Le fait d'éditer une revue pour la rédaction de laquelle on s'adjoint des collaborateurs ne constitue pas un acte de commerce.

Telle est la décision qu'a rendue la cour impériale de Lyon, à propos de la Revue centrale des arts en province, fondée par M. SaintJoanny, rédacteur et directeur de cette revue, lequel était actionné au payement des frais d'impression par M. Perrin, imprimeur, qui prétendait exercer contre lui la contrainte par corps.

Nous reproduisons les considérants de l'arrêt, qu'il importe à MM. les imprimeurs de connaître pour leurs rapports avec MM. les éditeurs de journaux :

« La cour,

«Considérant que l'auteur et l'éditeur d'une revue, bien qu'il s'adjoigne des collaborateurs, entreprend une œuvre d'intelligence qui ne peut être assimilée à une opération commerciale;

« Que la collection des articles dont alors la revue se compose n'est que l'exécution d'une pensée d'art ou de littérature propre à son auteur et à l'éditeur;

«Que tel est, dans les circonstances de la cause, le caractère principal de la Revue centrale des arts en province, publiée par SaintJoanny;

« Que peu importe que celui-ci ait fait appel à une collaboration tantôt gratuite, tantôt intéressée; que si, au sujet de cette dernière collaboration, il a pu retirer quelque profit de la revente des travaux d'autrui, ce n'est là qu'une circonstance accessoire qui ne saurait détruire la dignité particulière de l'œuvre d'art et de littérature par lui entreprise, et convertir cette œuvre en spéculation commerciale;

« Confirme, et condamne Perrin aux dépens. »

Tribunal de commerce de la Seine.

Présidence de M. ROULHAC.

Audience du 8 novembre 1860.

--

Annonces dans les journaux. — Refus d'insertion.

M. Castillon a publié, il y a quelques mois, une brochure intitulée : Chemin de fer de Pampelune à Saragosse, nullité de la garantie promise; examen du rapport présenté aux actionnaires de la Caisse générale des chemins de fer, sous la raison sociale: J. Mires et compagnie. M. Castillon s'est présenté chez M. Panis et lui a demandé d'insérer dans les cinq grands journaux de Paris dont il est régisseur l'annonce de cette brochure. M. Panis a refusé en invoquant la responsabilité qu'il encourt envers les personnes désignées dans la brochure et sa liberté commerciale. M. Castillon, après avoir fait une sommation qui est restée infructueuse, a fait assigner M. Panis devant le tribunal de commerce pour le faire condamner à insérer l'annonce, et à lui payer une somme de 2,000 francs à titre de dommages-intérêts.

Le tribunal, après avoir entendu les plaidoiries de Me Fauvel, avocat de M. Castillon, et de Me Eugène Buisson, agréé de M. Panis, a statué en ces termes :

« Attendu que Panis s'est révélé au public comme fermier des annonces des principaux journaux imprimés à Paris; qu'il a fait connaître ses conditions et ses prix, qu'il a sollicité la clientèle de tous, sans exceptions ni réserves; qu'en conséquence il ne saurait capricieusement interdire à Castillon, demandeur, le droit d'user de la publicité de ces jour

naux;

«Que s'il faut reconnaître que Panis a, dans une certaine mesure, un droit de surveillance sur la nature des annonces et sur les termes de leur rédaction, il est constant que, dans l'espèce, l'annonce dont Castillon réclame l'insertion a trait à une brochure éditée, publiée et livrée au commerce de la librairie;

« Que cette brochure n'a soulevé, quant à présent, aucune poursuite provenant, soit de l'intérêt général, soit de l'intérêt privé; que, dans ces circonstances, il y a lieu de contraindre Panis à insérer l'annonce dont s'agit sous une pénalité qui va être déterminée;

«En ce qui touche la demande de 2,000 fr. à titre de dommages-intérêts:

«Attendu que Castillon ne justifie d'aucun préjudice appréciable; qu'il n'y a donc pas lieu de faire droit à ce chef;

«Par ces motifs,

« Le tribunal dit que, dans les trois jours de la signification du présent jugement, Panis sera tenu de faire insérer l'annonce dont s'agit dans les journaux choisis par Castillon; sinon,

ficielle, qui porte à 10 fr. le kilo les livres en langues étrangères, et à 6 fr. le kilo les livres en langue française.

