Histoire du commerce de Bordeaux depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos joursJ. Delmas, 1862 - 394 pages |
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... seul être humain ; on ne rencontrait plus de marchands sur les routes , un morne silence ré- gnait dans les campagnes et les ronces couvraient les terres labourables ( 2 ) . Dans cet abandon presque entier de l'agriculture , on comprend ...
... seul être humain ; on ne rencontrait plus de marchands sur les routes , un morne silence ré- gnait dans les campagnes et les ronces couvraient les terres labourables ( 2 ) . Dans cet abandon presque entier de l'agriculture , on comprend ...
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... seul mât , une grande voile et un foc ; mais dans les temps calmes , elles pouvaient employer six à huit fortes rames . Un des événements politiques les plus curieux de l'histoire , contribuait à cette époque à ranimer le commerce ...
... seul mât , une grande voile et un foc ; mais dans les temps calmes , elles pouvaient employer six à huit fortes rames . Un des événements politiques les plus curieux de l'histoire , contribuait à cette époque à ranimer le commerce ...
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... seul à peu près le petit nombre de navires qu'exigeait ce commerce naissant . La cour de France luttait avec énergie contre les difficultés de tout genre que présentait la conserva- tion de ses colonies . En 1670 , le Gouvernement fit ...
... seul à peu près le petit nombre de navires qu'exigeait ce commerce naissant . La cour de France luttait avec énergie contre les difficultés de tout genre que présentait la conserva- tion de ses colonies . En 1670 , le Gouvernement fit ...
Page 114
... seul prenait le nom de juge ; les autres . négociants appelés à composer le tribunal étaient nommés consuls . Pour être nommé membre du tribunal consulaire , il fallait avoir un intérêt de 2,000 fr . au moins sur ( 1 ) Dom Devienne ...
... seul prenait le nom de juge ; les autres . négociants appelés à composer le tribunal étaient nommés consuls . Pour être nommé membre du tribunal consulaire , il fallait avoir un intérêt de 2,000 fr . au moins sur ( 1 ) Dom Devienne ...
Page 128
... seul cour- tier les pouvoir arrêter , à peine de suspension du dit état contre les infracteurs du présent statut et autre amende arbitraire pour la première fois , et pour la seconde d'être privés de leurs dits états de courtiers ...
... seul cour- tier les pouvoir arrêter , à peine de suspension du dit état contre les infracteurs du présent statut et autre amende arbitraire pour la première fois , et pour la seconde d'être privés de leurs dits états de courtiers ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 381 - ... tout privilège ou abaissement dans les tarifs des droits à l'importation ou à l'exportation des articles, mentionnés ou non dans le présent traité, que l'une d'elles pourrait accorder à une tierce puissance. Elles s'engagent, en outre, à n'établir, l'une envers l'autre, aucun droit ou prohibition d'importation ou d'exportation qui ne soit, en même temps, applicable aux autres nations.
Page 379 - Edition interdite en France (en Belgique) , et autorisée pour la Belgique (la France) et l'étranger." Art. 15. Les sujets de l'une des hautes parties contractantes jouiront, dans les Etats de l'autre, de la même protection que les nationaux, pour tout ce qui concerne la propriété des marques de fabrique ou de commerce, ainsi que des dessins ou modèles industriels et de fabrique de toute espèce. Le droit exclusif d'exploiter un dessin ou...
Page 378 - Les marchandises de toute nature, originaires de l'un des deux pays et importées dans l'autre ne pourront être assujetties à des droits d'accise ou de consommation supérieurs à ceux qui grèvent ou grèveraient les marchandises similaires de production nationale. Toutefois, les droits à l'importation pourront être augmentés des sommes qui représenteraient les frais occasionnés aux producteurs nationaux par le système de l'accise. Art.
Page 375 - Les droits ad valorem stipulés par le présent traité seront calculés sur la valeur, au lieu d'origine ou de fabrication, de l'objet importé, augmentée des frais de transport, d'assurance et de commission nécessaires pour l'importation dans l'un des deux Etats jusqu'au lieu d'introduction. L'importateur devra, indépendamment du certificat d'origine, joindre à sa déclaration écrite, constatant la valeur de la marchandise importée, une facture indiquant le prix réel et émanant du fabricant...
Page 382 - Parties contractantes n'aurait signifié, douze mois avant l'expiration de ladite période de dix années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année , et ainsi de suite d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncée. Art. 20. Les ratifications de la présente convention seront échangées à Paris en même temps que celles du traité...
Page 375 - Si la douane juge insuffisante la valeur déclarée, elle aura le droit de retenir les marchandises, en payant à l'importateur le prix déclaré par lui, augmenté de 5 0/0.
Page 383 - En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page 381 - Dans le cas où ni l'une ni l'autre des parties contractantes n'aurait notifié, douze mois avant l'expiration de la dite période de cinq années, son intention d'en faire cesser les effets...
Page 336 - Nous avons d'immenses territoires incultes à défricher, des routes à ouvrir, des ponts à creuser, des rivières à rendre navigables , des canaux à terminer, notre réseau de chemins de fer à compléter.
Page 138 - Fait au Conseil d'État du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le vingt-six novembre mil sept cent cinquante-sept.