| Jean-Baptiste Honoré Raymond Capefigue - 1832 - 434 pages
...ces termes au moins singuliers : « Dans cette circonstance solennelle, et voulant mériter l'estimé publique ainsi que celle d'une cour aussi bien composée...mesure que j'ai à traiter des procès politiques. Au milieu de ces deux juridictions exceptionnelles , les cours royales conservaient peu d'importance... | |
| Capefigue, Jean-Baptiste Honoré Raymond Capefigue - 1832 - 442 pages
...l'ordonnance par laquelle Sa Majesté m'a nommé prévôt du département de la Seine , je jure sur mon épéc de me conformer à sa volonté , de rechercher et...mesure que j'ai à traiter des procès politiques. 'Au milieu de ces deux juridictions exceptionnelles ,les cours royales conservaient peu d'importance... | |
| Jean-Baptiste-Honoré-Raymond Capefigue - 1832 - 440 pages
...laquelle Sa Majesté m'a nommé prévôt du département de la Seine , je jure sur mon épée de rne conformer à sa volonté , de rechercher et de poursuivre...mesure que j'ai à traiter des procès politiques. Au milieu de ces deux juridictions exceptionnelles , les cours royales conservaient peu d'importance... | |
| Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1832 - 444 pages
...remettait le glaive de la loi à un parti pour frapper un autre parti ! A côté de cette institution d«s cours prévôtales se plaçaient les conseils de guerre...mesure que j'ai à traiter des procès politiques. Au milieu de ces deux juridictions exceptionnelles , les cours royales conservaient peu d'importance... | |
| Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1837 - 516 pages
...au Mans. Était-il possible qu'il en fût autrement , lorsqu'on remettait le glaive de la loi à nn parti pour frapper un autre parti ! A côté de cette...mesure que j'ai à traiter des procès politiques. Au milieu de ces deux juridictions exceptionnelles, les cours royales conservaient peu d'importance... | |
| Edmond Bonnal de Ganges - 1906 - 892 pages
...Capefigue n'a pas craint do lancer contre ceux qui abusèrent de leur mission l'analhème suivant : « L'histoire ne leur réserve qu'un seul châtiment, c'est d'en nommer les membres • (en son ouvrage, t. IV, p. 160). Le ministre de la police réfléchit un peu tard que la capitale... | |
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