Le chiffre total de ces exportations a été de 12,129,784 fr. pour l'année 1858, et de 12,786,078 fr. pour l'année 1859, soit pour cette dernière année en augmentation de 656,294 fr. sur 1858.

Il convient de faire observer que ce tableau ne peut donner le chiffre réel de la consommation de chaque pays, à cause du commerce de commission, et qu'ainsi plusieurs Etats reçoivent nos publications par l'intermédiaire d'autres pays, notamment de l'Allemagne, de la Belgique et de l'Angleterre. Quelle que soit du reste la destination de ces exportations, nous ne pouvons que nous féliciter de l'importance de leur chiffre, qui s'augmente chaque année. JULIEN.

FAITS DIVERS.

Par décret impérial, en date du 5 décembre, l'intérim du ministère de l'intérieur, confié a M. Billault, ministre sans portefeuille, a cessé à partir de ce jour.

-Par décret impérial, rendu sur la proposition de M. le ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur, M. Dronsart, chef de section au ministère de l'intérieur (service de la presse), a été nommé chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur.

- Le Pays de Montréal (Canada) paraît imprimé sur un papier dont l'aspect ne révélerait aucune étrangeté de fabrication si ce journal n'expliquait lui-même, dans l'article. suivant, qu'il s'agit d'un produit nouveau:

« En ouvrant le présent numéro du Pays. bon nombre de nos lecteurs ne se douteront pas qu'il est imprimé sur du papier fabriqué exclusivement avec de la paille de seigle, au moyen d'un procédé dernièrement découvert par M. Weir, employé chez MM. John Pratt et C, marchands de cuir de cette ville.

«On comprendra sans peine que les résultats déjà obtenus par ce procédé sont d'un grand avantage pour ceux qui, comme nous, consomment journellement des quantités immenses de papier, parce qu'il en diminuera le prix de beaucoup.

« Jusqu'aujourd'hui le chiffon est exclusivement entré dans la fabrication du papier sa rareté toujours croissante, jointe au procédé comparativement lent et coûteux qu'on lui fait subir avant de le faire passer dans la machine et même dans les cuves, sont autant de raisons qui ont maintenu le papier obtenu à son aide à un taux si exorbitant.

«Le procédé Weir ne fait subir à la paille, pour obtenir sa transformation complète, que le quart des étapes qu'on est obligé de faire subir aux chiffons pour arriver au même résultat. On a seulement la peine de prendre la paille telle qu'elle est apportée sur le marché et de la jeter dans une cuve remplie de compositions chimiques qui la décolorent. Après deux opérations de ce genre, elle est prête à passer dans la machine, qui en fait du papier tel que nous en fournissons aujourd'hui à nos lecteurs. Quant aux petites taches dont se trouve parsemé çà et là le papier de paille, M. John Pratt nous informe que bientôt une machine inventée expressément dans ce but sera prête à fonctionner, et qu'elle enlèvera toutes les imperfections de ce genre qui sont dues aux noeuds et aux chardons qui se rencontrent dans la paille. La couleur tant soit peu jaune de ce papier contribue grandement à faire ressortir l'encre, en ce que le contraste est plus en accord qu'avec le papier parfaitement blanc; et lorsqu'il est mouillé d'après le procédé en usage pour le papier non collé, on n'éprouve nul inconvénient dans son maniement, car il possè de tout autant de flexibilité et de corps que le papier ordi

naire. »

CHRONIQUE JUDICIAIRE.

M. Taschereau, administrateur général de la bibliothèque impériale, avait été chargé de préparer, pour la Bibliothèque elzevirienne, une édition annotée des OEuvres complètes de Corneille. Par suite de la liquidation de la maison Jannet, cette publication ayant été interrompue, M. Taschereau a assigné devant le tribunal civil M. Ternaux-Compans, cessionnaire de M. Jannet, à l'effet de continuer cette publication. Le tribunal a condamné M. TernauxCompans à 600 fr. de dommages-intérêts envers M. Taschereau, et a décidé que si la publication n'était pas continuée M. Taschereau rentrerait dans tous ses droits d'auteur sur cet ouvrage.

