(296 p.)Chez J.-P. Aillaud, 1831 |
À l'intérieur du livre
Page 165
... de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , réunies en conférence à Aix - la - Chapelle en 1818 b ) . a ) Voy . J. Th . ROTH's Archiv für das Völkerrecht , Heft I ( 1794 . 8. ) , S. 38-43 . 108. V. KAMPTZ ...
... de la France , de la Grande - Bretagne , de la Prusse et de la Russie , réunies en conférence à Aix - la - Chapelle en 1818 b ) . a ) Voy . J. Th . ROTH's Archiv für das Völkerrecht , Heft I ( 1794 . 8. ) , S. 38-43 . 108. V. KAMPTZ ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
allégué allgemeines Amsterd anglais armateurs armistice Bâle Berlin Beyträge blocus Büsch cargaison ci-haut Collection conclus congrès de Vienne continental contrebande contrebande de guerre convention Danemarck déclaration décret de Berlin diplomatique duché 29 édition Encyclopédie méthodique ennemi Etats-Unis d'Amérique europ europäischen Frankf gens 13 gens naturel gent Geschichte Grande-Bretagne GROTIUS Heft I-III I-IV ibid Jean BARBEYRAC KAMPTZ neue Lit Kriegs l'ennemi l'état l'Europe Leipsig Leipz Lips loi de guerre Lond Magazin marchandises maritime MARTENS recueil mémoires ministre public MOSER's Versuch nations navigation navire négociations neutralité armée OMPTEDA's Lit OMPTEDA's Literatur ouvrage politique Politisches Journal principes Prusse puissances belligérantes Recht Recueil des traités Russie Sammlung SCHMIDLIN diss SCHOELL Seerecht souverain Staats STECK Suède Supplément système territoire teutschen tion titre suivant traité de commerce traités de paix troupes auxiliaires Ueber vaisseaux de guerre VATTEL Völker Völkerrecht
Fréquemment cités
Page 165 - Déclarent solennellement que le présent acte n'a pour objet que de manifester à la face de l'univers leur détermination inébranlable de ne prendre pour règle de leur conduite, soit dans l'administration de leurs états respectifs, soit dans leurs relations politiques avec tout autre gouvernement, que les préceptes de cette religion sainte, préceptes de justice...
Page 177 - Corps universel diplomatique du droit des gens contenant un recueil des traités d'alliance, de paix , de trêve , de neutralité...
Page 177 - Recueil des traités de paix , de trêve, de neutralité, de suspension d'armes, de confédération, d'alliance, de commerce, de garantie et d'autres actes publics , comme...
Page 126 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui où il ya, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.
Page 141 - Tout bâtiment, de quelque nation qu'il soit, quel que soit son chargement, expédié des ports d'Angleterre, ou des colonies anglaises, ou des pays occupés par les troupes anglaises, ou allant en Angleterre, ou dans les colonies anglaises, ou dans des pays occupés par les troupes anglaises, est de bonne prise, comme contrevenant au présent décret; il sera capturé par nos vaisseaux de guerre ou par nos corsaires, et adjugé au capteur.
Page 219 - Médicis , n'étoient plus : ainsi les personnages les plus remarquables sous les règnes de Henri II, de François II, de Charles IX, de Henri III, disparoissent avant et avec le dernier prince de cette race.
Page 154 - Teschen , d'après lequel chacune des cours belligérantes adresse ses projets et propositions en forme de notes au plénipotentiaire de la puissance médiatrice , qui les communique à la partie adverse , et transmet de même et dans la même forme la réponse à ces projets et propositions , évite tous ces inconvéniens.
Page 224 - Politique de tous les cabinets de l'Europe pendant les règnes de Louis XV et de Louis XVI...
Page 125 - Que les vaisseaux neutres puissent naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre...
Page 99 - TOTZE, la Liberté de la navigation et du commerce des nations neutres pendant la guerre, considérée selon le droit des gens universel, celui de l'Europe, et les traités, Londr.
Informations bibliographiques
| Titre | (296 p.) Volume 2 de Droit des gens moderne de l'Europe: avec un supplément contenant une bibliothèque choisie du droit des gens, Johann Ludwig Klüber |
| Auteur | Johann Ludwig Klüber |
| Rédacteur | J. P. Aillaud (Paris) |
| Éditeur | Chez J.-P. Aillaud, 1831 |
| Original provenant de | l'Université Complutense de Madrid |
| Numérisé | 8 mai 2008 |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |