Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAu Cercle de la Librairie, 1860 |
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... Bruxelles , 1859 ; Législation fran- çaise et belge de la propriété littéraire et artis- tique , suivie de la convention conclue entre la France et la Belgique et accompagnée de notes explicatives , par M. Jules Delalain , 1 vol . in ...
... Bruxelles , 1859 ; Législation fran- çaise et belge de la propriété littéraire et artis- tique , suivie de la convention conclue entre la France et la Belgique et accompagnée de notes explicatives , par M. Jules Delalain , 1 vol . in ...
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... Bruxelles , le 25 janvier de l'an 1817 , le quatrième de notre règne . GUILLAUME . Décret du 21 octobre 1830 , relatif au droit de représentation et d'exécution des œuvres dra- matiques et musicales . Le gouvernement provisoire ...
... Bruxelles , le 25 janvier de l'an 1817 , le quatrième de notre règne . GUILLAUME . Décret du 21 octobre 1830 , relatif au droit de représentation et d'exécution des œuvres dra- matiques et musicales . Le gouvernement provisoire ...
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... Bruxelles . M. Vacherot a interjeté appel du jugement de première instance qui l'a condamné à un an de prison . BREVETS D'INVENTION . Par décret impérial en date du 13 octobre 1859 , sont proclamés : Le brevet d'invention de quinze ans ...
... Bruxelles . M. Vacherot a interjeté appel du jugement de première instance qui l'a condamné à un an de prison . BREVETS D'INVENTION . Par décret impérial en date du 13 octobre 1859 , sont proclamés : Le brevet d'invention de quinze ans ...
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... Bruxelles , professeur de droit naturel , public et international à l'Université de Grätz , en Autriche . In - 8 ° . Bruxelles , Bruylant - Christophe . 9 fr . BOZIERE ( F. J. ) . Armorial de Tournai et du Tour- naisis , par F. J. ...
... Bruxelles , professeur de droit naturel , public et international à l'Université de Grätz , en Autriche . In - 8 ° . Bruxelles , Bruylant - Christophe . 9 fr . BOZIERE ( F. J. ) . Armorial de Tournai et du Tour- naisis , par F. J. ...
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... Bruxelles . - 14-17 février . · Collection de livres anciens et modernes , et de plans de villes , de gravures et de lithographies provenant de feu M. A. G. B. Schayes , conservateur du musée d'antiqui- Libraires : à tés , et d'autres ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 223 - Du 1" août 1860NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. Avons sanctionné et sanctionnons, promulgué et promulguons ce qui suit : LOI. Extrait du procès-verbal du Corps législatif. Le Corps législatif a adopté le projet de loi dont la teneur suit : Art.
Page 53 - ... des articles mentionnés ou non dans le présent traité, que l'une d'Elles pourrait accorder à une tierce Puissance. Elles s'engagent, en outre, à n'établir l'une envers l'autre aucun droit ou prohibition d'importation ou d'exportation qui ne soit, en même temps, applicable aux autres nations.
Page 117 - Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante.
Page 73 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Page 72 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Page 281 - ... être mis sous bandes, et ne porter aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main, si ce n'est l'adresse du destinataire, la signature de l'envoyeur el la dale.
Page 75 - ... années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année, et ainsi de suite, d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des parties l'aura dénoncée.
Page 2 - Lives of the Queens of Scotland, and English Princesses connected with the Regal Succession of Great Britain.