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· CODE PÉNAL
EXPLIQUÉ

PAIR SlES NIOlTlllRS lElT PAIR DES JEXENIIIPIblESa

IMPRIMERIE DE wEIssENBRUCH PÈRE, RUE DU MUsÉE , N° 7.

EXPLIQUÉ

PAR SIES MIOT IFS ET PAR DES EX EMIPLES

A v E C LA sOLUTION, S O US CHAQUE ARTICLE,
DEs DIFFICULTÉs AINSI QUE DES PRINCIPALES QUESTIONS QUE PRÉSENTENT LE TExTE ET LA
DÉFINITION DE TOUS LES TERMES DE DROIT ;

PAR J. - A• ROGRON,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION.

NOUVELLE ÉDITION,

AUGMENTÉE

D'UN sUPPLÉMENT coNTENANT ToUTEs LEs LoIs sPÉCIALEs EN MATIÈRE DE RÉPREssIoN,
INTERvENUEs AvANT ET DEPUIs 1814 ;

ENRICHlE

DE NoTEs PRÉsENTANT UN RÉsUMÉ DE LA JURIsPRUDENCE DEs CoURs DE
FRANCE ET DE BELGIQUE SUR LE CODE PÉNAL ;

SUIVIE DU
CODE PÉNAL MILITAIRE

-
ANNoTÉ DEs PRINcIPAUx ARRÊTs DE LA HAUTE coUR MILITAIRE.

BRUXELLES.

LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE H. TARLIER 2
EDITEUR DEs ÉDITIoNs BELGEs DE MERLIN, DALLoz, DURANToN, ToULLIER, sIREY, GRENIER, RogRoN.
FAILLIET, PoTHIER, LEGRAvEREND, DUPIN, LERMINIER , PRoUDHoN, PIGEAU, PARDEssus.

DU BULLETIN DEs ARRÈTs DE CAssATIoN , DE LA COLLECTION DEs LoIs. ETC.

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LE succès des ouvrages de M. Rogron, attesté suffisamment par quatre éditions du Code civil imprimées en Belgique, m'a engagé à compléter la série des Codes publiés par ce jurisconsulte. Cependant j'ai cru devoir enrichir le travail de l'auteur français par des notices succinctes et raisonnées d'une foule d'arrêts de France, de Bruxelles, de Liége et de La Haye, que la Jurisprudence des deux royaumes a fournis , depuis la publication de l'édition française. On a été guidé dans le choix † ces notices, par le même esprit qui a présidé au travail de M. Rogron, celui de faciliter par des faits et des exemples, l'intelligence des dispositions du Code, et de faire connaître les principes d'interprétation, adoptés par les Cours, en matière pénale. On s'est aussi attaché à compléter, d'après les lois et la Jurisprudence de la Belgique, une matière importante, celle sur la calomnie, que #auteur français a traitée d'après des lois françaises récentes qui nous sont étrangères. Nous avons aussi eu soin de citer tous les articles de la Constitution belge qui modifient certaines dispositions du Code pénal.

Nous avons jugé utile de joindre comme appendice au Code pénal, et par forme de dictionnaire , une foule de lois et dispositions spéciales en matière de répression, qui se trouvent éparses dans § de 5o volumes de lois; par exemple, celles sur la Chasse, les Délits ruraux , le Maraudage, sur les Poids et mesures , etc. , qui sont d'une application de tous les jours , et sur lesquelles nous avons présenté les notions les plus certaines de la doctrine et de la Jurisprudence. Nous avons cité les deux recueils de lois les plus répandus, le Bulletin officiel, autrefois Journal officiel , publié par M. Weissenbruch, et le Recueil des lois, publié par M. Remy , et commencé par Pinchon-Debroux. -

Enfin , il nous a paru nécessaire de donner une table analytique et raisonnée pour remplacer celle de l'édition de Paris, qui ne peut pas même

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