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ires, une édition des MÉMOIRES DU DUC DE SAINT-SIMON. cette publicité m'a procuré un grand nombre de souscripteurs, récédentes éditions.

ore recueilli le fruit de mes énormes sacrifices, on espère, dans un bits imaginaires d'un prétendu propriétaire des OEuvres posthumes de prétexte au bruit méchamment répandu en librairie que je ne

que de leur adresser le texte de la loi, suivi d'un jugement rendu GUSTAVE BARBA.

vrages posthumes. (1o germinal an XIII, 22 mars 1805.)

ps et dans une seule édition, avec les œuvres posthumes, les ouvrages déjà publiés nême auteur, il en résulterait en sa faveur une espèce de privilége pour la vente vrages devenus propriété publique; Le conseil d'Etat entendu, décrète : Les propriétaires, par succession ou à autre titre, d'un ouvrage posthume, ont les nes droits que l'auteur, et les dispositions des lois sur la propriété exclusive des aus et sur sa durée leur sont applicables, toutefois à la charge d'imprimer séparément œuvres posthumes, et sans les joindre à une nouvelle édition des ouvrages déjà liés et devenus propriété publique. »

ir les Œuvres complètes de Stendhal.

mpêcher l'abus que les propriétaires d'œuvres posthumes pourraient faire de leur vilége, en publiant ces œuvres avec celles du mêine autenr tombées dans le domaine lic, et en se créant ainsi, au préjudice des autres éditeurs, un avantage qui eût consé à leur profit une sorte de monopole;

Que c'est pour éviter cet inconvénient que le législateur a cru devoir apporter au vilége du publicateur d'œuvres posthumes une restriction par la défense qui lui a faite réunir ces œuvres à celles qui étaient la propriété du public; qu'il est évident que Le défense serait illusoire, et que le but de la loi serait manqué, si, après avoir fait première publication séparée, l'éditeur pouvait, tout en conservant son privilége, rimer les œuvres réunies, puisque la première publication ne l'empêcherait pas de Eiter plus tard de tous les avantages et de l'epèce de monopole que le législateur a lu lui refuser;

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Attendu que, de ce qui précède, il résulte que Lévy, en publiant la nouvelle de Sten1 intitulée San Francesco à Ripa dans une édition d'œuvres du même auteur appar■nt déjà au domaine public, a, par ce seul fait, renoncé à s'en prétendre propriétaire Lusif; que dès ce moment tout éditeur a eu le droit de publier, et que par conséquent aisie opérée à la requête de Lévy doit être déclarée nulle;

En ce qui touche les dommages-intérêts;

Attendu que la saisie faite par Lévy, n'ayant frappé que sur trois exemplaires de l'ouge saisi, n'a pas été un obstacle à ce que Barba usât du droit qu'il avait de continuer, s risques et périls, l'entreprise de publication qu'il avait commencée; attendu néanns que, soit en jetant du discrédit sur cette entreprise, soit en forçant Barba à comître en justice pour combattre une prétention mal à propos élevée, Lévy lui a causé préjudice que le tribunal peut apprécier; le tribunal dit que Barba a en le droit de lier la nouvelle de Stendhal intitulée San Francesco à Ripa, comme étant dans le aine public:

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Déclare nulle la saisie opérée les 21 et 22 février 1854, à la requête de Lévy; conne Lévy à payer à Barba, à titre de dommages-intérêts, la somme de trois cents cs; condamne Lévy aux dépens. »>

ÉDITION DE BIBLIOTHÈ

E

Imprimée avec luxe par HENRI PLON, sur les caractères et papiers de
l'Histoire du Consulat, par M. THIERS.

MÉMOIRES COMPLETS ET AUTHENTIQUES

DU

DUC DE SAINT-SIMON

SUR LE SIÈCLE DE LOUIS XIV ET LA RÉGENCE

PRÉCÉDÉS D'UNE NOTICE SUR L'AUTEUR

PAR ÉMILE DE LA BÉDOLLIÈRE.

