Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1Bossange père, 1823 |
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... l'étude de l'agriculture , trop long - temps négligée en France , reprit un nouvel élan , et devint l'ob jet d'une émulation générale . Des hommes puissans ne dédaignèrent pas d'appuyer de leur autorité et de leurs moyens pécuniaires ...
... l'étude de l'agriculture , trop long - temps négligée en France , reprit un nouvel élan , et devint l'ob jet d'une émulation générale . Des hommes puissans ne dédaignèrent pas d'appuyer de leur autorité et de leurs moyens pécuniaires ...
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... l'autorité pu- blique . Les propriétés rurales sont d'autant plus précieuses au gouvernement , qu'elles sont essentiellement liées à l'ordre social , qu'elles sont le principe de la subsistance des hommes et des animaux , et qu'on peut ...
... l'autorité pu- blique . Les propriétés rurales sont d'autant plus précieuses au gouvernement , qu'elles sont essentiellement liées à l'ordre social , qu'elles sont le principe de la subsistance des hommes et des animaux , et qu'on peut ...
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... l'autorité pu- blique . Si un propriétaire ou ses agens ont l'im- prudence d'allumer des feux à la proximité d'une meule de grains ou de foin , ou d'un bois , l'autorité , conservatrice des produc- tions rurales , se met aussitôt en ...
... l'autorité pu- blique . Si un propriétaire ou ses agens ont l'im- prudence d'allumer des feux à la proximité d'une meule de grains ou de foin , ou d'un bois , l'autorité , conservatrice des produc- tions rurales , se met aussitôt en ...
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... l'autorité administrative doit se borner à déclarer que l'alluvion est utile pour la na- vigation ; et que l'autorité judiciaire seule est compétenté pour en ordonner le partage , et statuer sur toutes les contestations auxquelles donne ...
... l'autorité administrative doit se borner à déclarer que l'alluvion est utile pour la na- vigation ; et que l'autorité judiciaire seule est compétenté pour en ordonner le partage , et statuer sur toutes les contestations auxquelles donne ...
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Jean-François Fournel. meurées en friche à l'occasion des anciennes guerres de Suède ... l'intérêt du public , que le défrichement s'en fit promptement , nous ... autorité royale , nous avons . par ces présentes signées de notre main , dit ...
Jean-François Fournel. meurées en friche à l'occasion des anciennes guerres de Suède ... l'intérêt du public , que le défrichement s'en fit promptement , nous ... autorité royale , nous avons . par ces présentes signées de notre main , dit ...
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Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1 Joan François Fournol Affichage du livre entier - 1823 |
Expressions et termes fréquents
21 avril 28 septembre agens alluvion amende animaux arbres Arrét auront avoit bail bailleur bestiaux bêtes bois cents livres d'amende CHAP charge chasse chemins vicinaux cheptel Code civil Code rural commune concession conseil conservation contravention Cour de cassation cours d'eau culture déclaration Décret défrichement desséchement Directoire dispositions dommages eaux espèce établis étoit exploitation fermier flottables forêts garenne héritages Ibid indemnité Journal de Sirey juge l'administration l'article l'autorité administrative l'exploitation largeur législation rurale lesdits lieu lieux Loi du 28 lois maire Majesté maladie ment mètres mines ministre ministre de l'intérieur moulins Ordonnance de 1669 paroisses particuliers pêche peine permission plantations planter police ponts à bascule pourront pré préfet preneur priétaire priété procès-verbal proprié propriétaire du fonds propriétaires riverains propriété récolte réglemens règles ront SECT SECTION septembre sera tenu seroient seront tenus servitude sieur tabacs terrain terres tion titre travaux tribunaux troupeau vaches vaine pâture voisin voitures