Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAu Cercle de la Librairie, 1860 |
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... société des protes des imprimeries de Paris , dans son assemblée générale du 8 de ce mois , a renouvelé son bureau . Ont été nom- més : MM . Olmer , président ; Divry , vice - prési- dent ; Levray , secrétaire ; Cruché , bibliothé ...
... société des protes des imprimeries de Paris , dans son assemblée générale du 8 de ce mois , a renouvelé son bureau . Ont été nom- més : MM . Olmer , président ; Divry , vice - prési- dent ; Levray , secrétaire ; Cruché , bibliothé ...
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... sociétés savantes . ( 25 janvier 1860. ) Le ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique et ... société savante qui aura transmis au ministère le . meilleur Dictionnaire géographique d'un dé- partement ou même d ...
... sociétés savantes . ( 25 janvier 1860. ) Le ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique et ... société savante qui aura transmis au ministère le . meilleur Dictionnaire géographique d'un dé- partement ou même d ...
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... société nous attribue . Toute propriété ne lui doit - elle pas sa quote - part dans les frais de la protec- tion légale et gouvernementale dont elle a besoin ? Nous ne demandons aucun privilége , même au nom des intérêts civilisateurs ...
... société nous attribue . Toute propriété ne lui doit - elle pas sa quote - part dans les frais de la protec- tion légale et gouvernementale dont elle a besoin ? Nous ne demandons aucun privilége , même au nom des intérêts civilisateurs ...
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... société qui aura fait représenter sur son théâtre des pièces au mépris des lois ou des règlements relatifs à la propriété des auteurs , sera passible de l'amende correction- nelle et de la confiscation des recettes . Décret du 5 février ...
... société qui aura fait représenter sur son théâtre des pièces au mépris des lois ou des règlements relatifs à la propriété des auteurs , sera passible de l'amende correction- nelle et de la confiscation des recettes . Décret du 5 février ...
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... Société . Le nombre des abonnés du journal et le chiffre des annonces présentent aussi une amélioration sur l'année précédente . La plus grande attention est donnée à la rédaction de la Chronique . Les utiles documents qu'elle renferme ...
... Société . Le nombre des abonnés du journal et le chiffre des annonces présentent aussi une amélioration sur l'année précédente . La plus grande attention est donnée à la rédaction de la Chronique . Les utiles documents qu'elle renferme ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 223 - Du 1" août 1860NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. Avons sanctionné et sanctionnons, promulgué et promulguons ce qui suit : LOI. Extrait du procès-verbal du Corps législatif. Le Corps législatif a adopté le projet de loi dont la teneur suit : Art.
Page 53 - ... des articles mentionnés ou non dans le présent traité, que l'une d'Elles pourrait accorder à une tierce Puissance. Elles s'engagent, en outre, à n'établir l'une envers l'autre aucun droit ou prohibition d'importation ou d'exportation qui ne soit, en même temps, applicable aux autres nations.
Page 117 - Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante.
Page 73 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Page 72 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Page 281 - ... être mis sous bandes, et ne porter aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main, si ce n'est l'adresse du destinataire, la signature de l'envoyeur el la dale.
Page 75 - ... années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année, et ainsi de suite, d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des parties l'aura dénoncée.
Page 2 - Lives of the Queens of Scotland, and English Princesses connected with the Regal Succession of Great Britain.