Les études historiques n'ont jamais été plus sérieuses et plus répandues qu'aujourd'hui. On ne se contente plus des résumés, où les faits étaient trop souvent dénaturés, et dont les auteurs mettaient leurs apppréciations partiales à la place de la vérité. Tout le monde veut consulter les sources, et c'est à ce besoin général qu'ont répondu les immenses collections de Mémoires publiées par MM. Barrière, Buchon, Petitot, Michaud, Poujoulat, Guizet; collections qui ont toutes été favorablement accueillies et n'ont cessé d'être recherchées.

A côté d'elles, les Mémoires du duc de Saint-Simon doivent trouver place dans les bonnes bibliothèques; car comment connaître le règne de Louis XIV et la régence sans lire et méditer ce vaste ouvrage, que M. Villemain appelle avec raison « le dernier et presque le plus original monument de notre grand siècle littéraire ? » Comme narrateur, comme peintre de mœurs et de caractères, Saint-Simon a été comparé souvent aux plus grauds génies dont s'honore la France, à Bossuet, à Molière, à la Bruyère ; et les particularités qu'il retrace jettent une lumiere nouvelle sur une des phases les plus curieuses de notre histoire.

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Donner des Mémoires du duc de Saint-Simon une édition de luxe à bon marché, c'est, ce nous semble, satisfaire le vœu de tous les amis de la science historique et de la littérature. Jusqu'à ce jour on ne l'avait point tenté; les éditions publiées par Soulavie et Laurent ont été abandonnées depuis l'apparition de celle de 1850, en vingt volumes in-8°; mais cette dernière, entièrement épuisée, atteint dans les ventes le prix de 300 francs; la nôtre n'en coûtera que 80, et elle sera revisée avec le soin le plus minutieus, imprimée en caractères neufs et lisibles dans le format in-8°, 'digne enfin d'être placée auprès des meilleures publications.

L'ouvrage est précédé d'une notice où M. Emile de la Bédollière a recueilli tous les renseignements biographiques qui ne se trouvent pas dans les Mémoires, ainsi que les jugements portés sur Saint-Simon par l'élite de nos critiques.

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Les savants, les bibliophiles, les gens du monde, nous sauront gré, nous l'espérons, des sacrifices que nous n'avons pas hésité à faire pour leur rendre accessible une belle et complète édition d'un ouvrage aussi important.

Conditions de la Souscription.

Cette nouvelle édition, imprimée avec luxe par Henri Plon, sur très-beau papier glacé, fourni par le Marais, formera vingt volumes in-8°, qui paraîtront régulièrement chaque semaine, à partir du samedi 22 mars 1856. ON PEUT TOUJOURS 1o Par volume au prix de 4 francs;

SOUSCRIRE : 2o Pour les Mémoires complets, 20 vol., 80 francs; Chez GUSTAVE BARBA, libraire-éditeur, 31, rue de Seine. Paris. 33 0/0 de remise.

Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence COSSE, Libraire de la Cour de Cassation, Place Dauphine, 27.

OUVRAGE TERMINÉ.

TRAITÉ DU CONTRAT DE COMMISSION

Ou des obligations conventionnelles en matière de commerce, par MM. DELAMARRE et LE POITVIN. 6 vol. in-8°. Prix: 51 fr.; net.. 42-00 Le TOME VI et dernier vient de paraître, avec une TABLE GÉNÉRALE ALPHABETIQUE des Matières contenues dans l'ouvrage.

