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Pages.
439
ORDONNANCE DU Roi qui réduit provisoirement à moi-
tié le traitement des membres de l'ordre royal de la
Légion-d'Honneur. (Du 28 décembre 1816.)....... 439
Lor relative au traitement des membres de la Légion-
d'Honneur....
ORDONNANCE DU Roi qui déclare les dispositions de celle
du 29 octobre 1817 applicables, en ce qui regarde
le traitement de la Légion-d'Honneur, à tous les mi-
litaires membres de l'Ordre, nés en pays étranger,. 442
Lor relative à l'aliénation de l'étang de Capestang
ORDONNANCE DU Ror portant que les vingt-cinq années
de services effectifs exigées pour l'admission au grade
de chevalier de l'Ordre royal de la Légion-d'Hon-
neur sont restreintes à vingt..
ORDONNANCE sur la forme de la décoration de la Légion-
d'Honneur...
......
...
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450
....... 451
ORDONNANCE DU ROI sur la forme de la décoration de la
Légion-d'Honneur....
.....
ORDONNANCE DU Roi qui nomme dans l'Ordre royal de
la Légion-d'Honneur, aux grades qui leur avaient été
conférés du 20 mars au 7 juillet 1815, les personnes
désignées en l'état y annexé...
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Loi qui accorde un traitement aux membres de la Lé-
gion-d'Honneur nommés par ordonnance du 28 no-
vembre 1831, qui, aux dates désignées dans l'état an-
nexé à cette ordonnance, étaient sous-officiers ou
soldats en activité de service.
GRANDE-CHANCELLERIE DE LA LÉGION-D'HONNEUR
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