| Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 pages
...Art. VIII. Le présent traité d'alliance sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort sur le Mein, le deux Décembre, l'an de grâce Mil huit cent treize.... | |
| Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pages
...Art. VIII. Le présent traité d'alliance sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort sur le Mein, le deux Décembre, l'an de grâce Mil huit cent treize.... | |
| Christophe Koch - 1817 - 494 pages
...parties contractantes, et les ratifications, ou telqutre acte qui en tiendra lieu, seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs en ont fait faire deux exemplaires parfaitement semblables , signés de leurs mains , et y ont apposé... | |
| 1817 - 738 pages
...parties contractantes , et les ratifications, ou tel autre acte qui en tiendra lieu, seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs en ont fait faire deux exemplaires parfaitement semblables , signés de leurs mains , et y ont apposé... | |
| graf Grigorïĭ Vladimïrovich Orlov - 1819 - 492 pages
...alliées. ART. XIII. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées ;x Naples dans le plus court délai possible. En foi...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples le onae janvier mil huit cent, quatorze. LS Signé, le duc de Gallo.... | |
| graf Grigorïĭ Vladimïrovich Orlov - 1819 - 508 pages
...pour les puissances alliées. ART. XIII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications «ii seront échangées à Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif* l'ont signé, <,ty ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples le onze janvier... | |
| Carl freiherr von Martens - 1832 - 620 pages
...ses bons offices pour le restitution de ceux détenus par les puissances alliées. ART. 13. — Le présent traité sera ratifié , et les ratifications...possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont opposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples, le 11 janvier 1814. Le duc... | |
| Karl von Martens - 1832 - 1234 pages
...ses bons offices pour le restitution de ceux iЙепш par les puissances alliées. ART. 13. — Le présent traité sera ratifié , et les ratifications...échangées à Naples dans le plus court délai possible. Fn foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y out opposé le cachet de leurs... | |
| Karl von Martens - 1837 - 566 pages
...ses bons offices pour la restitution de ceux détenus par les puissances alliées. ART. 13. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples , le H janvier 1 81 4 . ( LS) Le duc DE GALLO. /jc \ ( Le comte DE MIER.... | |
| Karl baron von Martens - 1838 - 556 pages
...ses bons offices pour la restitution de ceux détenus par les puissances alliées. ART. 15. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples , le \ I janvier IKI-i . ( LS) . Le duc DE GALI.O. .. ^e comle DE Articles... | |
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