les maires et adjoints de Paris vienfiscation du produit total des représentations

nent d'être reconstitués par suite de la nouau profit de l'auteur ou de ses héritiers ou

velle extension de la capitale. Nous avons recessionnaires.

marqué parmi les membres réélus M. Jules Art. 2. La convention entre les auteurs et

Delalain, président du Cercle, nommé premier les entrepreneurs de spectacles sera parfaite

adjoint du 5e arrondissement (Panthéon). ment libre, et les officiers municipaux ni

-- On nous écrit de Saint-Pétersbourg que aucuns autres fonctionnaires publics, ne pour

le journal français de cette ville, qui s'était ront taxer lesdits ouvrages ni modérer ou aug

fait remarquer en 1859 par de notables amémenter le prix convenu, et la rétribution des

liorations, en prépare de non moins imporauteurs, convenue entre eux ou leurs ayants

tantes pour l'année 1860. cause et les entrepreneurs de spectacles, ne

A cet effet, il prend à partir du 1er janvier pourra être ni saisie ni arrétée par les créan

le format du Moniteur, et il consacrera en ciers des entrepreneurs de spectacles.

grande partie cette extension aux informations (La suite au prochain numero.) qui concerneront la Russie, dont il suivra, avec

une attention toute spéciale, le mouvement dans l'ordre moral et dans l'ordre matériel,

soit par des articles originaux, soit par des traPARIS.

ductions.

Si le Journal de Saint-Pétersbourg complete En commençant cette nouvelle année, nous

effectivement sa publication comme il l'ansommes heureux de pouvoir annoncer que la

nonce, il est appelé à prendre une place disgrande question de la propriété littéraire et

tinguée dans la presse européenne, à laquelle artistique est en' ce moment l'objet de justes

| il rendra désormais d'incontestables services. 1. Cette loi et celles des 19 juillet 1791 et 1er sep

(Moniteur universel.) tembre 1793 ont été modifiées par le décret belge du -- L'Europe lettrée apprendra avec douleur 21 octobre 1830.

I la mort prématurée d'un des premiers écri

vains de notre siècle. Lord Macaulay vient, 28 novembre. - Les Petites mains, comédied'etre enlevé à la suite d'une courte maladie. vaudeville en trois actes, par MM. Labiche et Il n'avait que cinquante-neuf ans; il laisse 1. Edouard Martin. - VAUDEVILLE. inachevée cette admirable Histoire d'Angle- 29 novembre. - Yvonne, drame lyrique en terre qu'il devait conduire jusqu'à nos jours, et | trois actes, paroles de M. Scribe, musique de qu'on peut appeler un véritable manuel de M. Limnander. – OPÉRA-COMIQUE. liberté constitutionnelle et de droit public. 30 novembre. – Un père prodigue, comédie Citoyen honoré d'un pays libre et particulière en cinq actes et en prose, par M. Alexandre ment reconnaissant envers ceux qui l'ont illus Dumas fils. - GYMNASE. tré ou servi, anobli par sa souveraine, célébré 13 décembre. — Qui femme a guerre a, copar ses concitoyens comme leur historien na médie en un acte, en prose, par M'le Augustional, Macaulay a joui amplement de sa tine Brohan, - THÉATRE-FRANÇAIS. gloire. Son nom était aussi populaire, ses 15 décembre. — La Fille de trente ans, coeuvres aussi répandues aux États-Unis, au médie en quatre actes, en prose, par MM. Scribe Canada, en Australie que dans la vieille An- | et de Najac. — VAUDEVILLE. gleterre. Ses écrits dureront autant que la 17 décembre. Don Gregorio, opéra-comilangue anglaise et se liront partout où la race que en trois actes, paroles de MM. Sauvage et anglo-saxonne aura planté son drapeau; mais Leuven, musique de M. le comte Gabrielli. on aurait tort de penser que les autres nations Opéra-COMIQUE. n'aient rien à y apprendre; nulle lecture n'est 22 décembre. - La Tireuse de cartes, drame plus nécessaire à ceux qui voudraient s'in- en cinq actes, par M. Victor Séjour. — PORTE struire sur les meilleurs moyens de fonder et | SAINT-MARTIN. de faire durer la liberté d'un grand peuple. · 23 décembre. – Marguerite, mélodrame en (Journal des Débats.- PRÉVOST PARADOL.) | 3 actes, paroles de F. M. Piave, musique de

Gaetano Broga. — THÉATRE-ITALIEN.

28 décembre. — Le Marchand de coco, drame BULLETIN DRAMATIQUE.

en cinq actes, par MM. Dennery et Ferdinand

Dugué. – AMBIGU-COMIQUE. (4e trimestre de l'année 1859.)

-osno 8 octobre. — Les Projets de ma tante, comédie en un acte, en prose, par M. Henri Nicolle. -THÉATRE-FRANÇAIS.

VENTES PUBLIQUES 8 octobre. — Une fille de Voltaire, comédie en un acte, en prose, par MM. Baraguay et de

DE LIVRES ET OBJETS D'ART. Rostan. — ODÉON. 8 octobre. — Un petit-fils de Mascarille, co

LIVRES. médie en cinq actes, en prose, par M. H. Meilhac. - GYMNASE.

Lyon, 18 octobre. - Les Dettes de coeur, pièce en

16-18 janvier. - Bibliothèque de feu F. B. cinq actes, par M. Auguste Maquet. — VAUDE

Parot, membre de la commission archéologiVILLE

que de la ville de Lyon. — Libraires : à Lyon, 21 octobre. – Le Roi de Bohème et ses sept chateauc, drame en six actes, par M. Paul

M. A. Brun; à Paris, M. A. Durand. Meurice. — AMBIGU-COMIQUE.

: Paris (Maison Silvestre). 26 octobre. — Le Passé d'une femme, drame

29 janvier-5 février. - Livres rares et préen quatre actes de MM. Charles Lafont et Frédéric Béchard. — ODÉON.

cieux de la bibliothèque de feu M. Auguste 31 octobre. — Monsieur Jules, comédie en

Veinant. Heures manuscrites avec miniatures,

livres sur la chasse, ouvrages à gravures, deux actes, en prose, par MM. Louis Lurine et

poëtes français du seizième siècle, romans et Raymond Deslandes. – VARIÉTÉS. 3 novembre. — Le Savetier de la rue Quin

facéties, pièces sur l'histoire de France. — Li-, campoir, drame en cinq actes, par MM, Den

braire : M. L. Potier. nery et Crémieux. – Gaité.

Amsterdam. 4 novembre. - Le Duc Job, comédie en

23-26 janvier. — Bibliothèque de littérature quatre actes, en prose, par M. Léon Laya. – THÉATRE-FRANÇAIS.

et de sciences et arts de MM. Van Voorst père 6 novembre. — Le Chevalier d'Assas, drame

et fils. – Libraires : à Amsterdam, M. Fredemilitaire en quatre actes, par M. Eustache

rik Muller; à Paris, M. A. Durand. Lorsay, - CIRQUE-İ MPÉRIAL.

27 janvier. - Précieuse collection de manu18 novembre. — Orphée (reprise), opera en scrits et d'autographes de MM. Van Voorst père cinq actes, musique de Glück. – THÉATRE et fils. — Libraires : à Amsterdam, M. FreLYRIQCE.

derik Muller; à Paris, M. A. Durand, . .

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