 | France - 1815 - 1208 pages
...arrivé. S'il AET. g. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront (•changées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 25 Mars de l'an de grâce 1815. {LS) Le Prince DE METTERNICH. Baron... | |
 | Frédéric Schoell - 1814 - 482 pages
...„-•• XVII. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, le .-'_l'an de grâce 17 février mil huit cent quatorze. Signé... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 pages
...mot à mot dans la convention militaire de ce jour. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 novembre, l'an de grâce Suivent les signatures. TARIF Annexé à la Convention relative à l'occupation... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...ratifications en seront échangées eu même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif^ l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce, 1814. (LS) Signé, le prince m. BÉNÊYENT. (LS) Signé, CHARLES-AUGUSTE,... | |
 | A. D. B. Monier - 1815 - 378 pages
...OBSERVATIONS. Art. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH.... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1815 - 1138 pages
...ratifications en seront échangées en même leiN.s. 1 .11 foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes> Fait à Paris, le 3o Mai 1814. Le prince de Bénévent. \ André, comte de Rafumowsfy. С liarles -Rvbertf comte de Nesselrode.... | |
 | 1815 - 554 pages
...ratifications en seront échangées en même lems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. , , Fait à Paris, le 5o mai 18 14. Le prince de Bénévent. \ • r André comte de RasumowsJty, , Charles-Robert comte... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4(LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT. " (LS) Signé ANDRÉ Comte DE RASouMOFFSKy.... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont «igné, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 Novembre, l'an de grâce 1815. . (Signé) RICHELIEU, METTERNICH, WESSENHERG. Article additionnel. Les hautes puissances contractantes,... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1815 - 88 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, de 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (LS) Signé RICHELIEU. (LS} Signé le Prince DE RASOUMOFFSKY.... | |
| |
... deux mois ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 novembre, l'an de grace i8i5. 
