Histoire du commerce de Bordeaux depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos joursJ. Delmas, 1862 - 394 pages |
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... valeur pour la seule exposition des objets sur les marchés . Les empereurs établirent bientôt un tarif intolérable , qui frappait à l'importation toutes les marchandises étrangères . Ce système reçut son ap- plication dans toutes les ...
... valeur pour la seule exposition des objets sur les marchés . Les empereurs établirent bientôt un tarif intolérable , qui frappait à l'importation toutes les marchandises étrangères . Ce système reçut son ap- plication dans toutes les ...
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... valeur re- lative de l'argent à Bordeaux : Une pièce de bois de 20 pieds de longueur , sur 1 pied carré , coûtait 24 liards ; le tonneau de moellon valait 6 deniers ; une grosse pierre de taille , 5 deniers ; la journée des hommes se ...
... valeur re- lative de l'argent à Bordeaux : Une pièce de bois de 20 pieds de longueur , sur 1 pied carré , coûtait 24 liards ; le tonneau de moellon valait 6 deniers ; une grosse pierre de taille , 5 deniers ; la journée des hommes se ...
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... valeur , et l'autorisait à se faire payer cent livres de tabac et cinquante livres de coton par cha- que habitant , depuis seize ans jusqu'à soixante . Cette société ne fut pas prospère ; en 1649 , elle vendit la Guadeloupe , Marie ...
... valeur , et l'autorisait à se faire payer cent livres de tabac et cinquante livres de coton par cha- que habitant , depuis seize ans jusqu'à soixante . Cette société ne fut pas prospère ; en 1649 , elle vendit la Guadeloupe , Marie ...
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... valeur double environ . Saint - Domingue , occupé en 1630 , ne commença à faire un commerce régulier que vers 1661. Quelques années plus tard , d'Herville découvrit le Mississipi et fonda sur ses bords le premier établissement français ...
... valeur double environ . Saint - Domingue , occupé en 1630 , ne commença à faire un commerce régulier que vers 1661. Quelques années plus tard , d'Herville découvrit le Mississipi et fonda sur ses bords le premier établissement français ...
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... valeur des cargaisons . Ajou- tons , pour terminer ce tableau de l'esprit commercial de cette époque , qu'en 1669 le commerce avec les puissances du Nord fut également adjugé à une Com- pagnie , mais ce ne fut encore là qu'un essai très ...
... valeur des cargaisons . Ajou- tons , pour terminer ce tableau de l'esprit commercial de cette époque , qu'en 1669 le commerce avec les puissances du Nord fut également adjugé à une Com- pagnie , mais ce ne fut encore là qu'un essai très ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 381 - ... tout privilège ou abaissement dans les tarifs des droits à l'importation ou à l'exportation des articles, mentionnés ou non dans le présent traité, que l'une d'elles pourrait accorder à une tierce puissance. Elles s'engagent, en outre, à n'établir, l'une envers l'autre, aucun droit ou prohibition d'importation ou d'exportation qui ne soit, en même temps, applicable aux autres nations.
Page 379 - Edition interdite en France (en Belgique) , et autorisée pour la Belgique (la France) et l'étranger." Art. 15. Les sujets de l'une des hautes parties contractantes jouiront, dans les Etats de l'autre, de la même protection que les nationaux, pour tout ce qui concerne la propriété des marques de fabrique ou de commerce, ainsi que des dessins ou modèles industriels et de fabrique de toute espèce. Le droit exclusif d'exploiter un dessin ou...
Page 378 - Les marchandises de toute nature, originaires de l'un des deux pays et importées dans l'autre ne pourront être assujetties à des droits d'accise ou de consommation supérieurs à ceux qui grèvent ou grèveraient les marchandises similaires de production nationale. Toutefois, les droits à l'importation pourront être augmentés des sommes qui représenteraient les frais occasionnés aux producteurs nationaux par le système de l'accise. Art.
Page 375 - Les droits ad valorem stipulés par le présent traité seront calculés sur la valeur, au lieu d'origine ou de fabrication, de l'objet importé, augmentée des frais de transport, d'assurance et de commission nécessaires pour l'importation dans l'un des deux Etats jusqu'au lieu d'introduction. L'importateur devra, indépendamment du certificat d'origine, joindre à sa déclaration écrite, constatant la valeur de la marchandise importée, une facture indiquant le prix réel et émanant du fabricant...
Page 382 - Parties contractantes n'aurait signifié, douze mois avant l'expiration de ladite période de dix années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année , et ainsi de suite d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncée. Art. 20. Les ratifications de la présente convention seront échangées à Paris en même temps que celles du traité...
Page 375 - Si la douane juge insuffisante la valeur déclarée, elle aura le droit de retenir les marchandises, en payant à l'importateur le prix déclaré par lui, augmenté de 5 0/0.
Page 383 - En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page 381 - Dans le cas où ni l'une ni l'autre des parties contractantes n'aurait notifié, douze mois avant l'expiration de la dite période de cinq années, son intention d'en faire cesser les effets...
Page 336 - Nous avons d'immenses territoires incultes à défricher, des routes à ouvrir, des ponts à creuser, des rivières à rendre navigables , des canaux à terminer, notre réseau de chemins de fer à compléter.
Page 138 - Fait au Conseil d'État du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le vingt-six novembre mil sept cent cinquante-sept.