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Livres Livres 1 - 1 sur 1 pour utiles aux seigneurs et à leurs emphitéotes, si l'on eût toujours eu soin d'exiger....
" utiles aux seigneurs et à leurs emphitéotes, si l'on eût toujours eu soin d'exiger les cens et servis tous les ans, et de confisquer les fonds faute de les payer; car, en ce cas, l'emphitéote payant tous les ans, il "
Mémoires pour servir à l'histoire de Dombes - Page 182
de Louis Aubret - 1868 - 1843 pages
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Recherches historiques sur le département de l'Ain. 5 vols [in 6 pt.].

Antoine Charles N. Lateyssonnière (comte de.) - 1841
...constante, dans ce pays, est que c'est au seigneur à l'instruire. Ces anciennes maximes auraient été utiles aux seigneurs et à leurs emphitéotes, si...car, en ce cas, l'emphitéote payant tous les ans, il savait parfaitement ce qu'il devait; ainsi, il lui était facile de continuer. Mais depuis qu'on a...
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