Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1Bossange père, 1823 |
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... largeur déterminée , et - dé les recaler tous les six à sept ans , sous peine de confiscation , et de réunion au bois domanial . 6o . Prohibition de commencer les ven- danges avant la publication du ban . A l'égard des devoirs et ...
... largeur déterminée , et - dé les recaler tous les six à sept ans , sous peine de confiscation , et de réunion au bois domanial . 6o . Prohibition de commencer les ven- danges avant la publication du ban . A l'égard des devoirs et ...
Page 71
... largeur des jantes des roues . 473 CHAP . VII . Du parcours et de la vaine pâture . SECT . Ire . Du parcours en général . 489 Ibid . 457 : 460 461 464 Pages . commune . SECT II . Du parcours de DES TITRES , CHAPITRES , etc. ༡ ་
... largeur des jantes des roues . 473 CHAP . VII . Du parcours et de la vaine pâture . SECT . Ire . Du parcours en général . 489 Ibid . 457 : 460 461 464 Pages . commune . SECT II . Du parcours de DES TITRES , CHAPITRES , etc. ༡ ་
Page 208
... largeur des chemins , le bord mesuré du pied des ar- bres , lorsqu'il y en aura de plantés ; et lorsqu'il n'y aura ni arbres ni fossés , à trente - deux toises de l'extrémité de la largeur , sans pou- voir , en aucun cas , pousser les ...
... largeur des chemins , le bord mesuré du pied des ar- bres , lorsqu'il y en aura de plantés ; et lorsqu'il n'y aura ni arbres ni fossés , à trente - deux toises de l'extrémité de la largeur , sans pou- voir , en aucun cas , pousser les ...
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... largeur ; par rivières non navigables ni flottables , celles qui sont au - dessous de qua- torze pieds . Au - dessous de sept pieds de largeur , elles prennent le nom de ruisseaux . « Les grosses rivières ont pour le moins qua- » torze ...
... largeur ; par rivières non navigables ni flottables , celles qui sont au - dessous de qua- torze pieds . Au - dessous de sept pieds de largeur , elles prennent le nom de ruisseaux . « Les grosses rivières ont pour le moins qua- » torze ...
Page 261
... largeur en gueule , sur une profon- deur d'un mètre , réduit en fond de cuve au tiers de son ouverture . « Les terres de ce fossé seront toutes remontées sur son bord intérieur pour en augmenter l'éléva- tion autant qu'il sera possible ...
... largeur en gueule , sur une profon- deur d'un mètre , réduit en fond de cuve au tiers de son ouverture . « Les terres de ce fossé seront toutes remontées sur son bord intérieur pour en augmenter l'éléva- tion autant qu'il sera possible ...
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Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1 Joan François Fournol Affichage du livre entier - 1823 |
Expressions et termes fréquents
21 avril 28 septembre agens alluvion amende animaux arbres Arrét auront avoit bail bailleur bestiaux bêtes bois cents livres d'amende CHAP charge chasse chemins vicinaux cheptel Code civil Code rural commune concession conseil conservation contravention Cour de cassation cours d'eau culture déclaration Décret défrichement desséchement Directoire dispositions dommages eaux espèce établis étoit exploitation fermier flottables forêts garenne héritages Ibid indemnité Journal de Sirey juge l'administration l'article l'autorité administrative l'exploitation largeur législation rurale lesdits lieu lieux Loi du 28 lois maire Majesté maladie ment mètres mines ministre ministre de l'intérieur moulins Ordonnance de 1669 paroisses particuliers pêche peine permission plantations planter police ponts à bascule pourront pré préfet preneur priétaire priété procès-verbal proprié propriétaire du fonds propriétaires riverains propriété récolte réglemens règles ront SECT SECTION septembre sera tenu seroient seront tenus servitude sieur tabacs terrain terres tion titre travaux tribunaux troupeau vaches vaine pâture voisin voitures