Histoire du commerce de Bordeaux depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos joursJ. Delmas, 1862 - 394 pages |
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... fréter aucun navire étranger ; cela fit naître en Angleterre et en Hollande des mesures et des taxes élevées très- nuisibles aux rapports commerciaux . On parut en général pénétré de cette pensée , que 60 HISTOIRE DU COMMERCE.
... fréter aucun navire étranger ; cela fit naître en Angleterre et en Hollande des mesures et des taxes élevées très- nuisibles aux rapports commerciaux . On parut en général pénétré de cette pensée , que 60 HISTOIRE DU COMMERCE.
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... Hollande , que ceux de la sénéchaussée de Bordeaux . C'est à la faveur de ces vins que pour achever les cargaisons , se font ensuite des achats de ceux du Languedoc et de la haute Guyenne , qui , par eux - mêmes , ne seraient point ...
... Hollande , que ceux de la sénéchaussée de Bordeaux . C'est à la faveur de ces vins que pour achever les cargaisons , se font ensuite des achats de ceux du Languedoc et de la haute Guyenne , qui , par eux - mêmes , ne seraient point ...
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... Hollande , des couteaux flamands , des chaudières et toutes sortes d'ustensiles de cuivre . Lorsque les esclaves abondaient sur la côte , ce né- goce présentait des avantages immenses ; mais sou- vent aussi la traite était longue ...
... Hollande , des couteaux flamands , des chaudières et toutes sortes d'ustensiles de cuivre . Lorsque les esclaves abondaient sur la côte , ce né- goce présentait des avantages immenses ; mais sou- vent aussi la traite était longue ...
Page 156
... Hollande , 4,489,236 liv . , où sont com- pris 34,075 tonneaux de vin à 18 , 28 et 30 écus le tonneau , et 1,920 barriques d'eau - de - vie à 60 liv . la barrique . 3o Pour le Nord , comprenant les villes anséati- ques , le Danemarck et ...
... Hollande , 4,489,236 liv . , où sont com- pris 34,075 tonneaux de vin à 18 , 28 et 30 écus le tonneau , et 1,920 barriques d'eau - de - vie à 60 liv . la barrique . 3o Pour le Nord , comprenant les villes anséati- ques , le Danemarck et ...
Page 157
... Hollande , 1,684,228 liv . , où l'on trouve 254,830 liv . fromage à 25 liv . le quintal , et 1 mil- lion 281,185 liv . garance à 45 liv . le quintal . 3o Du Nord , 331,564 liv . planches , merrain , cui- vre , fer , etc. 4o D'Espagne ...
... Hollande , 1,684,228 liv . , où l'on trouve 254,830 liv . fromage à 25 liv . le quintal , et 1 mil- lion 281,185 liv . garance à 45 liv . le quintal . 3o Du Nord , 331,564 liv . planches , merrain , cui- vre , fer , etc. 4o D'Espagne ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 381 - ... tout privilège ou abaissement dans les tarifs des droits à l'importation ou à l'exportation des articles, mentionnés ou non dans le présent traité, que l'une d'elles pourrait accorder à une tierce puissance. Elles s'engagent, en outre, à n'établir, l'une envers l'autre, aucun droit ou prohibition d'importation ou d'exportation qui ne soit, en même temps, applicable aux autres nations.
Page 379 - Edition interdite en France (en Belgique) , et autorisée pour la Belgique (la France) et l'étranger." Art. 15. Les sujets de l'une des hautes parties contractantes jouiront, dans les Etats de l'autre, de la même protection que les nationaux, pour tout ce qui concerne la propriété des marques de fabrique ou de commerce, ainsi que des dessins ou modèles industriels et de fabrique de toute espèce. Le droit exclusif d'exploiter un dessin ou...
Page 378 - Les marchandises de toute nature, originaires de l'un des deux pays et importées dans l'autre ne pourront être assujetties à des droits d'accise ou de consommation supérieurs à ceux qui grèvent ou grèveraient les marchandises similaires de production nationale. Toutefois, les droits à l'importation pourront être augmentés des sommes qui représenteraient les frais occasionnés aux producteurs nationaux par le système de l'accise. Art.
Page 375 - Les droits ad valorem stipulés par le présent traité seront calculés sur la valeur, au lieu d'origine ou de fabrication, de l'objet importé, augmentée des frais de transport, d'assurance et de commission nécessaires pour l'importation dans l'un des deux Etats jusqu'au lieu d'introduction. L'importateur devra, indépendamment du certificat d'origine, joindre à sa déclaration écrite, constatant la valeur de la marchandise importée, une facture indiquant le prix réel et émanant du fabricant...
Page 382 - Parties contractantes n'aurait signifié, douze mois avant l'expiration de ladite période de dix années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année , et ainsi de suite d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncée. Art. 20. Les ratifications de la présente convention seront échangées à Paris en même temps que celles du traité...
Page 375 - Si la douane juge insuffisante la valeur déclarée, elle aura le droit de retenir les marchandises, en payant à l'importateur le prix déclaré par lui, augmenté de 5 0/0.
Page 383 - En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page 381 - Dans le cas où ni l'une ni l'autre des parties contractantes n'aurait notifié, douze mois avant l'expiration de la dite période de cinq années, son intention d'en faire cesser les effets...
Page 336 - Nous avons d'immenses territoires incultes à défricher, des routes à ouvrir, des ponts à creuser, des rivières à rendre navigables , des canaux à terminer, notre réseau de chemins de fer à compléter.
Page 138 - Fait au Conseil d'État du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le vingt-six novembre mil sept cent cinquante-sept.