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" Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples, le 11 janvier 1814. "
Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les ... - Page 312
publié par - 1815 - 456 pages
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 pages
...Art. VIII. Le présent traité d'alliance sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort sur le Mein, le deux Décembre, l'an de grâce Mil huit cent treize....
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pages
...Art. VIII. Le présent traité d'alliance sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort sur le Mein, le deux Décembre, l'an de grâce Mil huit cent treize....
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 9

Christophe Koch - 1817 - 494 pages
...parties contractantes, et les ratifications, ou telqutre acte qui en tiendra lieu, seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs en ont fait faire deux exemplaires parfaitement semblables , signés de leurs mains , et y ont apposé...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 9

1817 - 738 pages
...parties contractantes , et les ratifications, ou tel autre acte qui en tiendra lieu, seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs en ont fait faire deux exemplaires parfaitement semblables , signés de leurs mains , et y ont apposé...
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Mémoires historiques: politiques et littéraires sur le royaume de Naples

graf Grigorïĭ Vladimïrovich Orlov - 1819 - 492 pages
...alliées. ART. XIII. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées ;x Naples dans le plus court délai possible. En foi...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples le onae janvier mil huit cent, quatorze. LS Signé, le duc de Gallo....
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Mémoires historiques: politiques et littéraires sur le royaume de Naples

graf Grigorïĭ Vladimïrovich Orlov - 1819 - 508 pages
...pour les puissances alliées. ART. XIII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications «ii seront échangées à Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif* l'ont signé, <,ty ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples le onze janvier...
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Guide diplomatique, Volume 2

Carl freiherr von Martens - 1832 - 620 pages
...ses bons offices pour le restitution de ceux détenus par les puissances alliées. ART. 13. — Le présent traité sera ratifié , et les ratifications...possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont opposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples, le 11 janvier 1814. Le duc...
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Guide diplomatique, Volume 2

Karl von Martens - 1832 - 1234 pages
...ses bons offices pour le restitution de ceux iЙепш par les puissances alliées. ART. 13. — Le présent traité sera ratifié , et les ratifications...échangées à Naples dans le plus court délai possible. Fn foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y out opposé le cachet de leurs...
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Guide diplomatique ou Traité des droits, des immunités et des devoirs des ...

Karl von Martens - 1837 - 566 pages
...ses bons offices pour la restitution de ceux détenus par les puissances alliées. ART. 13. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples , le H janvier 1 81 4 . ( LS) Le duc DE GALLO. /jc \ ( Le comte DE MIER....
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Guide diplomatique: ou traité des droits, des immunités et de ..., Volume 2

Karl baron von Martens - 1838 - 556 pages
...ses bons offices pour la restitution de ceux détenus par les puissances alliées. ART. 15. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples , le \ I janvier IKI-i . ( LS) . Le duc DE GALI.O. .. ^e comle DE Articles...
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