 | Mathieu Maximilien Quantin - 1846 - 596 pages
...de toutes les pièces qui y seront déposées. « Vous remettrez un exemplaire de cette circulaire au conseiller de préfecture secrétaire général,...générale des archives de votre département, où il présentera ses vues .pour l'amélioration de ce service. » 1" mai el 11 décembre 1820. La première... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 614 pages
...loules les pièces qui y seront déposées.... — Vous remettrez un exemplaire de celte circulaire au conseiller de préfecture secrétaire général...sur la situation générale des archives de votre déparlement , où il présentera ses rues pour l'amelioralion de ce service. (1) 1" mai 1820. —... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 616 pages
...un exemplaire de cette circulaire au conseiller de préfecture secrétaire général , qui, le 1er juillet prochain , devra rédiger un rapport sur la situation générale des archives de votre déparlement , où il présentera ses vues pour l'ainéh«ratiou de ce service. (4) l"mai 1820. —... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 616 pages
...toutes les pièces qui y seront déposées.... — Vous remettrez un exemplaire de cette circulaire au conseiller de préfecture secrétaire général , qui , le 1" juillet prochain , devra rédiger nn rapport sur la situation générale des archives de votre département , où il présentera ses... | |
 | Mathieu Maximilien Quantin - 1856 - 578 pages
...recherche de toutes les pièces qui y seront déposées. * Vous remettrez un exemplaire de cette circulaire au conseiller de préfecture secrétaire général,...générale des archives de votre département, où il présentera ses vues pour l'amélioration' de ce service. » 1" mai el tt décembre 1820. La première... | |
 | 1882 - 662 pages
...remettrez un exemplaire de cette circulaire au conseiller de préfecture secrétaire général qui. le 1 er juillet prochain, devra rédiger un rapport sur la...pourraient présenter, notamment dans la collection des régir-très et des répertoires depuis l'établissement des préfets : ce rapport, qui devra en outre... | |
 | France, France. Ministère de l'instruction publique - 1884 - 234 pages
...remettrez un exemplaire de cette circulaire au conseiller de préfecture secrétaire général qui, le 1er juillet prochain , devra rédiger un rapport sur la...registres et des répertoires depuis l'établissement des préfets : ce rapport , qui devra en outre présenter les vues de M. le conseiller de préfecture secrétaire... | |
 | Louis Paris, Ulysse Robert - 1882 - 640 pages
...remettrez un exemplaire de cette circulaire au conseiller de préfecture secrétaire général qui, le 1er juillet prochain , devra rédiger un rapport sur la...registres et des répertoires depuis l'établissement des préfets : ce rapport , qui devra en outre présenter les vues de M. le conseiller de préfecture secrétaire... | |
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M. le préfet, ne négligez aucune mesure pour assurer la conservation des archives, et faciliter la recherche de toutes les pièces qui y seront déposées. « Vous remettrez un exemplaire de cette circulaire au conseiller de préfecture secrétaire... 