Histoire des ordres de chevalerie et des distinctions honorifiques en France

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Librairie internationale, 1867 - 375 pages
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Page 294 - Au nom du peuple français, Bonaparte, premier consul, proclame loi de la république le décret suivant, rendu par le corps législatif le...
Page 296 - Sont membres de la légion tous les militaires qui ont reçu des armes d'honneur. Pourront y être nommés les militaires qui ont rendu des services majeurs à...
Page 308 - Les chevaliers portent la décoration en argent à une des boutonnières de leur habit, attachée par un ruban moiré rouge sans rosette. Les officiers la portent en or à une des boutonnières de leur habit, attachée par un ruban moiré rouge avec une rosette.
Page 295 - ... et des propriétés qu'elles ont consacrées, de combattre par tous les moyens que la justice, la raison et les lois autorisent, toute entreprise tendant à rétablir le régime féodal...
Page 118 - Sens, en reviennent à renier leur confession et tous leurs aveux précédents, sans garder de mesure, au grand étonnement de tous. Les cardinaux les remirent au prévôt de Paris, qui se trouvait présent pour les garder, jusqu'à ce qu'ils en eussent plus pleinement délibéré le lendemain. Mais dès que le bruit en vint aux oreilles du roi, qui était alors dans son palais royal, ayant communiqué avec les siens, sans appeler les clercs, par un avis prudent, vers le soir du même jour il les...
Page 307 - Pour le grade de commandeur, deux. ans dans celui d'officier; 3." Pour le grade de grand officier , trois ans dans celui de commandeur; 4-° Enfin, pour le grade de grand'croix, cinq ans dans celui de grand officier.
Page 308 - Les Chevaliers portent la décoration en argent, à une des boutonnières de leur habit , attachée par un ruban moiré rouge , sans rosette. Les Officiers la portent aussi à une des boutonnières de leur habit , mais en or et avec une rosette au ruban moire rouge.
Page 313 - A l'avenir, nul ne pourra porter la décoration du grade auquel il aura été nommé ou promu qu'après sa réception, à moins que cette décoration ne lui soit remise directement par le Chef de l'État.4 TITRE IV. MODE DE RÉCEPTION" DES MEMBRES DE b'ORDRE ET DU SERMENT.
Page 309 - Pour le grade d'Officier, quatre ans dans celui de Chevalier; 2° Pour le grade de Commandeur, deux ans dans celui d'Officier ; 3°...
Page 78 - La République française emploiera ses bons offices auprès des autres puissances de l'Europe, pour qu'elles conservent aux chevaliers de leur nation l'exercice de leurs droits sur les biens de l'ordre de Malte situés dans leurs États. VI Les chevaliers conserveront les propriétés qu'ils possèdent dans les îles de Malte et de Gozzo à titre de propriétés particulières.

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