Les Solutions de l'Ancien Droit Romain aux Problèmes Juridiques Modernes: L'Exemple du Droit des Brevets d'Invention

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Buenos Books America Llc, 2004 - 159 pages

Notre droit et sa philosophie ont été conçus pour un monde où la richesse économique était matérielle. Bien que ce monde n'existe plus, ses lois persistent et freinent de développement économique. Le droit des brevets d'invention en est un exemple caractéristique. Conçu à l'ère industrielle pour protéger les inventions matérielles, il n'a pu s'appliquer aux inventions industrielles abstraites. Le logiciel, par exemple, a été exclu de la protection par le droit des inventions en raison de son manque de matérialité. Un tel motif d'exclusion étant économiquement absurde, il aurait fallu adapter le droit des inventions au monde virtuel. Cela n'a pas été le cas et chaque nouvelle invention abstraite n'a pu bénéficier de ce système de protection pour manque de matérialité de son objet. Longtemps avant nous, les anciens Romains avaient compris que monde virtuel et monde matériel ne fonctionnent pas de la même façon. Très pragmatiques, ils en avaient tenu compte pour inventer leur système juridique. Leur expérience est devenue précieuse pour un monde qui redécouvre la valeur des idées et la richesse des personnes, trop longtemps éclipsées par le matérialisme.

... Je compris alors que l'intelligence particulière reflétée dans le droit romain archaïque avait échappé aux spécialistes, car ils étaient trop imprégnés de notre vision matérialiste du monde. Contrairement à nous, les anciens Romains ne s'étaient pas contentés d'observer le monde matériel. Ils avaient aussi exploré le monde virtuel (de l'esprit). Ils avaient compris que monde virtuel et monde matériel ne fonctionnent pas de la même façon. Très pragmatiques, ils en avaient tenu compte pour inventer leur système juridique. Leur expérience est devenue précieuse pour un monde qui redécouvre la valeur des idées et la richesse des personnes, trop longtemps éclipsées par le matérialisme.


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Fréquemment cités

Page 144 - La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
Page 152 - LE privilège est un droit que la qualité de la créance donne à un créancier d'être préféré aux autres créanciers , même hypothécaires.
Page 108 - L'ASSEMBLÉE NATIONALE, considérant que toute idée nouvelle dont la manifestation ou le développement peut devenir utile à la société appartient primitivement à celui qui l'a conçue, et que ce serait attaquer les droits de l'homme dans leur essence que de ne pas regarder une découverte industrielle comme la propriété de son auteur...
Page 111 - Attendu que les droits d'auteur et le monopole qu'ils confèrent sont désignés à tort, soit dans le langage usuel, soit dans le langage juridique sous le nom de « propriété » ; que, loin de constituer une propriété, comme celle que le Code civil a définie et organisée pour les biens, meubles et immeubles, ils donnent seulement à ceux qui en sont investis le privilège exclusif d'une exploitation temporaire; que c'est ce monopole d'exploitation comprenant la reproduction et le débit de...

À propos de l'auteur (2004)

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