Traité des droits d'usufruit d'usage, d'habitation et de superficie, Volume 2Tarlier, 1833 |
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... propriétaire pour la nue pro- priété , comme sur l'usufruitier pour sa jouissance . 1079. En second lieu , on ne peut pas dire non plus que l'usufruitier n'ait rigou- reusement sur cette classe de meubles , que les mêmes droits qu'il ...
... propriétaire pour la nue pro- priété , comme sur l'usufruitier pour sa jouissance . 1079. En second lieu , on ne peut pas dire non plus que l'usufruitier n'ait rigou- reusement sur cette classe de meubles , que les mêmes droits qu'il ...
Page 28
... nue propriété conserve toujours une valeur réelle au contraire l'usufruit sur des animaux ne peut avoir une durée considérable sans rendre la nue propriété de nulle valeur , puisqu'ils doivent périr de vieillesse dans un espace de temps ...
... nue propriété conserve toujours une valeur réelle au contraire l'usufruit sur des animaux ne peut avoir une durée considérable sans rendre la nue propriété de nulle valeur , puisqu'ils doivent périr de vieillesse dans un espace de temps ...
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... nue propriété , et que l'usufruitier serait non - recevable à proposer . Il y en a d'autres qui n'appartiennent qu'à l'usufruitier et dont lui seul peut avoir l'exercice . Il y en a d'autres enfin qui peuveut être agi- tées tant par le ...
... nue propriété , et que l'usufruitier serait non - recevable à proposer . Il y en a d'autres qui n'appartiennent qu'à l'usufruitier et dont lui seul peut avoir l'exercice . Il y en a d'autres enfin qui peuveut être agi- tées tant par le ...
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... propriété foncière , et qu'en conséquence on ne peut y faire statuer définitivement sans que le propriétaire y ait ... nue propriété , comme celui qui n'est fait qu'avec l'usu- fruitier ne peut porter que sur la jouis- et il faut le ...
... propriété foncière , et qu'en conséquence on ne peut y faire statuer définitivement sans que le propriétaire y ait ... nue propriété , comme celui qui n'est fait qu'avec l'usu- fruitier ne peut porter que sur la jouis- et il faut le ...
Page 87
... nue propriété , et le forcer à recevoir les annuités de chaque usufruitier prédécédé , au lieu de rentrer successive- ment dans une jouissance partielle en nature , il faut qu'il y ait concouru volon- tairement ou qu'elle ait été ...
... nue propriété , et le forcer à recevoir les annuités de chaque usufruitier prédécédé , au lieu de rentrer successive- ment dans une jouissance partielle en nature , il faut qu'il y ait concouru volon- tairement ou qu'elle ait été ...
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Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation, et de superficie, Volume 2 Jean Baptiste Victor Proudhon Affichage du livre entier - 1823 |
Traité des droits d'usufruit d'usage, d'habitation et de superficie, Volume 2 Affichage du livre entier - 1833 |
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, Volume 2 Jean B. Proudhon Affichage du livre entier - 1833 |
Expressions et termes fréquents
action actions possessoires alios antichrèse aurait bail cause caution celui-ci censé charge chose jugée code civil condamné condition résolutoire conserver contrat contrat de bail créancier débiteur dégradations délivrance du legs dettes devrait disposition donataire effet enfans établi éteint fermier fin de l'usufruit fongibles fruits futaies grevé d'usufruit grosses réparations héritiers immeubles impenses indemnité jouir jouissance judicat l'acquéreur l'action l'article l'autre l'égard l'héritier l'immeuble l'usu l'usufruitier doit légal légataire de l'usufruit legs d'usufruit légué loi romaine lorsqu'il s'agit lui-même ment meubles mort civile néanmoins nécessaire nue propriété objets obligé payer père de famille personnelle possession pourrait prescription priétaire principe procès proprié propriétaire puisqu'il qu'en conséquence qu'un quæ quasi-contrat quasi-délit question quod raison règle remboursement réméré rente réparations d'entretien rescision restitution s'il sance serait seulement succession taire tenu testateur tier tierce opposition tiers possesseur tion trouve usufructu usufruit ususfructus vente vrance