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VOYAGE

PHILOSOPHIQUE ET PITTORESQUE,

SUR LES RIVES DU RHIN,

A LIÈGE, DANS LA FLANDRE,

LE BRABANT, LA HOLLANDE, etc.

T. I.

Décret de la Convention nationale concernant les Contrefacteurs, rendu le 19 juillet 1793, l'an 2o, de la République.

LA Convention nationale, après avoir entendu le rapport dyson Comité d'instruction publique, decrète ce qui suit:

ART. 1. Les Auteurs d'ecrits en tout genre, les Compositeurs de Musique, les Feintres et Dessinateurs qui feront graver des Tableaux ou Dessins, jouiront durant leur vie entiere du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer leurs Ouvrages dans le territoire de la République, et d'en ceder la propriete en tout ou en partie. ART. 2. Leurs héritiers ou Cess.onnaires jouiront du même droit durant l'espace de dix ans après la mort des auteurs.

ART. 3. Les officiers de paix seront tenus de faire confisquer, à la réquisition et au profit des Auteurs, Compositeurs, Peintres ou Dessinateurs et autres, leurs Heritiers ou Cessionnaires, tous les Exemplaires des Editions imprimees ou gravées sans la permission formelle et par écrit des Auteurs.

ART. 4. Tout Contrefacteur sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de trois mille exemplaires de l'Édition originale.

ART. 5. Tout Débitant d'Edition contrefaite, s'il n'est pas reconnu Contrefacteur, sera tenu de payer au véritable Propriétaire une somme équivalente au prix de cinq cents exemplaires de l'Édition originale.

ART. 6. Tout Citoyen qui mettra au jour un Ouvrage, soit de. Litterature ou de Gravure dans quelque genre que ce soit, sera obligé d'en déposer deux exemplaires a la Bibliothèque nationale ou au Cabinet des estampes de la République, dont il recevra un reçu. signé par le Bibliothécaire; faute de quoi il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs.

ART. 7. Les héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage de Littérature ou de Gravure, ou de toute autre production de l'esprit ou du genie qui appartiennent aux beaux-arts, en auront la propriété exclusive pendant dix années.

Je place la prisente Edition sous la sauve-garde des Loix et de la probité des Citoyens. Je déclare que je poursuivrai devant les Tribunaux tout Contrefacteur, Distributeur ou Debitant d'Étion contrefaite. l'assure même au Citoyen qui me fera connoitre le Conisefacteur, Distributeur ou Débitant, la moitié du dédommagement que la Loi accorde. Paris, ce 10 Vendémiaire,l'an 3 de la République Françoise.uae & indivisible.

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VOYAGE

PHILOSOPHIQUE ET PITTORESQUE,

SUR LES RIVES DU RHIN,

A LIÈGE, DANS LA FLANDRE,

LE BRABANT, LA HOLLANDE, etc.

FAIT EN 1790

Par GEORGE FORSTER, l'un des Compagnons
de Cook;

TRADUIT DE

L'ALLEMAND,

Avec des Notes critiques sur la Physique, la Politique et
les Arts,

PAR CHARLES POUGEN S.

TOME PREMI E R.

A PARIS,

Chez F. BursSON, Libraire, rue Hautefeuille, no. 20.

L'an troisième de la République Françoise, une et indivisible.

1795

MVSEVM BRITAN NICVM

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