Cours de code pénal: explication théorique et pratique des dispositions préliminaires et des deux premiers livres du Code pénal |
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... dont la Jurisprudence est , en général , empreinte d ' un si haut caractère de
sagesse et de prévoyance . Les autorités purement doctrinales m ' ont
quelquefois trouvé plus rebelle : j ' ai combattu certaines tendances à traiter le
pouvoir plutôt ...
... dont la Jurisprudence est , en général , empreinte d ' un si haut caractère de
sagesse et de prévoyance . Les autorités purement doctrinales m ' ont
quelquefois trouvé plus rebelle : j ' ai combattu certaines tendances à traiter le
pouvoir plutôt ...
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Le Droit doit donc varier avec le caractère des rapports qui en provoque l '
application . Mais , dit - on , le spiritualisme doit admettre que le Droit est éternel ,
immuable , nécessaire . Oui , le Droit existe avant les circonstances qui le – 18 –
Le Droit doit donc varier avec le caractère des rapports qui en provoque l '
application . Mais , dit - on , le spiritualisme doit admettre que le Droit est éternel ,
immuable , nécessaire . Oui , le Droit existe avant les circonstances qui le – 18 –
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Bien des causes ont contribué à entretenir la confusion , à perpétuer l ' obscurité ;
mais il en est une dont l ' influence est incontestable : les auteurs qui ont discuté
sur l ' origine et le caractère du Droit naturel , ne se sont point , le plus souvent ...
Bien des causes ont contribué à entretenir la confusion , à perpétuer l ' obscurité ;
mais il en est une dont l ' influence est incontestable : les auteurs qui ont discuté
sur l ' origine et le caractère du Droit naturel , ne se sont point , le plus souvent ...
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2• Caractère de la loi penale : Etait - elle territoriale ou personnelle P - Etaitce la
loi d ' origine de l ' offensé ou de l ' offenseur qui était appliquée ? - Prin . cipe de
la pénalité . - Des guerres privées . - Des limites successives apportées au droit ...
2• Caractère de la loi penale : Etait - elle territoriale ou personnelle P - Etaitce la
loi d ' origine de l ' offensé ou de l ' offenseur qui était appliquée ? - Prin . cipe de
la pénalité . - Des guerres privées . - Des limites successives apportées au droit ...
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... renouvelées depuis le llle siècle , d ' incursions sans lien entre elles , qui n '
annonçaient qu ' une pensée de pillage et non une pensée de conquête , l '
invasion des Francs Saliens eut sans doute un caractère de violence que n '
avait pas ...
... renouvelées depuis le llle siècle , d ' incursions sans lien entre elles , qui n '
annonçaient qu ' une pensée de pillage et non une pensée de conquête , l '
invasion des Francs Saliens eut sans doute un caractère de violence que n '
avait pas ...
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Cours de code pénal: explication théorique et pratique des dispositions ... Alfred Bertauld Affichage du livre entier - 1854 |
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Expressions et termes fréquents
accessoire actes aggravation ancienne applicable appliquée arrêt attachée atténuantes aurait auteurs avant avril c'est-à-dire caractère cause chose circonstances Code pénal commencement commun complice complicité condamné condition conséquence considéré contrat social correctionnelle Cour crime criminelle déclaration délit déportation détention déterminer devait dire disposition doit donne doute durée effet est-elle excuse faculté fond général idées infractions jour juge juridiction justice l'agent l'application l'art l'étranger l'exécution l'homme l'idée l'infraction l'intérêt LEÇON législation légitimité liberté lieu limites loi pénale lois matière maximum ment mesure morale mort civile moyen n'était nature nouvelle parler peine peine de mort pendant pensée période police portée pourrait pouvait pouvoir première prescription principal principe prononcée public publique punir punissable qu'une question raison rapport récidive règle résultant s'est s'il sanction seconde semble sens serait seulement siècle simple social société solution souveraineté spéciale subir suivant suppose surveillance système tentative théorie tion titre travaux forcés vengeance véritable volonté
Fréquemment cités
Page 107 - Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.
Page 98 - Il est expédient à l'État que tu meures», il doit mourir, puisque ce n'est qu'à cette condition qu'il a vécu en sûreté jusqu'alors, et que sa vie n'est plus seulement un bienfait de la nature, mais un don conditionnel de l'État.
Page 399 - Les peines prononcées par la loi contre celui ou ceux des accusés reconnus coupables, en faveur de qui le jury aura déclaré les circonstances atténuantes, seront modifiées ainsi qu'il suit : « Si la peine prononcée par la loi est la mort, la cour appliquera la peine des travaux forcés à perpétuité ou celle des travaux forcés à temps...
Page 388 - S'il s'agit d'un crime emportant la peine de mort, ou celle des travaux forcés à perpétuité, ou celle dt la déportation, la peine sera réduite à un emprisonnement d'un an à cinq ans ; S'il s'agit de tout autre crime, elle sera réduite à un emprisonnement de six mois à deux ans. Dans ces deux premiers cas, les coupables...
Page 342 - II n'ya ni crime ni délit, lorsque le prévenu était en état de démence au temps de l'action , ou lorsqu'il a été contraint par une force à laquelle il n'a pu résister.
Page 388 - Lorsque les faits punis par l'article précédent auront été commis par suite d'un plan concerté, les coupables pourront être mis, par l'arrêt ou le jugement, sous la surveillance de la haute police pendant deux ans au moins et cinq ans au plus.
Page 501 - Où tout le monde veut faire ce qu'il veut , nul ne fait ce qu'il veut; où il n'ya point de maître, tout le monde est maître ; où tout le monde est maître , tout le monde est esclave.
Page 98 - Qui veut la fin veut aussi les moyens, et ces moyens sont inséparables de quelques risques ; même de quelques pertes. Qui veut conserver sa vie aux dépens des autres doit la donner aussi pour eux quand il faut. Or le citoyen n'est plus juge du péril auquel la loi veut qu'il s'expose; et quand le prince lui a dit, II est expédient à l'état que tu meures...
Page 107 - Les délits et les crimes étant personnels, le supplice du coupable et les condamnations infamantes quelconques n'impriment aucune flétrissure à sa famille. L'honneur de ceux qui lui appartiennent n'est nullement entaché, et tous continueront d'être admissibles à toutes sortes de professions, d'emplois et de dignités.
Page 89 - Quelle est l'origine de l'opinion qui étend sur tous les individus d'une même famille une partie de la honte attachée aux peines infamantes que subit un coupable? Cette opinion est-elle plus nuisible qu'utile? Et dans le cas où l'on se déciderait pour l'affirmative, quels seraient les moyens de parer aux inconvénients qui en résultent?
Informations bibliographiques
| Titre | Cours de code pénal: explication théorique et pratique des dispositions préliminaires et des deux premiers livres du Code pénal |
| Auteur | Alfred Bertauld |
| Éditeur | Videcocq, 1854 |
| Original provenant de | Université de Harvard |
| Numérisé | 1 oct. 2007 |
| Longueur | 544 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |