3795. Deckherus (Joh). Dissertationes juris et decisiones posthumae, super illis factae in magnis supremisque consiliis suae Majestatis in Belgio. Bruxellae, 1673. 1 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil. 3796 Bardet (P). Recueil d'arrests du Parlement de Paris; avec les notes et les dissertations de Me Cl. Berroyer. Paris, 1690. 2 vol. in-fol.

3797. De la Ville (C.). Dictionaire contenant les principales maximes et décisions du Palais, confirmées par les arrests du Parlement de Paris, et des autres Parlemens de France. Paris, 1692. 1 vol. gr. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

3798. Brillon (P. J.). Dictionnaire des arrests, ou jurisprudence universelle des Parlemens de France, et autres tribunaux, contenant les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Paris, 1711. 3 vol. gr. in-fol.

3799.

Même ouvrage. Nouvelle édition. Paris, 1727. 6 vol. gr. in-fol. 3800. Pollet (Jacq.) Arrests du Parlement de Flandre sur diverses questions de droit, de coutume, et de pratique. Lille, 1716. 1 vol. in-4°.

3801. Du Laury (R. Alb.). La jurisprudence des Païs-Bas autrichiens établie par les arrêts du Grand Conseil, résidant en la ville de Malines. Brusselle, 1717. 1 vol. in-fol. Bibl du Grand Conseil. Don fait par l'héritier de l'auteur.

3802. Henrys (Cl.). Oeuvres contenant son recueil d'arrêts, ses plaidoiers et harangues; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur, par B. J. Bretonnier. Cinquième édition. Paris, 1738. 4 vol. gr. in-fol. Bibl. du Grand

Conseil.

3803. Wynants (Le comte Gosw. de). Supremae curiae Brabantiae decisiones recentiores. Bruxellis, 2 vol. in-8°.

3804. Même ouvrage. Nouvelle édition Bruxellis, 1744. 1 vol. in-fol. 3805. Heeswyck (Gasp. Fr. de). Controversiae forenses, in quibus selectiores juris et praxis quaestiones, in variis patriae Leodiensis tribunalibus in disputationem adductae, subjectis decidendi rationibus breviter enodantur, cum decisionibus super iis prolatis. Editio pri

ma. Leodii, 1745. Deux tomes en 1 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

3806. De Humayn, Cuvelier & De Grispere. Arrêts du Conseil souverain de Malines. Lille, 1773-1774. 2 vol. in-4°. Ad usum civitatis Mechliniensis.

3807. Coloma (Le comte J. Alph. de). Arrêts du Grand Conseil séant en la ville de Malines; auxquels sont ajoutés les arrêts recueillis par J. B. Hony. Malines, 1781. 2 vol. in-8°. Bibl. du Grand Conseil.

3808.

Arrêts du Grand Conseil de Malines. MS. 1 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

3810. Cuvelier Arrêts rendus au Grand Conseil de Malines. MS. 1 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

3811. De Grispere. Arrêts rendus au Grand Conseil de Malines. - Préjugez du Parlement de Tournay, par Jacq. Pollet. MS. 1 vol. in-fol. 3812. Picard (G.). Inventaire des sentences et arrêts rendus au Grand Conseil de Malines, depuis le 27 janvier 1503 au 21 février 1766; suivi de quelques autres inventaires. MS. 1 vol. in-fol.

3813. De Baralle (L.) & De Blye. Arrêts rendus au Parlement de Flandres et de Tournay. MS. 1 vol. in-fol.

§ III. DROIT COUTUMIER.

ANCIEN DROIT FRANÇAIS.

3814. Duret (J.). Alliance des lois romaines avec le droit françois, contenu aux ordonnances des rois, arrests des cours souveraines et coustumes provincialles. Paris, 1600. 2 vol. in-4o.

3815. Baluzius (Steph.). Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi monachi et aliorum formulae verteres, & notae doctissimorum virorum. Parisiis, 1677. 2 vol. in-fol.

3816. Chantereau Le Febure (Louis). Traité des fiefs, et de leur origine. Avec les preuves tirées de divers autheurs anciens et modernes. Paris, 1662. 1 vol. in-fol.

3817. Moulin (Ch. du). Les coustumes générales et particulières de

France et des Gaules. Augmentées et reveues par Gab. Mich. Ange

vin. Paris, 1661. Deux vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

-

3818. Bourdot de Richebourg (Ch. Ant.). Nouveau coutumier général, ou corps des coutumes générales et particulières de France, et des provinces connues sous le nom des Gaules; avec les notes de MM. Touss. Chauvelin, Jul. Brodeau & J. Mar. Ricard. Paris, 1724. 4 vol. in-fol. Manquent les 4 derniers tomes. -Bibl. du Grand Conseil.

3819. Les ordonnances royaux, sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchans, et eschevinage de la ville de Paris. Nouvellement corrigées sur les registres de l'Hostel d'icelle ville. Paris, 1556. 1 vol. in-4°.

3820. Bacquet (Jean). Traictez des droicts du domaine de la couronne de France; avec l'establissement et jurisdiction de la Chambre du trésor. Paris, 1580-1587. 3 vol. in-4o.

3821.

3822.

Les oeuvres, contenans divers traittez; enrichis de plusieurs arrests, et décisions notables. Dernière édition. Lyon, 1658. Cinq tomes en 1 vol. in-fol.

Les oeuvres, augmentées de plusieurs questions, décisions et arrests des cours souveraines de France, par Me. Cl. De Ferriere. Paris, 1688. 1 vol. gr. in-fol.

3823. Choppinus (Ren.). De domanio Franciae libri III. Parisiis, 1589. 1 vol. in-fol.

3824.

3825.

3826.

De legibus Andium municipalibus libri III. Cum praevio tractatu de summis gallicarum consuetudinum regulis. Secunda editio. Parisiis, 1600. 2 vol. in-fol.

De civilibus Parisiorum moribus ac institutis libri III. Editio ultima. De jure personarum rusticarum. Parisiis, 1624. 1 vol. in-fol.

Même ouvrage, traduit en français par Gab. Michel. Paris, 1634. 1 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil. Don du Conseiller Ant. de Vulder.

3827.

Les oeuvres, divisées en cinq tomes. Traduction par Jean Tournet. Paris, 1662-1663. Cinq tomes en 4 vol. in-fol. Don de l'Archevêque de Malines Alph. de Berghes.

3828. De la Roche Flavin (Bern.). Treze livres des Parlemens de France, esquels est traicté de leur origine et institution, et des Présidens, Conseilliers, Gens du Roy, Greffiers, Secrétaires, Huissiers et autres officiers. Bourdeaus, 1617. 1 vol. in-fol.

3829. Coustume de la ville, prévosté et vicomté de Paris, ou droict civil Parisien. Avec les commentaires de L. Charondas Le Caron. Troisième édition. Paris, 1602-1603. Deux tomes en 1 vol. in-4°. usum civitatis Mechliniensis.

- Ad

3830. Fortin (Gil.). Conférence de la coustume de Paris avec les autres coustumes de France. Et les ordonnances, et arrests expositifs de quelques articles d'icelle, avec les notes de Me Ch. du Moulin. Seconde édition. Paris, 1611. Deux tomes en 1 vol. in-4o. — Bibl. du Grand Conseil.

3831. Brodeau (Jul.). Coustume de la prévosté et vicomté de Paris. Seconde édition. Paris, 1669. 2 vol. in-fol.

3832. De Ferriere (Cl.). Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris. Seconde édition, enrichie des sçavantes observations de feu M. Le Camus. Paris, 1714. 4 vol. in-fol. - Bibl. du Grand Conseil.

3833. Le Coutumier de Picardie, contenant les commentaires de Heu, de Dufresne et de Ricard, sur les coutumes d'Amiens; de Gosset, sur celle de Ponthieu; de Le Caron, sur Peronne, Mondidier et Roye; de La Villette, nouveau commentaire sur les mêmes coutumes; de Dubours, sur Montreuil sur Mer; de Le Roy de Lozembrune, nouveau commentaire sur celle de Boulenois; et l'histoire abrégée de la ville de Boulogne et de ses comtes. Paris, 1726. 2 vol. in-fol. - Bibl. du Grand Conseil.

3834. Le Coutumier de Vermandois, contenant les commentaires de Buridan & de La Fons, sur les coutumes de Vermandois; de nouvelles observations sur les mêmes coutumes, par Me d'Hericourt; les

commentaires de Godet & de Billecart, sur celle de Chalons; de Buridan, sur Rheims; de Vrevin, sur Chaulny. Paris, 1728. 2 vol. in-fol. - Bibl. du Grand Conseil.

3835. Coquille (Guy). Les oeuvres, contenans plusieurs traitez touchant les libertez de l'Eglise Gallicane, l'histoire de France et le droict françois. Paris, 1666. 2 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

3836. Bouvot (J.). La coustume de Bourgongne, de nouveau commentée, abrégée et conférée avec toutes les autres coustumes de France. Avec un autre petit commentaire sur la mesme coustume escrit sous le roy François I par Hug. Descousu. Genève, 1632. 2 vol. in-4°. Bibl. du Grand Conseil.

3837. Taisand (P.). Coutume générale des pays et duché de Bourgogne, avec le commentaire. Dijon, 1698. 1 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

3838. Basnage (Henry). La coutume réformée du païs et duché de Normandie. Seconde édition. Rouen, 1694. 2 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

3839. Les coustumes générales du bailliage de Troyes, en Champagne. Avec les commentaires de Me Louis Le Grand. Paris, 1661. 1 vol. in-fol. Bibl. du Grand Conseil.

3840.

Même ouvrage Nouvelle edition. Paris, 1681. 2 vol. in-fol. Au premier volume sont ajoutés un grand nombre de feuillets manuscrits.

3841. Lalande (Jacq. de). Coutume d'Orléans commentée. Seconde édition, augmentée des mémoires de l'auteur, et des notes de M. De Gyves; revue par Me Phil. Aug. Perreaux. Orléans, 1704-1705. Deux tomes en 1 vol. in-fol. - Bibl. du Grand Conseil.

3842. Pothier (Rob. Jos.). Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux. Nouvelle édition. Paris, 1780. 1 vol. in-4". Bibl. du Grand Conseil.

3843. De Buridan (J. B.). Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles. Ouvrage posthume. Paris, 1665.1 vol. in-fol.