Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAu Cercle de la Librairie, 1860 |
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honorables maisons de cet important centre du commerce de la librairie allemande , ont traité avec des auteurs et des éditeurs anglais et français , et ont publié des éditions spéciales , qui ont été pour elles l'occasion d'affaires ...
honorables maisons de cet important centre du commerce de la librairie allemande , ont traité avec des auteurs et des éditeurs anglais et français , et ont publié des éditions spéciales , qui ont été pour elles l'occasion d'affaires ...
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... traité de commerce , dont un article porte que deux les États contractants s'engagent mutuellement à interdire sur leurs territoires respectifs la fabrication des contrefaçons et la reproduction des œuvres artistiques et litté- raires ...
... traité de commerce , dont un article porte que deux les États contractants s'engagent mutuellement à interdire sur leurs territoires respectifs la fabrication des contrefaçons et la reproduction des œuvres artistiques et litté- raires ...
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... vocabulaire , traité , commentaire , et la division d'un ouvrage par ordre alphabétique ne don 10.77 . nent à l'auteur qui les emploierait aucun droit d'empêcher d'autres 9e Année . 2o Série . 10 Mars 1860 N ° 10 . CHRONIQUE ...
... vocabulaire , traité , commentaire , et la division d'un ouvrage par ordre alphabétique ne don 10.77 . nent à l'auteur qui les emploierait aucun droit d'empêcher d'autres 9e Année . 2o Série . 10 Mars 1860 N ° 10 . CHRONIQUE ...
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... traité a commencé à courir le 5 juin 1856 , pour six années ; il est bien évident qu'il ne doit expirer que le 5 juin 1862 , s'il n'est pas renouvelé . - M. le ministre de l'instruction publique et des cultes avait reconnu l'utilité de ...
... traité a commencé à courir le 5 juin 1856 , pour six années ; il est bien évident qu'il ne doit expirer que le 5 juin 1862 , s'il n'est pas renouvelé . - M. le ministre de l'instruction publique et des cultes avait reconnu l'utilité de ...
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... Traité des droits d'auteurs dans la littérature , les sciences et les arts , par M. Ch . Renouard , 2 vol . in - 8 ° , Paris , 1838 : Arrété du 23 septembre 1826 , relatif aux droits de propriété littéraire et artistique . PIERRE ...
... Traité des droits d'auteurs dans la littérature , les sciences et les arts , par M. Ch . Renouard , 2 vol . in - 8 ° , Paris , 1838 : Arrété du 23 septembre 1826 , relatif aux droits de propriété littéraire et artistique . PIERRE ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 223 - Du 1" août 1860NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. Avons sanctionné et sanctionnons, promulgué et promulguons ce qui suit : LOI. Extrait du procès-verbal du Corps législatif. Le Corps législatif a adopté le projet de loi dont la teneur suit : Art.
Page 53 - ... des articles mentionnés ou non dans le présent traité, que l'une d'Elles pourrait accorder à une tierce Puissance. Elles s'engagent, en outre, à n'établir l'une envers l'autre aucun droit ou prohibition d'importation ou d'exportation qui ne soit, en même temps, applicable aux autres nations.
Page 117 - Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante.
Page 73 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Page 72 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Page 281 - ... être mis sous bandes, et ne porter aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main, si ce n'est l'adresse du destinataire, la signature de l'envoyeur el la dale.
Page 75 - ... années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année, et ainsi de suite, d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des parties l'aura dénoncée.
Page 2 - Lives of the Queens of Scotland, and English Princesses connected with the Regal Succession of Great Britain.