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TRAITÉ

DE

LA PRESSE

TOME I

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DE

LA PRESSE

RÉGLEMENTATION

DE

L'IMPRIMERIE, DE LA LIBRAIRIE, DE LA PRESSE PÉRIODIQUE,
DE L'AFFICHAGE ET DU COLPORTAGE

ET

INFRACTIONS COMMISES

PAR

L'IMPRESSION, L'ÉCRITURE ET LA PAROLE

PAR

GUSTAVE LE POITTEVIN

DOCTEUR EN DROIT

JUGE D'INSTRUCTION AU TRIBUNAL DE LA SEINE

TOME PREMIER

PARIS

LIBRAIRIE DE LA SOCIÉTÉ DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS
FONDÉ PAR J.-B. SIREY, ET DU JOURNAL DU PALAIS

Ancienne Maison L. LAROSE et FORCEL
22, rue Soufflot, 5e Arrond.

L. LAROSE, Directeur de la Librairie

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