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DE LA PROPRIÉTÉ ET DES OEUVRES DE L'INTELLIGENCE; comprenant les productions littéraires, dramatiques, musicales, etc., etc., aveć le texte des lois et décrets sur la matière. Par M. Edouard CALMELS, avocat à la Cour impériale de Paris. 1 fort vol. in-8° de 900 pages. 1856. Prix. 9-00 COURS DE DROIT CIVIL, d'après ZACHARIE. 3e édition, entièrement refondue et complétée, par MM. AUBRY et RAU, doyen et professeurs à la faculté de Strasbourg. 6 vol. in-8°, 48 fr. Les tomes 1 et 3 sont en vente. Le 2°, contenant les Hypothèques, paraîtra incessamment. Les trois derniers seront publiés de 4 mois en 4 mois.

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LIBRAIRIE LEBIGRE-DUQUESNE FRÈRES. 75 centimes Rue Hautefeuille, 16, à Paris. 95 centimes

la livraison.

la livraison.

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MUSÉE-ATLAS

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UNIVERSEL, HISTORIQUE ET GÉOGRAPHIQUE

COMPOSÉ DE

1° Cent une cartes coloriées donnant les divisions et modifications territoriales des diverses nations aux principales époques de leur histoire;

2o Deux mille cent quatre-vingt-dix sept notices, indiquant tous les faits importants, leur date et les lieux où ils se sont passés;

ADOPTÉES PAR LE CONSEIL DE L'UNIVERSITÉ

3° Cinq cent quarante-huit sujets gravés sur acier, représentant les costumes civils, militaires et religieux, les meubles, vaisseaux, instruments de guerre et de musique, les principaux sites, monuments anciens et modernes de tous les pays.

Géographie et HISTOIRE sous la direction de A. HOUZĚ.

ILLUSTRATIONS PAR LES PREMIERS ARTISTES

Remise pour MM. les libraires : 33 00 et 14/12. L'ouvrage complet formera un très-fort volume in-folio divisé en 51 livraisons. Chaque livraison se compose de 2 cartes géographiques coloriées avec soin, 43 notices historiques environ et 4 planches gravées sur acier formant en moyenne 12 sujets.

Il paraitra une livraison par semaine. La première est en vente.

ERRATUM.

C'est par erreur que, dans notre dernier numéro, annonce de la fonderie Lacoste aîné, aux TYPES DE L'ARMÉE FRANÇAISE, nous avons mis 300 vignettes, 200 francs; c'est 30 vignettes, 200 francs qu'il faut lire.

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AVIS. — Mme Ve BOUCHARD-HUZARD, libraire, rue de l'Éperon, no 5, à Paris, achète au complant tous les ouvrages de chasse et de vénerie, soit en langue française ou étrangère, et principalement les anciens. Eile prie les personnes qui en auraient quelques-uns de vouloir bien lui en transmettre la liste, en ayant soin de bien indiquer le titre, le format, le nom de l'auteur, la date de l'édition, ainsi que leur état de conservation et le prix.

AFFRANCHISSEMENT DES PUBLICATIONS NON PÉRIODIQUES.

Pays pour lesquels l'affranchissement est perçu en raison du poids.

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VARIÉTÉS

IMPRIMERIE, LIBRAIRIE

1. Bien avant la découverte de l'imprimerie, qui remonte au milieu du quinzième siècle, et qui est due, comme on sait, à Guttenberg de Mayence, le pouvoir soumit l'expression de la pensée à certaines règles restrictives. En effet, dès le moyen âge, l'université de Paris exerçait sa surveillance sur les manuscrits, dans un but purement scientifique, il est vrai, celui d'assurer l'exactitude des textes. L'invention de l'imprimerie rendit la police de la presse nécessaire. Elle fut, du reste, acceptée comme ayant une origine plus que divine, ainsi que le disait Louis XII; mais il s'aperçut bientôt des dangers qu'elle entraînait après elle. François Ier alla jusqu'à défendre de rien imprimer, sous peine de la corde. La rigueur de cette législation empêcha qu'elle ne s'établît en fait. On se contenta de soumettre à la censure l'impression des ouvrages. La publication d'un écrit ne fut permise qu'avec une autorisation préalable; le droit d'accorder cette autorisation fut d'abord conféré à l'université de Paris; il fut ensuite partagé entre l'université et le parlement, puis appartint à l'université, au parlement et au Gouvernement réunis. Il ne tarda pas à rester au Gouvernement seul. La surveillance de l'imprimerie fut alors placée dans les attributions du chancelier, spécialement confiée à un directeur et réglée par un acte du 28 février 1723, qui codifiait toutes les dispositions antérieures. Restreint d'abord à Paris seulement, ce règlement fut étendu aux provinces en 1734. Aux termes du règlement du 28 février 1723, aucun écrit ne pouvait être imprimé sans une autorisation préalable.