M. le duc de Brunswick, qui possède la plus belle collection de diamants, estimée quinze millions, en a fait imprimer avec luxe le catalogue par M. Wiesener, imprimeur. Un désaccord s'étant élevé entre les parties sur le prix convenu, M. le duc de Brunswick a offert 3,500 fr. à M. Wiesener et l'a assigné devant le tribunal civil, qui a fixé à 6,000 fr. la somme à payer par M. le duc de Bruns

wick.

DOCUMENTS

RELATIFS A LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE. Convention conclue entre l'Angleterre et la Prusse, le 13 mai 1846, pour la protection réciproque de la propriété littéraire et artistique.

Art. 1er. Les deux États reconnaissent et se garantissent réciproquement les droits de propriété sur les livres, les pièces de théâtre et les œuvres de musique; la même protection s'étend aux inventeurs, dessinateurs et graveurs, et aux ouvrages de sculpture, enfin à toute production, quelle qu'elle soit, de la littérature et des beaux-arts.

Pour toute œuvre de ce genre, publiée pour la première fois dans l'un ou l'autre des deux États, l'auteur, l'inventeur, le dessinateur, le graveur ou le sculpteur jouiront des mêmes droits que s'ils étaient nationaux, et seront garantis par la loi contre tout acte de contrefaçon.

Les représentants des auteurs, inventeurs, dessinateurs et graveurs, du moment qu'ils justifieront de leurs droits, seront traités sur le même pied d'égalité que les auteurs, inventeurs, dessinateurs et graveurs.

Art. 2. Nul ne peut, dans l'un ou l'autre État, jouir de cette protection si l'ouvrage pour lequel le droit de propriété est réclamé n'a été préalablement déposé et enregistré, par les soins de l'inventeur ou de son fondé de pouvoirs, de la manière suivante:

1° Si l'ouvrage a paru d'abord dans les États de S. M. le roi de Prusse, il devra être déposé et être enregistré sur le livre-registre de la compagnie des libraires à Londres;

2° Si l'ouvrage a paru d'abord dans les États de S. M. Britannique, il devra être enregistré sur le livre-registre tenu à cet effet au ministère des affaires ecclésiastiques, d'éducation et de médecine, à Berlin.

Art. 3. Les auteurs de pièces de théâtre ou de compositions musicales représentées pour la première fois dans l'un ou l'autre des deux États, et leurs fondés de pouvoirs, seront également protégés contre la représentation ou exécution de leurs œuvres comme les auteurs nationaux, pourvu que le dépôt préalable ait été fait aux endroits ci-dessous désignés.

Art. 4. Les droits à payer à l'importation dans le royaume-uni de Grande-Bretagne sont réduits, pour les livres, impressions ou dessins publiés dans le royaume de Prusse, de la manière suivante :

Ouvrages originaux publiés dans le royaumeuni de Grande-Bretagne et réimprimés en Prusse....... ... 21. 10 s. d.

Ouvrages non publiés originairement dans le royaumeuni de Grande-Bretagne.....

Il est bien entendu que tout ouvragge dont une partie quelconque a été publiée originairement dans le royaume-uni de Grande-Bretagne sera considéré comme ouvrage original publié dans le royaume-uni de Grande-Bretagne et réimprimé en Prusse, et sera soumis aux droits de deux livres sterling dix schellings par quintal, quand même quelques additions. originales y auraient été faites dans l'autre pays, à moins que ces additions originales ne soient équivalentes en étendue à la partie de l'ouvrage publiée originairement dans le royaume-uni de Grande-Bretagne ; dans ce dernier cas, cet ouvrage ne serait soumis qu'au droit de quinze schellings par quintal.

Art. 5. Il est convenu qu'un timbre conforme à un modèle adopté sera déposé à la douane du royaume-uni de Grande-Bretagne, et que les autorités municipales ou autres des diverses villes de la Prusse devront apposer un semblable timbre sur tous les livres destinés à être exportés pour la Grande-Bretagne. Tout livre dont le titre ne porterait pas qu'il a été imprimé dans l'une des villes du royaume de Prusse, et qui ne serait pas revêtu de ce timbre, ne pourra être considéré comme publié en Prusse.

Art. 6. Rien dans cette convention ne s'oppose au droit que chacune des parties contractantes a de prohiber l'importation dans leurs États de tous livres qui, d'après leur législation et des traités conclus avec d'autres pays, sont regardés comme une contrefaçon ou une atteinle au droit de propriété littéraire.

Art. 7. Dans le cas où l'une des parties contractantes ferait un traité pour la reconnaissance du droit de propriété littéraire internationale avec une autre puissance, les stipulations des articles ci-dessus seraient également applicables.

Art. 8. Les États de l'Allemagne qui sont unis à la Prusse par leur traité d'union commerciale, ou qui s'y uniraient postérieurement, auront le droit d'accéder à ladite convention, et tous livres, impressions et dessins publiés dans ces États jouiront des mêmes droits que la Prusse.

Art. 9. La présente convention entrera en vigueur le 1er septembre 1846, et aura son plein et entier effet jusqu'au 1er septembre 1851, et ensuite jusqu'à l'expiration d'une année, à compter de la dénonciation faite par l'une des parties contractantes, postérieurement au 1er septembre 1831.

Art. 10. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications seront échangées dans le délai de deux mois, ou plus tôt s'il est possible.

VENTES PUBLIQUES

DE LIVRES ET OBJETS D'ART.

LIVRES.

Paris (Maison Silvestre).

10-26 décembre.

Livres et manuscrits composant la bibliothèque de M. Le Bas, membre de l'Institut.- Libraire M. H. Labitte.

ESPAGNE.

Livres.

America y España consideradas en sus intereses de raza ante la republica de los Estados-Unidos del Norte. Obra destinada à corregir grandes errores y á desvanecer ilusorios atentados. Escribela, sin mas retórica ni otra elocuencia que la exposicion de la verdad. D. José Ferrer de Couto, caballero del Hábito de Santiago, por merced de S. M. F., y de la real y distinguida órden española de Carlos III. Cadiz, 1859, impr. de la Revista médica ; Madrid, lib. de Moro. En-4.o, 92 p. 8rs.

DE SALES MAYO (D. F.).

El Rencor de la gitana. Crónica novelesca de los últimos tiempos de Cárlos V. Por D. F. de Sales Mayo. Madrid, 1860, imp. de M. Ancos; lib. de Dias de los Rios, editor. Entregas 1.a á 8.a. Precio de cada cuatro, por suscricion. 2rs. Esta obra, que es la primera de El Prisma, Coleccion de obras literarias, constará de un tomo en-40, y sale por entregas de 16 paginas. Tendrá umas 40 entregas y con cada dos de estas va una lámina intercalada en el texto. En serie diferente se publicarán las obras siguientes, originales de D. F. Sales Mayo:

El Siglo de los Felipes, memorias novelescas de tres reinados.

Hechizos y flaquezas, novela histórica del tiempo de Cárlos II.

Memorias de una mujer de mundo, relacion contemporánea.

Escritores en prosa anteriores al siglo XV, recogidos é ilustrados por D. Pascual de Gayangos, individuo de número de la Real Academia de la Historia. Madrid, 1860, imp. de M. Rivadeneyra, editor; libs. de Lopez y la Publicidad. En-4.° mayor, xx11-608 pags.

50rs.

GUILLON (Silvestre). Examen crítico de las doctrinas de Gibbon, Strauss y Salvador, sobre Jesucristo, su Evangelio y su Iglesia. Por el Reverendo Señor obispo Maria Nicolás Silvestre Guillon. Traducida al castellano por el presbitero D. Emilio Moreno Cebada, autor de varias obras religiosas. Madrid, 1860, imp. de J. Ferra de Mena; lib. de Olamendi. Entraga 1.a por suscricion. 4r.

Constará de dos tomos en-.o y se publica por entregas de 16 pags.

Historias de Al-Andalus, por Aben-Adharó de Marruecos, traducidas di ectamente del arábigo y publicadas con notas y un estudio historico-critico; por el doctor D. Francisco Fernandez Gonzalez, catedrático de literatura general y española en la universad de Granada. Granada, 1860, imp. de J. Ventura y Sabatel. Madrid, libs. de Bailly-Bailliere, Cuesta y Durán. Entrega 1. por suscricion. 2rs.

