A L'ÉTUDE DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE FORESTIÈRES, PAR M. E. MEAUME, " Avocat, Juge suppléant au tribunal civil de Nancy, NANCY, GRIMBLOT, ve RAYBOIS ET COMP., IMPRIMEURS-LIBRAIRES, 1857. AVERTISSEMENT. L'objet de cet ouvrage est de préparer les élèves à l'étude du Code spécial dont ils sont appelés à faire de fréquentes applications. Il les initie d'abord à la langue et aux notions élémentaires du droit, sans lesquelles le Code forestier serait inintelligible. Il donne ensuite des notions plus étendues sur l'organisation et la séparation des pouvoirs, en développant particulièrement les attributions des divers fonctionnaires de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire avec lesquels les agents forestiers de tous les grades entretiennent de fréquentes relations. Ces développements sont conformes à l'esprit et à la lettre de l'ordonnance du 1er août 1827 qui a prescrit d'enseigner, aux élèves de l'École impériale, le droit administratif dans ses rapports avec les matières forestières. |