2. Toutefois, ce principe de l'autorisation préalable n'était applicable ni aux petits imprimés peu importants, ni aux mémoires judiciaires garantis par la signature d'un avocat. Cette autorisation était accordée: pour certains écrits ecclésiastiques, par l'évêque; pour les publications du parlement, par le parlement; pour les autres écrits de moins de deux feuilles, par le lieutenant général de police; pour les autres écrits de deux feuilles et au-dessous, par le chancelier.

3. Elle était précédée d'un examen préalable fait à un double point de vue : politique et religieux. Les censeurs chargés d'examiner étaient les délégués du chancelier; on exigeait l'autorisation même pour des réimpressions.

4. D'un autre côté, le commerce de la librairie était soumis à certaines règles. L'exercice de la profession de libraire ou d'imprimeur entraînait la possession d'un brevet constituant une véritable propriété pour celui qui l'avait obtenu. En même temps, l'introduction des livres étrangers était subordonnée à certaines conditions. Des peines assez sévères frappaient les contraventions aux règles sur l'imprimerie et la librairie, et les délits reconnus exister dans le contenu d'un ouvrage étaient punis, quoique l'ouvrage eût été autorisé.

5. Toutefois, cette législation répressive fut surtout comminatoire; les individus qui violaient ses prescriptions furent rarement poursuivis. On se contenta de punir les distributeurs contrevenant aux mesures préventives. Quant aux auteurs, on parut ignorer leurs noms, et l'on fit brûler leurs ouvrages, mais dans des délais qui permirent à tout le monde de les lire. La législation préventive fut elle-même peu observée. Il était facile d'en éluder les dispositions, en faisant imprimer à l'étranger les ouvrages qu'on introduisait ensuite en France. De son côté, le Gouvernement ne veillait pas à l'exécution rigoureuse de la censure préalable. Il accordait des permissions tacites, ne voulant pas autoriser publiquement un ouvrage qu'il n'approuvait pas, mais dont cependant il ne tenait pas à prohiber la publication; il l'autorisait en fait, pourvu qu'il ne portât aucun nom de censeur ou de libraire. Sous Louis XV, et surtout sous Louis XVI, l'usage de ces autorisations tacites devint très-fréquent, particulièrement pendant l'administration de Malesherbes. On rouve un assez grand nombre d'ouvrages publiés sous ce dernier règne, grâce à des autorisations tacites, et qui cortiennent cependant des idées peu en harmonie avec l'ordre de choses alors établi.

6. Typographie. Le régime particulier auquel sont soumises, de nos jours, les professions d'imprimeur et de libraire, est constitué par le décret du 5 février 1810 et par la loi du 21 octobre 1814. Nul ne peut être imprimeur ou libraire s'il n'est breveté et assermenté. Les conditions exigées de l'aspirant au brevet d'imprimeur sont de justifier de sa capacité, de ses bonnes vie et mœurs et de son attachement à la patrie et au souverain. Cette justification est effectuée au moyen d'une enquête faite par l'administration et de certificats produits par le postulant. Dans les enquêtes administratives on consulte la notoriété, et les attestations réclamées des candidats émanent, pour la capacité, de quatre imprimeurs brevetés, et pour la moralité, des autorités municipales. Le décret du 5 février 1810 énonçait, en outre,

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