Es las primera obra de la Espana Arabe. Coleccion de obras arabigas originales, para servir de estudio de la historia y literatura de los Arabe, españoles, traducidas directamente al castellano por una sociedad de amigos del Oriente. Concluida esta, que constará de un tomo en-40 y sale por entregas de 16 páginas, seguirán las de los soberanos y personajes ilustres del califato de Córdoba, las de los reyes de Taifas ó soberanos de los reinos desmembrados de aquel Califato las especiales de los Almoravides, Almohades, Berimerines y reyes de Granada, alternando con las mismas, trabajos cientificos de geografia, literatura y filosofia árabe, de cuya traduccion se han encargado los señores D. Juan Facundo Riaño y D. Leopoldo Eguilaz

y

MACIA (Federico) y ESPINA (Pedro). La Judia en campamento 3 glorias en Africa. Drama en tres actos, original y en verso, por D. Federico Macia y D. Pedro Espina. Representado por primera vez con general aplauso en el teatro de Novedades, la noche del 25 de mayo de 1860. Madrid, imp. de P. Montero; lib. de Cuesta. En-8.o mayor. 84 págs. 8rs. VILLAROYA (D. Isidoro de). Las Ruinas de Sagunto. Poema histórico perteneciente á la epoca de la dominacion cartaginesa de la antigua España. En ocho cantos, verso endecasilabo con notas, por D. Isidoro de Villaroya, profesor de humanidades. Teruel, 1859, imp. y lib. de J. Garcia. En-8.o. 40rs.

ITALIE.

Livres,

Atti e documenti editi ed inediti del Governo dlela Toscan; dal 27 aprile 1859, in poi. Firenze, 1860, 2 vol. in-16, di págs. 401. 8 fr. BENVENUTI (Francesco Sforza). Storia di Créma, da Francesco forza Benvenuti. Milano, 1859-60, 2 vol. in-8°. 10 fr.

CARRANO (Francesco). I Cacciatori delle Alpi comandati dal generale Garibaldi nella guerra del 1859 in Italia; racconto popolare da Francesco Carrano, preceduto da alcuni cenni sulla vita del generale Garibaldi, scritti da lui stesso. Torino, 1860, in-16, di pag. 512, con un ritratto e 4 tav. litog. 6 fr.

CATTANEO Carlo).- Memorie di economia pubblica dal 1833 al 1850, dal dottor Carlo Cattaneo, membro dell' Instituto di Milano. Milano, 1860, vol. 1°, in-8, di p. xix-534. 10 fr.

(Il secondo ed ultimo volume è in corso di stampa, e sará pubblicato verso la fine dell'anno.)

CURIONI (Giulio). Sulla industria del ferro in Lombardia; cenni di Giulio Curioni. Milano, 1860, in-8, di pag. 175. 2 fr. 50 c.

COMIN (S.). il Parlamento e il Regno nel 1860, schizzi e profili politici. Milano, 1860, in-8°, di 48 p.

1 fr.

FABI (Cav. Massimo).-Milano e il ministro Prina, narrazione storica del Regno d'Italia (aprile 1814), tratta da documenti editi ed inediti. Torino, 1860, in-8, di 253 pag. 4 fr.

FERRARI (G.). Carta figurativa e indice delle guerre municipali d'Italia secondo la storia delle rivoluzioni guelfe e ghibelline. Milano, 1860, in-8, di 28 pag. con carta figurativa d'Italia, litografata. 3 fr. GARELLI (Prof. G. E.) — Lezioni di diritto amministrativo date nella R. Università di Torino, raccolte e compendiate dallo studente Paolo BOSELLI. Torino, 1860, in-8°, di pag. 276. 7 fr.

MOLINO-COLOMBINI (Giulia). - Pensieri e lettere sulla educazione della donna in Italia. Pinerolo, 1860, in-12, di pag. vi-480, con una tab. 3 fr.

Le Secrétaire gérant, DUCHASTAING.

Paris, Imp. de PILLET fils ainé, 3, r. des Grands-Augustins