Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1Bossange père, 1823 |
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... livres . 1o . De la manière d'acquérir les biens ruraux . " 2o . De la manière de posséder les biens ruraux . 3o . De la manière de les conserver et pré- server . 4 ° . De la manière d'en disposer . C'est à ces quatre objets que vient ...
... livres . 1o . De la manière d'acquérir les biens ruraux . " 2o . De la manière de posséder les biens ruraux . 3o . De la manière de les conserver et pré- server . 4 ° . De la manière d'en disposer . C'est à ces quatre objets que vient ...
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... livres ) on se trouve ramené vers la troisième , qui est la manière de conserver , plus précieuse encore que les précédentes . TROISIÈME PARTIE OU TROISIÈME LIVRE . Pour que la possession d'un bien de cam- pagne ait quelque charme , et ...
... livres ) on se trouve ramené vers la troisième , qui est la manière de conserver , plus précieuse encore que les précédentes . TROISIÈME PARTIE OU TROISIÈME LIVRE . Pour que la possession d'un bien de cam- pagne ait quelque charme , et ...
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... LIVRES , TITRES , 458 459 Ibid . 462 463 464 -465 467 CHAPITRES SECTIONS ET PARAGRAPHES , CONTENUS DANS LES TOMES PREMIER ET DEUXIÈME .. 2 DE LA FRANCE , RANGÉES DANS LEUR ORDRE NATUREL 4 * DES TITRES , CHAPITRES , etc. = 81.
... LIVRES , TITRES , 458 459 Ibid . 462 463 464 -465 467 CHAPITRES SECTIONS ET PARAGRAPHES , CONTENUS DANS LES TOMES PREMIER ET DEUXIÈME .. 2 DE LA FRANCE , RANGÉES DANS LEUR ORDRE NATUREL 4 * DES TITRES , CHAPITRES , etc. = 81.
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... livres ( poids du ton- neau de mer . •• ) » Quintal . Cent livres . » Kilogramme , livre , Poids de l'eau soust le volume du décimètre cube , contient dix » onces . » Décagramme , gros . Dixième de l'once , >> contient dix deniers ...
... livres ( poids du ton- neau de mer . •• ) » Quintal . Cent livres . » Kilogramme , livre , Poids de l'eau soust le volume du décimètre cube , contient dix » onces . » Décagramme , gros . Dixième de l'once , >> contient dix deniers ...
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... livres , sous et deniers . ( Art . II . ) II . La loi du 25 ventôse an XI , 16 mars 1803 , organique du notariat , porte que le notaire qui contreviendra aux lois et arrêtés sur la numération décimale , sera condamné à une amende de 100 ...
... livres , sous et deniers . ( Art . II . ) II . La loi du 25 ventôse an XI , 16 mars 1803 , organique du notariat , porte que le notaire qui contreviendra aux lois et arrêtés sur la numération décimale , sera condamné à une amende de 100 ...
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Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1 Joan François Fournol Affichage du livre entier - 1823 |
Expressions et termes fréquents
21 avril 28 septembre agens alluvion amende animaux arbres Arrét auront avoit bail bailleur bestiaux bêtes bois cents livres d'amende CHAP charge chasse chemins vicinaux cheptel Code civil Code rural commune concession conseil conservation contravention Cour de cassation cours d'eau culture déclaration Décret défrichement desséchement Directoire dispositions dommages eaux espèce établis étoit exploitation fermier flottables forêts garenne héritages Ibid indemnité Journal de Sirey juge l'administration l'article l'autorité administrative l'exploitation largeur législation rurale lesdits lieu lieux Loi du 28 lois maire Majesté maladie ment mètres mines ministre ministre de l'intérieur moulins Ordonnance de 1669 paroisses particuliers pêche peine permission plantations planter police ponts à bascule pourront pré préfet preneur priétaire priété procès-verbal proprié propriétaire du fonds propriétaires riverains propriété récolte réglemens règles ront SECT SECTION septembre sera tenu seroient seront tenus servitude sieur tabacs terrain terres tion titre travaux tribunaux troupeau vaches vaine pâture voisin voitures