HESSE GRAND-DUCALE.-Chap. Unique.- Propriété littéraire.

- Droit international.

→ HESSE ÉLECTORALE.-CHAP. I.-Propriété littéraire et artistique.

244

-

CHAP. II.

HESSE-HOMBOURG (LANDGRAVIAT DE). — CHAP. UNIQUE.

- Droit international.

248

-

-

Pro-

priété littéraire et artistique.-Droit international.

HOHENZOLLERN-SIGMARINGEN. V. Confédération germanique.

(HOHENZOLLEN-HERLINGEN.

HOLLANDE. Voy. Pays-Bas.

KNIPHAUSEN (SEIGNEURIE). Voy. Confédération germanique.

. (LICHTENSTEIN.

LIPPE-DETMOLD.

LIPPE-SCHAUENBOURG.

252

203

(LUBECK.

Ib.

(NOUVELLE-GRENADE.— CHAP. UNIQUE.- Brevets d'invention..

NORWÉGE. V. Suède et Norwége.

(PARME, PLAISANCE et GUASTALLA.— CHAP. UNIQUE. — Brevets

d'invention.

-

Propriété littéraire.

-

Droit in-

257

261

264

CHAP. III.- Propriété littéraire et artistique.

CHAP. IV. - Droit international.

PÉROU. CHAP. UNIQUE.- Brevets d'invention..

CHAP. II. Propriété littéraire et artistique

-

CHAP. III:

--

Droit international.

PRUSSE. CHAP. I. - Brevets d'invention..

CHAP. II.- Marques de fabrique. Noms des fabricants. 293
CHAP. III.- Propriété littéraire et artistique.

REUSS-GREITZ (BRANCHE AÎNÉE). — CHAP. UNIQUE.-Propriété lit-
téraire. Droit international.

ль.

297

REUSS-LOBENSTEIN-EBERSDORF.-V. Confédération germanique. 203

REUSS-SCHLEITZ (BRANCHe cadette). CHAP. UNIQue.

-

priété littéraire. - Droit international.

ROME (ÉTATS PONTIFICAUX). — CHAP. I. - Brevets d'invention.

CHAP. II.

-

Marques de fabrique.

-

Pro-

297

300

202

CHAP. III.- Propriété littéraire et artistique.

SAXE-ALTENBOURG.-V. Confédération germanique.

328

Ib

SAXE-WEIMAR. CHAP. UNIQUE. Propriété littéraire et artis-

SCHWARZBOURG-SONDERSHAUSEN.

SUÈDE ET NORWÉGE.- CHAP. I.

tique. Droit international.

SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT.

littéraire et artistique.— Droit international.

priété littéraire et artistique. - Droit international.

SICILES (ROYAUME DES DEUX-).—CHAP. I.—Brevets d'invention.

CHAP. II. Propriété littéraire et artistique. . .

CHAP. II. Marques de fabrique...

CHAP. III.-Propriété littéraire et artistique.

334

-

CHAP. UNIQue.

-

Propriété

337

-

CHAP. UNIQUE.

Pro-

Ib.

340

342

344

VENEZUELA. — Chap. unique.— Propriété littéraire et artistique. . 349

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