Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1Bossange père, 1823 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 32
Page 43
... passage , d'irrigation , de puisage , de prise d'eau , de fouille , de pacage , de pâturage , de vaine pâture , etc. Il n'y a pas un de ces droits qui ne four- nisse à la législation rurale un article inté ressant ; et l'on ne ...
... passage , d'irrigation , de puisage , de prise d'eau , de fouille , de pacage , de pâturage , de vaine pâture , etc. Il n'y a pas un de ces droits qui ne four- nisse à la législation rurale un article inté ressant ; et l'on ne ...
Page 50
... passage . 3o . De former en justice réglée une action pour cause de bris de clôtures et dégradation de fossés . A ce sujet vient la définition de ce qu'il faut entendre par clôtures , et l'in- dication des dispositions pénales à l'égard ...
... passage . 3o . De former en justice réglée une action pour cause de bris de clôtures et dégradation de fossés . A ce sujet vient la définition de ce qu'il faut entendre par clôtures , et l'in- dication des dispositions pénales à l'égard ...
Page 69
... passage ou de seconde main . CHAP . IV . Législation et jurisprudence nouvelles sur le cours d'eau en général . TITRE III . De l'emploi des instrumens et moyens d'agriculture . CHAP . Ier . Des instrumens et ustensiles matériels ...
... passage ou de seconde main . CHAP . IV . Législation et jurisprudence nouvelles sur le cours d'eau en général . TITRE III . De l'emploi des instrumens et moyens d'agriculture . CHAP . Ier . Des instrumens et ustensiles matériels ...
Page 71
... passages . 453 SECT . V. Des chemins et passages con- ventionnels . 455 SI . Du passage fondé en titre . SII . Du passage acquis par prescrip- tion . § . III . Du passage forcé sur un fonds voisin . SECT . VI . Des règles communes aux ...
... passages . 453 SECT . V. Des chemins et passages con- ventionnels . 455 SI . Du passage fondé en titre . SII . Du passage acquis par prescrip- tion . § . III . Du passage forcé sur un fonds voisin . SECT . VI . Des règles communes aux ...
Page 265
... passage à la claie , s'il est nécessaire , travail à jauge ouverte , mélange de ces mêmes terres , et additions de celles que pourroient exiger certaines essences . « Toutes ces opérations doivent être faites , mois à l'avance ...
... passage à la claie , s'il est nécessaire , travail à jauge ouverte , mélange de ces mêmes terres , et additions de celles que pourroient exiger certaines essences . « Toutes ces opérations doivent être faites , mois à l'avance ...
Autres éditions - Tout afficher
Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1 Joan François Fournol Affichage du livre entier - 1823 |
Expressions et termes fréquents
21 avril 28 septembre agens alluvion amende animaux arbres Arrét auront avoit bail bailleur bestiaux bêtes bois cents livres d'amende CHAP charge chasse chemins vicinaux cheptel Code civil Code rural commune concession conseil conservation contravention Cour de cassation cours d'eau culture déclaration Décret défrichement desséchement Directoire dispositions dommages eaux espèce établis étoit exploitation fermier flottables forêts garenne héritages Ibid indemnité Journal de Sirey juge l'administration l'article l'autorité administrative l'exploitation largeur législation rurale lesdits lieu lieux Loi du 28 lois maire Majesté maladie ment mètres mines ministre ministre de l'intérieur moulins Ordonnance de 1669 paroisses particuliers pêche peine permission plantations planter police ponts à bascule pourront pré préfet preneur priétaire priété procès-verbal proprié propriétaire du fonds propriétaires riverains propriété récolte réglemens règles ront SECT SECTION septembre sera tenu seroient seront tenus servitude sieur tabacs terrain terres tion titre travaux tribunaux troupeau vaches vaine pâture voisin voitures